16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://igesa.fr ORG-0002 Institution de Gestion Sociale des Armées - IGESA 190 Caserne Saint-Joseph Bastia Cedex 20293 FRA 18009006002506 FERRAND Renaud Directeur Général 0495552978 marchespublics@igesa.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Bastia Villa Montépiano Bastia 20407 FRA 1128798 0495328866 0495323855 greffe.ta-bastia@juradm.fr ORG-0004 Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics 4bis Esplanade Charles de Gaulle Ajaccio 20180 FRA 1128797 0495328866 greffe.ta-bastia@juradm.fr ORG-0005 Institution de Gestion Sociale des Armées 190 Caserne Saint-Joseph Bastia Cedex 20293 FRA 1128796 Service des marchés publics 0495328866 greffe.ta-bastia@juradm.fr 00221600-202474/20242024-04-15Z 2.3 eforms-sdk-1.7 ec4340be-8fb2-4564-8cba-ef5b4613f38e dee63909-f5c1-4367-a95a-5d96a0c51c67 2024-04-11+02:00 17:16:49+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://marches-publics.info body-pl econ-aff ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. open false 2024AOCPM0018 Maîtrise d'oeuvre relative aux travaux de rénovation de l'établissement de vacances IGESA Puy Saint-Vincent - Parties accessibles aux clients (Chambres, circulations, parties communes) Maîtrise d'oeuvre relative aux travaux de rénovation de l'établissement de vacances IGESA Puy Saint-Vincent - Parties accessibles aux clients (Chambres, circulations, parties communes) services 71240000 71240000 Village club igesa Le Clôt du Rouzel Puy Saint Vincent 05290 FRL02 FRA LOT-0000 sui-act - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus - Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail) used ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise. - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature used not-allowed no-eu-funds t-requ false 1451554 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1451554 none required not-allowed false no false poi-exa 50 quality Valeur technique poi-exa 50 price Prix https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1451554 6 ORG-0005 ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-06-10+02:00 12:00:00+02:00 2024-06-11+02:00 12:00:00+02:00 Bastia false none none S-PF-1451554 Maîtrise d'oeuvre relative aux travaux de rénovation de l'établissement de vacances IGESA Puy Saint-Vincent - Parties accessibles aux clients (Chambres, circulations, parties communes) Maîtrise d'oeuvre relative aux travaux de rénovation de l'établissement de vacances IGESA Puy Saint-Vincent - Parties accessibles aux clients (Chambres, circulations, parties communes) services 71240000 71240000 Village club igesa Le Clôt du Rouzel Puy Saint Vincent 05290 FRL02 FRA 0