16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.lametro.fr ORG-0002 GRENOBLE ALPES METROPOLE Le Forum - Cs 50053 3 rue Malakoff Grenoble 38031 FRA 20004071500019 le Président 0476595959 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRA 580368 Greffe du tribunal 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRA 580690 Greffe du tribunal 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr 00220210-202474/20242024-04-15Z 2.3 eforms-sdk-1.7 8114e858-64c4-4585-9135-3c8175cfa7f0 6023c896-2bef-4ff3-8e48-e390dc014477 2024-04-11+02:00 16:13:38+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://agysoft.marches-publics.info la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. open false 2024-FCS-ACP-0137 Prestation de fouilles archéologiques préventives Relance de la consultation suite à un appel d'offres ouvert lancé le 04/03/2024 déclaré infructueux. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires services Durée de l'accord-cadre : 26 mois. Il court à compter de la notification jusqu'à admission définitive du dernier bon de commande à savoir : De la réception des résultats scientifiques post fouilles, à la suite de la remise du rapport.Le délai de remise du rapport ne devra pas excéder 24 mois après la date d'achèvement de la phase de terrain. Le montant estimé indiqué au présent avis correspond au montant maximum de l'accord-cadre (300 000eht) 300000 71351914 71351914 Secteur Sainte-Claire- Notre Dame Grenoble 38000 FRK24 FRA LOT-0000 sui-act Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (Dc1 ou forme libre) used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat Agrément ministériel (prévus par les articles R.522-14 et R.522-8 du Code du patrimoine) pour la réalisation d'opérations d'archéologiques préventives pour les périodes Antiquité, Moyen Age et époque moderne used not-allowed no-eu-funds false 1450720 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1450720 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur false poi-exa 60 quality Valeur technique de l'offre (voir Rc pour les sous-critères) poi-exa 40 cost Prix de la prestation https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1450720 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-05-15+02:00 15:00:00+02:00 2024-05-15+02:00 15:15:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none S-PF-1450720 Prestation de fouilles archéologiques préventives Relance de la consultation suite à un appel d'offres ouvert lancé le 04/03/2024 déclaré infructueux. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires services 71351914 71351914 Secteur Sainte-Claire- Notre Dame Grenoble 38000 FRK24 FRA Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent marché 0