16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com true http://www.saint-etienne.fr/ ORG-0002 Ville de Saint Etienne 503 Hôtel de ville Saint Etienne 42007 FRA 21420218600018 Le Maire 0477486604 marchespublics@saint-etienne.fr https://www.telerecours.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin Lyon 69433 FRA 1316 0478141010 0478141065 greffe.ta-lyon@juradm.fr http://lyon.tribunal-administratif.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin Lyon 69433 FRA 1317 0478141010 0478141065 greffe.ta-lyon@juradm.fr false ORG-0005 SAINT-ETIENNE METROPOLE 2 Avenue Gruner Cs80257 Saint-Etienne 42007 FRA 96825 0477486604 marches@saint-etienne-metropole.fr 00223361-202475/20242024-04-16Z 2.3 eforms-sdk-1.7 a98170fc-7b63-41bd-ad9a-9e7202d6a20f b5345b33-0654-4077-891f-f821680f4153 2024-04-12+02:00 15:10:54+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.saint-etienne.fr la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 http://www.saint-etienne.fr la gen-pub ORG-0005 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. 1 3 open false 24AOO-596 Mission de coordination sécurité et protection de la santé pour les opérations de travaux de la ville de Saint Etienne et Saint Etienne Métropole Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande, sans minimum avec un maximum de 60 000 euro(s) HT par an, par lot et par membre du groupement. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter du 1er septembre 2024 (ou de la date de notification si postérieure) jusqu'au 31 août 2025. Il peut être reconduit tacitement 3 fois un an services S'agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. Les candidats transmettent, avant la date et l'heure limite, leur offre selon les modalités et comportant les documents précisés dans le Règlement de la Consultation 1440000 79311000 79311000 plusieurs sites Saint-Etienne 42000 FRK25 FRA LOT-0001 sui-act Les pièces de candidature à remettre par les candidats sont définies dans le règlement de la consultation used not-allowed no-eu-funds t-requ false not-allowed 51943 non-restricted-document FRA official https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=51943 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. 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