16 http://www.aprr.fr https://aprr.achatpublic.com ORG-0001 APRR. 36 rue du docteur Schmitt Direction des opérations - Opérations d'entretien - Service ouvrages d'art et environnementaux. Saint Apollinaire 21850 FRC11 FRA 01625002900309 Direction des opérations - Opérations d'entretien - Service ouvrages d'art et environnementaux. +33 3 80 77 67 22 laure.pouchol@aprr.fr http://www.aprr.fr https://aprr.achatpublic.com ORG-0002 AREA. 22D avenue Lionel TERRAY Direction des opérations - Opérations d'entretien - Service ouvrages d'art et environnementaux. Jonage 69330 FRK26 FRA 70202787100467 Direction des opérations - Opérations d'entretien - Service ouvrages d'art et environnementaux. +33 3 80 77 67 22 laure.pouchol@aprr.fr https://www.a41-adelac.com/ https://aprr.achatpublic.com ORG-0003 ADELAC. La ravoire, ADELAC centre d'entretien d'Annecy Direction des opérations - Opérations d'entretien - Service ouvrages d'art et environnementaux. Epagny Metz-Tessy 74370 FRK28 FRA 44881767600050 Direction des opérations - Opérations d'entretien - Service ouvrages d'art et environnementaux. +33 3 80 77 67 22 laure.pouchol@aprr.fr https://www.a65-alienor.com/ https://aprr.achatpublic.com ORG-0005 ALIENOR. 35 rue du Valentin Direction des opérations - Opérations d'entretien - Service ouvrages d'art et environnementaux. Serres-Castet 64121 FRI15 FRA 49152985500042 Direction des opérations - Opérations d'entretien - Service ouvrages d'art et environnementaux. +33 3 80 77 67 22 laure.pouchol@aprr.fr https://www.aliae.com/home.html https://aprr.achatpublic.com ORG-0006 ALIAE. VC 4 La Folie Direction des opérations - Opérations d'entretien - Service ouvrages d'art et environnementaux. Toulon-sur-Allier 03400 FRK11 FRA 84444037000030 Direction des opérations - Opérations d'entretien - Service ouvrages d'art et environnementaux. +33 3 80 77 67 22 laure.pouchol@aprr.fr https://www.leviaducdemillau.com/home.html https://aprr.achatpublic.com ORG-0007 CEVM. Saint Germain - Péage de Saint Germain Direction des opérations - Opérations d'entretien - Service ouvrages d'art et environnementaux. Millau 12100 FRJ22 FRA 56210546000066 Direction des opérations - Opérations d'entretien - Service ouvrages d'art et environnementaux. +33 3 80 77 67 22 laure.pouchol@aprr.fr http://www.justice.gouv.fr http://www.justice.gouv.fr ORG-0008 Tribunal judiciaire de Nancy (pour APRR). Rue du Général Fabvier Meurthe-et-Moselle Nancy 54035 FRF31 FRA 17540111600082 +33 03 83 90 85 00 tj-nancy@justice.fr http://www.justice.gouv.fr http://www.justice.gouv.fr ORG-0009 Tribunal judiciaire de Lyon (Pour AREA, pour ADELAC, pour ALIAE). 67 rue Servient Rhône Lyon Cedex 03 69433 FRK26 FRA 17690111400403 +33 04 72 60 70 12 tj-lyon@justice.fr 00225006-202569/20252025-04-08+02:00 2.3 eforms-sdk-1.11 7120b279-d05d-4847-b963-32f549e60840 b6d78be0-846a-403a-a66b-70b40a5027e9 2025-04-04+02:00 15:08:35+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://aprr.achatpublic.com spec-rights-entity econ-aff ORG-0001 https://aprr.achatpublic.com spec-rights-entity econ-aff ORG-0002 https://aprr.achatpublic.com spec-rights-entity econ-aff ORG-0003 https://aprr.achatpublic.com spec-rights-entity econ-aff ORG-0005 https://aprr.achatpublic.com spec-rights-entity econ-aff ORG-0006 https://aprr.achatpublic.com spec-rights-entity econ-aff ORG-0007 nati-ground Les autres motifs d'exclusion figurent dans les documents de la consultation. 