16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA D5E55141-C947-DC3B-37AC5A2DDB8C0211 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.ville-pau.fr ORG-0002 VILLE DE PAU Hotel De Ville Place Royale, Cs77575 Pau 64000 FRI15 FRA 47745 BAYROU FRANCOIS MAIRE 0564641074 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif de Pau 543 50 Cours Lyautey Pau 64010 FRI15 FRA D5E55177-AC3B-B2E5-A30AB532BF5AD7B2 0559849440 0559024993 greffe.ta-pau@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Pau 543 50 Cours Lyautey Pau 64010 FRI15 FRA D5E55189-0C32-DFEB-48A189E4CA11E263 0559849440 0559024993 greffe.ta-pau@juradm.fr 00223001-202568/20252025-04-07+02:00 2.3 eforms-sdk-1.10 419f2c3f-e370-4d8c-89fa-9642ef7d55ac 3c0c661c-f87f-4f6c-992e-e7dde9913c70 2025-04-03+02:00 15:14:43+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.pau.fr/163-marches-publics.htm la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. 7 open false PAU 25/07 (30V) FOURNITURE DE BALAIS POUR BALAYEUSES L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. La date de début des prestations indiquée dans la partie durée est prévisionnelle. L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat supplies Critères de sélection des candidatures/Critères de jugement des offres/Forme du groupement/Règlement du marché : Cf. règlement de consultation Retrait du Règlement de Candidature et de la note informative du Dce : https://www.pau.fr/consultez-la-liste-des-marches-publics - Réf : Pau 25/07 (30v) 39224000 39224000 LOT-0001 ef-stand Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels used tp-abil Références sur des livraisons spécifiées : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat used not-allowed no-eu-funds not-allowed 1626166 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1626166 none required not-allowed false no https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1626166 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2025-05-05+02:00 23:59:00+02:00 2025-05-06+02:00 10:00:00+02:00 false 3 fa-w-rc none 1 FOURNITURE DE BALAIS POUR BALAYEUSES LABOR HAKO CITY 1600 FOURNITURE DE BALAIS POUR BALAYEUSES LABOR HAKO CITY 1600 supplies Le montant maximum annuel est de 10 000 euro(s) Ht. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction other 39224000 39224000 2025-09-01+02:00 48 3 LOT-0002 ef-stand Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels used tp-abil Références sur des livraisons spécifiées : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat used not-allowed no-eu-funds not-allowed 1626166 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1626166 none required not-allowed false no https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1626166 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2025-05-05+02:00 23:59:00+02:00 2025-05-06+02:00 10:00:00+02:00 false 3 fa-w-rc none 2 FOURNITURE DE BALAIS POUR BALAYEUSES EUROVOIRIE CITY 5000 ET 5400 FOURNITURE DE BALAIS POUR BALAYEUSES EUROVOIRIE CITY 5000 ET 5400 supplies Le montant maximum annuel est de 20 000 euro(s) Ht. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction other 39224000 39224000 2025-09-01+02:00 48 3 LOT-0003 ef-stand Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels used tp-abil Références sur des livraisons spécifiées : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat used not-allowed no-eu-funds not-allowed 1626166 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1626166 none required not-allowed false no https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1626166 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2025-05-05+02:00 23:59:00+02:00 2025-05-06+02:00 10:00:00+02:00 false 3 fa-w-rc none 3 FOURNITURE DE BALAIS POUR DESHERBAGE TOUS TYPES FOURNITURE DE BALAIS POUR DESHERBAGE TOUS TYPES supplies Le montant maximum annuel est de 4 000 euro(s) Ht. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction other 39224000 39224000 2025-09-01+02:00 48 3 LOT-0004 ef-stand Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels used tp-abil Références sur des livraisons spécifiées : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat used not-allowed no-eu-funds not-allowed 1626166 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1626166 none required not-allowed false no https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1626166 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2025-05-05+02:00 23:59:00+02:00 2025-05-06+02:00 10:00:00+02:00 false 3 fa-w-rc none 4 FOURNITURE DE BALAIS POUR BALAYEUSES RENAULT MIDLUM SEMAT CHASSIS A500 FOURNITURE DE BALAIS POUR BALAYEUSES RENAULT MIDLUM SEMAT CHASSIS A500 supplies Le montant maximum annuel est de 8 000 euro(s) Ht. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction other 39224000 39224000 2025-09-01+02:00 48 3 LOT-0005 ef-stand Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels used tp-abil Références sur des livraisons spécifiées : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat used not-allowed no-eu-funds not-allowed 1626166 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1626166 none required not-allowed false no https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1626166 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2025-05-05+02:00 23:59:00+02:00 2025-05-06+02:00 10:00:00+02:00 false 3 fa-w-rc none 5 FOURNITURE DE BALAIS POUR BALAYEUSES RENAULT MIDLUM SEMAT CHASSIS VS500 FOURNITURE DE BALAIS POUR BALAYEUSES RENAULT MIDLUM SEMAT CHASSIS VS500 supplies Le montant maximum annuel est de 8 000 euro(s) Ht. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction other 39224000 39224000 2025-09-01+02:00 48 3 LOT-0006 ef-stand Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels used tp-abil Références sur des livraisons spécifiées : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat used not-allowed no-eu-funds not-allowed 1626166 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1626166 none required not-allowed false no https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1626166 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2025-05-05+02:00 23:59:00+02:00 2025-05-06+02:00 10:00:00+02:00 false 3 fa-w-rc none 6 FOURNITURE DE BALAIS POUR BALAYEUSE SCARAB MAJOR 5001 FOURNITURE DE BALAIS POUR BALAYEUSE SCARAB MAJOR 5001 supplies Le montant maximum annuel est de 5 000 euro(s) Ht. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction other 39224000 39224000 2025-09-01+02:00 48 3 LOT-0007 ef-stand Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels used tp-abil Références sur des livraisons spécifiées : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat used not-allowed no-eu-funds not-allowed 1626166 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1626166 none required not-allowed false no https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1626166 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2025-05-05+02:00 23:59:00+02:00 2025-05-06+02:00 10:00:00+02:00 false 3 fa-w-rc none 7 FOURNITURE DE BALAIS POUR BALAYEUSE DULEVO D6 FOURNITURE DE BALAIS POUR BALAYEUSE DULEVO D6 supplies Le montant maximum annuel est de 5 000 euro(s) Ht. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction other 39224000 39224000 2025-09-01+02:00 48 3