16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset38170FRK24FRAA3DD1DB3-FBE1-BA4F-C3A9FCAF793FEC5A +33480041260publications-joue@aws-france.com https://www.hautesavoiehabitat.fr/ ORG-0002 HAUTE-SAVOIE HABITAT 970062 Rue Marc Le RouxAnnecy Cedex74055FRK28FRA69631 ANTRAS Pierre-YvesDirecteur général0450882243marches@oph74.fr ORG-0003 HAUTE-SAVOIE HABITAT 2 Rue Marc Le RouxAnnecy Cedex74055FRK28FRAA3DD1DD7-EA1A-E2BF-6D83E043C774793F 0450882243marches@oph74.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Grenoble 11352 Place de VerdunGrenoble38022FRK24FRAA3DD1DE8-E945-BBD7-58A467381FA72EB8 04764290000476422269greffe.ta-grenoble@juradm.fr ORG-0005 Greffes du tribunal administratif de Grenoble 11352 Place de VerdunGrenoble38022FRK24FRAA3DD1DFB-9C5A-853E-85B1F29C091CAA7D 04764290000476422269greffe.ta-grenoble@juradm.fr00224196-202664/20262026-04-01+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 ce3d7ba9-56c0-42f5-a2b7-5281878db21d5a5d7bd0-628d-4ae0-a1c4-0e32b1d352b22026-03-31+02:0013:10:04+02:000132014L0024cn-standardFRAbody-plhc-am ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-documentopen falseMOE26_SAINTJORIOZ_LesAcacias_9800Re consultation -Mission de maîtrise d'oeuvre relative à la réhabilitation énergétique des 60 logements de l'ensemble SAINT-JORIOZ (74410) Les AcaciasHaute-Savoie HABITAT lance une nouvelle consultation de maîtrise d'oeuvre en vue de la réalisation des travaux de rénovation de 60 logements à Saint-Jorioz. La consultation initiale a été déclarée sans suite en raison du dépassement de l'estimation et du dépassement du seuil de la procédure adaptée. Cette réhabilitation est prévue sur le groupe Les Acacias situé 130, 142, 176, 190 Route du Laudon 74410 ST JORIOZ. Il s'agit d'une mission globale y compris l'analyse architecturale, les études et suivi d'EXE thermiques structurelles et photovoltaïques Pour la consultation dans son ensemble, le code CPV 71240000-2 est : Services d'architecture, d'ingénierie et de planification. Le présent marché est régi en matière de maîtrise d'ouvrage publique par les dispositions des articles L2410-1 et suivants et R 2431-1 et suivants du code de la commande publique. Il comporte les éléments de missions de maîtrise d'oeuvre suivants : - Etudes de diagnostic (DIA) - Etudes d'avant-projet sommaire (APS) - Etudes d'avant-projet définitif (APD) - Etudes de projet (PRO) - Assistance apportée au maître d'ouvrage pour la passation des marchés de travaux (AMT) - Etudes d'exécution (EXE) totales - Direction de l'exécution des marchés de travaux (DET) - Assistance apportée au maître d'ouvrage lors des opérations de réception ainsi que pendant la période de garantie de parfait achèvement (AOR) - Mission d'Ordonnancement, Pilotage et Coordination (OPC) Le contenu de chaque élément est celui qui figure au Titre III, Chapitre 1er, Section 2 du Code de la Commande Publique, précisé, le cas échéant par les dispositions du C.C.T. La mission de base intègre les obligations relatives à la gestion des Déchets de Chantier au sens des articles L541-1 à L541-50 et L542-1 à L542-14 du Code de l'Environnement et de ses textes d'applicationservicesUne réunion obligatoire d'information sur site en présence du maître d'ouvrage est organisée le 21 avril à partir de 11h (environ 30min de visite) Adresse : 176 route du Laudon 74410 Saint Jorioz8531250071200000712210002 Rue Marc Le RouxAnnecy Cedex74055FRK28 FRALOT-0000not-allowedno-eu-fundst-requfalse 1801200non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1801200 epo-procurement-document nonerequired not-allowed false no performanceCf. 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