1 4 En cas de procédure avec négociation ou dialogue compétitif : principales caractéristiques de la procédure (description des étapes par exemple). open false BPC002311 BPC002311 - Accord-cadre mono et multi attributaires - Maitrise d'oeuvre Ouvrages d'art et Génie Civil. La réalisation de missions de maîtrise d'oeuvre partielle ou complètes (mission AVP, PRO, VISA, ACT, DET, et AOR-OPC) pour des projets d'ouvrages d'art et génie civil sur le périmètre autoroutier APRR, AREA, ADELAC, A'LIENOR, ALIAE, CEVM. Il peut être attribué un maximum de 1 lot parmi les lots 1 à 3. Le lot 4 peut être attribué sans limitation. services Modalités d'accès au DCE : Le dossier de consultation est téléchargeable par les candidats sur https://aprr.achatpublic.com en renseignant « Groupe APRR » dans la rubrique « Organisme ». Les modalités de remise des dossiers et contenu des offres sont décrites dans le Règlement de la consultation. Ils devront parvenir par voie électronique via ce profil d'acheteur. Les soumissionnaires sont invités à anticiper le temps de téléchargement de leur dossier et à vérifier le respect des prérequis techniques en amont. L'adresse mail utilisée pour le dépôt du pli sera celle utilisée pour la suite de la procédure. Le candidat peut se présenter sous la forme d'une entreprise unique ou d'un groupement d'entreprises avec désignation d'un mandataire commun. En cas de groupement, le mandataire devra impérativement présenter tous ses cotraitants et le mandataire du groupement sera obligatoirement désigné dès la candidature. Le groupement retenu sera, au choix de ce dernier, soit un groupement solidaire soit un groupement conjoint dont le mandataire sera solidaire. Les candidatures multiples ne sont pas autorisées. Une entreprise ne pourra déposer qu'un seul dossier de candidature (par lot, le cas échéant), soit en tant que candidate unique, soit comme mandataire d'un groupement, soit comme cotraitante d'un groupement. En cas de consultation allotie, l'interdiction de candidature multiple se vérifie lot par lot. La présence d'une même entreprise en qualité de sous-traitante de plusieurs candidats est admise. La composition d'un groupement ne peut être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché que dans les cas prévus dans le Code de la commande publique. INFORMATION concernant l'article 2.1.5 - Conditions du marché public : Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : Il peut être attribué un maximum de 1 lot parmi les lots 1 à 3 mono-attributaires. Le lot 4 peut être attribué sans limitation". 71000000 71300000 LOT-0001 ef-stand Les pièces à fournir sont définies dans le règlement de la consultation. tp-abil Les pièces à fournir sont définies dans le règlement de la consultation. Les Niveaux spécifiques minimaux exigés ci-dessous sont à apporter pour chacun des lots. Pour chacun des niveaux ci-dessous exigés, les candidats pourront apporter toute moyen de preuve équivalent : OPQIBI 0331 : Direction de l'Exécution des Travaux OPQIBI 1203 : Étude de structures béton complexes OPQIBI 1205 : Étude de structures métalliques complexes OPQIBI 1208 : Étude de déconstruction d'ouvrages OPQIBI 1219 : Ingénierie en génie civil et gros oeuvre complexes OPQIBI 1819 : Ingénierie de ponts complexes Une attestation de compétence (ou un document équivalant en cours de validité), des personnes d'encadrement à la prévention des risques : - liés à l'amiante, délivré par un organisme certifié, conformément au Code du travail pour les travaux en sous section 4 ; - liés aux interventions à proximité des réseaux : AIPR. not-allowed no-eu-funds t-requ true Tous les 4 ans. FRA BPC002311 - Groupe APRR non-restricted-document https://www.achatpublic.com none false no performance not-allowed not-allowed true price Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans le règlement de la consultation. ORG-0001 https://aprr.achatpublic.com ORG-0001 ORG-0001 180 Ils figurent à l'article L 122-20 du Code de la voirie routière. ORG-0008 ORG-0008 FRA false false Profil d'acheteur. required false 2025-06-12+02:00 14:00:00+02:00 2025-06-12+02:00 15:00:00+02:00 La séance n'est pas publique. Saint Apollinaire false none fa-wo-rc Lot 1 APRR PARIS - RHIN : Accord-cadre de Maitrise d'oeuvre Ouvrages d'Art et Génie Civil. A titre indicatif, mise en place d'un accord-cadre MONO ATTRIBUTAIRE, à marchés subséquents, pour des opérations de travaux dont la valeur estimée est inférieure ou égale à 300 k Euros dans les domaines d'ouvrages d'arts et Génie civil. Les prestations pourront porter sur des études de conceptions spécifiques : les études de diagnostic, les études de projet simplifiées dénommées "notices", ACT, VISA, DET, AOR, OPC, dans le cadre de travaux d'entretien de maintenance, de réhabilitation, de rénovation dans le domaine des OA et GC. (Telles qu'elles sont définies aux articles R2431-1 et suivants du Code de la commande publique, sans qu'ils soient applicables à APRR) services Pour le lot 1 : l'accord-cadre mono-attributaire est conclu sans quantité ni montant minimum et avec un montant maximum de "2 500 k euros HT" pour la durée de l'accord cadre, toutes périodes confondues. Pour information, le nombre de marchés subséquents susceptibles d'être passé par an est de 30 (à titre indicatif). 71000000 71300000 Les prestations sont réalisées sur l'ensemble des réseaux autoroutiers APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, CEVM, A'LIENOR. Les lots compris dans la présente consultation comprennent également l'ensemble des sections (sections courantes, échangeurs, aires) créées ou aménagées pendant la durée de validité de l'accord-cadre, sous maîtrise d'ouvrage APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, CEVM, A'LIENOR. Réseau APRR PARIS: (A105-A5-A5a-A5b-A6-A19-A77) - départements : 21-45-58-77-89-91 Réseau APRR RHIN : (A5-A26-A31-A311-A39-Tunnel Maurice Lemaire (N159)- A36-A391) départements : 10-21-25-39-52-54-68-71-88-90 FRC11 FRA FRB06 FRA FRC12 FRA FR102 FRA FRC14 FRA FR104 FRA FRF22 FRA FRC21 FRA FRC22 FRA FRF24 FRA FRF31 FRA FRF12 FRA FRC13 FRA FRF34 FRA FRC24 FRA 2025-11-17+02:00 24 2 Pour les marchés de services Le Maître d'ouvrage de passer un marché de services sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées dans le cadre du présent marché, en application de l'article R2122-7 du Code de la commande publique. La durée de l'accord-cadre est de 2 ans ferme avec reconduction tacite par période successive d'une année sans que la durée totale de l'accord-cadre ne dépasse 4 ans. La date de début est donnée à titre indicatif. LOT-0002 ef-stand Les pièces à fournir sont définies dans le règlement de la consultation. tp-abil Les pièces à fournir sont définies dans le règlement de la consultation. Les Niveaux spécifiques minimaux exigés ci-dessous sont à apporter pour chacun des lots. Pour chacun des niveaux ci-dessous exigés, les candidats pourront apporter toute moyen de preuve équivalent : OPQIBI 0331 : Direction de l'Exécution des Travaux OPQIBI 1203 : Étude de structures béton complexes OPQIBI 1205 : Étude de structures métalliques complexes OPQIBI 1208 : Étude de déconstruction d'ouvrages OPQIBI 1219 : Ingénierie en génie civil et gros oeuvre complexes OPQIBI 1819 : Ingénierie de ponts complexes Une attestation de compétence (ou un document équivalant en cours de validité), des personnes d'encadrement à la prévention des risques : - liés à l'amiante, délivré par un organisme certifié, conformément au Code du travail pour les travaux en sous section 4 ; - liés aux interventions à proximité des réseaux : AIPR. not-allowed no-eu-funds t-requ true Tous les 4 ans. FRA BPC002311 - Groupe APRR non-restricted-document https://aprr.achatpublic.com false none not-allowed true not-allowed no price Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans le règlement de la consultation. ORG-0001 https://aprr.achatpublic.com ORG-0001 ORG-0001 180 Ils figurent à l'article L 122-20 du Code de la voirie routière. ORG-0009 ORG-0009 FRA false false Profil d'acheteur. required false 2025-06-12+02:00 14:00:00+02:00 2025-06-12+02:00 15:00:00+02:00 La séance n'est pas publique. Saint Apollinaire false fa-wo-rc none Lot 2 AREA - ADELAC : Accord-cadre de Maitrise d'oeuvre Ouvrages d'Art et Génie Civil. A titre indicatif, Mise en place d'un accord-cadre MONO ATTRIBUTAIRE, à marchés subséquents, pour des opérations de travaux dont la valeur estimée est inférieure ou égale à 300 kEuros dans les domaines d'ouvrages d'arts et Génie civil. Les prestations pourront porter sur des études de conceptions spécifiques : les études de diagnostic, les études de projet simplifiées dénommées "notices", ACT, VISA, DET, AOR, OPC, dans le cadre de travaux d'entretien de maintenance, de réhabilitation, de rénovation dans le domaine des OA et GC. (telles qu'elles sont définies aux articles R2431-1 et suivants du Code de la commande publique, sans qu'ils soient applicables à APRR). services Pour le lot 2 : l'accord-cadre mono-attributaire est conclu sans quantité ni montant minimum et avec un montant maximum de "2 500 k euros HT" pour la durée de l'accord cadre, toutes périodes confondues. Pour information, le nombre de marchés subséquents susceptibles d'être passé par an est de 20 (à titre indicatif). 71000000 71300000 Les prestations sont réalisées sur l'ensemble des réseaux autoroutiers APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, CEVM, A'LIENOR. Les lots compris dans la présente consultation comprennent également l'ensemble des sections (sections courantes, échangeurs, aires) créées ou aménagées pendant la durée de validité de l'accord-cadre, sous maîtrise d'ouvrage APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, CEVM, A'LIENOR. Réseau AREA (A41S-A41N-A43-A48-A49-A51- A410-A430-A432-A480) Départements :26 (DROME) -38 (ISERE) -69 (RHONE) -73 (SAVOIE) -74 (HAUTE SAVOIE) Réseau ADELAC (A41) Départements : 73 (SAVOIE) -74 (HAUTE SAVOIE) FRK23 FRA FRK24 FRA FRK26 FRA FRK27 FRA FRK28 FRA 2025-11-17+02:00 24 2 Pour les marchés de services Le Maître d'ouvrage de passer un marché de services sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées dans le cadre du présent marché, en application de l'article R2122-7 du Code de la commande publique. La durée de l'accord-cadre est de 2 ans ferme avec reconduction tacite par période successive d'une année sans que la durée totale de l'accord-cadre ne dépasse 4 ans. La date de début est donnée à titre indicatif. LOT-0003 ef-stand Les pièces à fournir sont définies dans le règlement de la consultation. tp-abil Les pièces à fournir sont définies dans le règlement de la consultation. Les Niveaux spécifiques minimaux exigés ci-dessous sont à apporter pour chacun des lots. Pour chacun des niveaux ci-dessous exigés, les candidats pourront apporter toute moyen de preuve équivalent : OPQIBI 0331 : Direction de l'Exécution des Travaux OPQIBI 1203 : Étude de structures béton complexes OPQIBI 1205 : Étude de structures métalliques complexes OPQIBI 1208 : Étude de déconstruction d'ouvrages OPQIBI 1219 : Ingénierie en génie civil et gros oeuvre complexes OPQIBI 1819 : Ingénierie de ponts complexes Une attestation de compétence (ou un document équivalant en cours de validité), des personnes d'encadrement à la prévention des risques : - liés à l'amiante, délivré par un organisme certifié, conformément au Code du travail pour les travaux en sous section 4 ; - liés aux interventions à proximité des réseaux : AIPR. not-allowed no-eu-funds t-requ true Tous les 4 ans. FRA BPC002311 - Groupe APRR non-restricted-document https://aprr.achatpublic.com none false true not-allowed not-allowed no price Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans le règlement de la consultation. ORG-0001 https://aprr.achatpublic.com ORG-0001 ORG-0001 180 Ils figurent à l'article L 122-20 du Code de la voirie routière. ORG-0008 ORG-0008 FRA false false Profil d'acheteur. required false 2025-06-12+02:00 14:00:00+02:00 2025-06-12+02:00 15:00:00+02:00 La séance n'est pas publique. Saint Apollinaire false none fa-wo-rc Lot 3 APRR RHONE - ALIAE : Accord-cadre de Maitrise d'oeuvre Ouvrages d'Art et Génie Civil. A titre indicatif, Mise en place d'un accord-cadre MONO ATTRIBUTAIRE, à marchés subséquents, pour des opérations de travaux dont la valeur estimée des opérations inférieures ou égales à 300 k euros dans les domaines d'ouvrages d'arts et Génie civil. Les prestations pourront porter sur des études de conceptions spécifiques : ACT, VISA, DET et AOR (telles qu'elles sont définies aux articles R2431-1 et suivants du Code de la commande publiques, sans qu'ils soient applicables à APRR). services Pour le lot 3 : l'accord-cadre mono-attributaire est conclu sans quantité ni montant minimum et avec un montant maximum de "2 000 k euros HT" pour la durée de l'accord cadre, toutes périodes confondues. Pour information, le nombre de marchés subséquents susceptibles d'être passé par an est de 20 (à titre indicatif). 71000000 71300000 Les prestations sont réalisées sur l'ensemble des réseaux autoroutiers APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, CEVM, A'LIENOR. Les lots compris dans la présente consultation comprennent également l'ensemble des sections (sections courantes, échangeurs, aires) créées ou aménagées pendant la durée de validité de l'accord-cadre, sous maîtrise d'ouvrage APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, CEVM, A'LIENOR. Réseau APRR RHONE : A6-A39-A40-A42-A46-A404-A406-A466-A432-A89-A71-A714- A719-A75-A710 Départements : 69 (Rhone) - 71 (Saône et Loire) - 01 (Ain) - 18 (Cher) - 63 (Puy de dôme) Réseau ALIAE : A79- Départements :03 (Allier) - 71 (Saône et Loire) FRK11 FRA FRK14 FRA FRC13 FRA FRB01 FRA FRK21 FRA FRK26 FRA 2025-11-17+02:00 24 2 Pour les marchés de services Le Maître d'ouvrage de passer un marché de services sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées dans le cadre du présent marché, en application de l'article R2122-7 du Code de la commande publique. La durée de l'accord-cadre est de 2 ans ferme avec reconduction tacite par période successive d'une année sans que la durée totale de l'accord-cadre ne dépasse 4 ans. La date de début est donnée à titre indicatif. LOT-0004 ef-stand Les pièces à fournir sont définies dans le règlement de la consultation. tp-abil Les pièces à fournir sont définies dans le règlement de la consultation. Les Niveaux spécifiques minimaux exigés ci-dessous sont à apporter pour chacun des lots. Pour chacun des niveaux ci-dessous exigés, les candidats pourront apporter toute moyen de preuve équivalent OPQIBI 0331 : Direction de l'Exécution des Travaux OPQIBI 1203 : Étude de structures béton complexes OPQIBI 1205 : Étude de structures métalliques complexes OPQIBI 1208 : Étude de déconstruction d'ouvrages OPQIBI 1219 : Ingénierie en génie civil et gros oeuvre complexes OPQIBI 1819 : Ingénierie de ponts complexes Une attestation de compétence (ou un document équivalant en cours de validité), des personnes d'encadrement à la prévention des risques : - liés à l'amiante, délivré par un organisme certifié, conformément au Code du travail pour les travaux en sous section 4 ; - liés aux interventions à proximité des réseaux : AIPR. not-allowed no-eu-funds t-requ true Tous les 4 ans. FRA BPC002311 - Groupe APRR non-restricted-document https://aprr.achatpublic.com none false true not-allowed not-allowed no price Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans le règlement de la consultation. ORG-0001 https://aprr.achatpublic.com ORG-0001 ORG-0001 180 Ils figurent à l'article L 122-20 du Code de la voirie routière. ORG-0008 ORG-0008 FRA false false Profil d'acheteur. required false 2025-06-12+02:00 14:00:00+02:00 2025-06-12+02:00 15:00:00+02:00 La séance n'est pas publique. Saint Apollinaire false fa-w-rc none Lot 4 APRR , AREA, ADELAC, ALIENOR, CEVM, ALIAE : Accord-cadre de Maitrise d'oeuvre Ouvrages d'Art et Génie Civil. A titre indicatif, mise en place d'un accord-cadre MULTI ATTRIBUTAIRE, à marchés subséquents, pour des missions de maitrise d'oeuvre partielle ou complètes (AVP, PRO, DCE, ACT, VISA, DET, AOR, OPC), dans le cadre de travaux d'entretien de maintenance, de réhabilitation, de rénovation ou de construction neuve dans le domaine des OA et GC d'assistance à maitrise d'ouvrages pour la gestion du patrimoine. services Pour le lot 4 : l'accord-cadre multi-attributaire sans quantité ni montant minimun avec un montant maximum de 15 000 000 Euros HT pour l'ensemble des titulaires et pour la durée totale de l'accord-cadre soit 4 ans." Le lot 4 peut être attribué sans limitation. Pour information, le nombre de marchés subséquents susceptibles d'être passé par an est de 50 (à titre indicatif). 71000000 71300000 Les prestations sont réalisées sur l'ensemble des réseaux autoroutiers APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, CEVM, A'LIENOR. Les lots compris dans la présente consultation comprennent également l'ensemble des sections (sections courantes, échangeurs, aires) créées ou aménagées pendant la durée de validité de l'accord-cadre, sous maîtrise d'ouvrage APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, CEVM, A'LIENOR. Réseau APRR - PARIS (A5-A5a-A5b-A6-A19-A77) Départements : 21-45-58-77-89-91 Réseau APRR - RHIN - (A5-A26-A31-A311-A39-Tunnel Maurice Lemaire (N159)- A36-A391) - Départements : 10-21-25-39-52-54-68-71-88-90 Réseau APRR RHÔNE Auvergne (A71-A714-A79-A719-A75-A710w) Départements : 03-18-63-71-12 Réseau APRR Région RHÔNE hors Auvergne (A6-A39-A40-A42-A46-A404-A406-A466-A432-A89) - Départements : 01-69-71 Réseau AREA (A41S-A41N-A43-A48-A49-A51- A410-A430-A432-A480) Départements :26-38-69-73-74 Réseau ADELAC (A41) Départements :73 (Savoie) -74 (Haute Savoie) Réseau ALIENOR (A65) Département : 64 (Nouvelle-Aquitaine) Réseau CEVM Département : 51 (Marne) Réseau ALIAE (A79) Département : 03 (Allier) - 71 (Saone et Loire) FRC11 FRA FRB06 FRA FRC14 FRA FRC12 FRA FR102 FRA FR104 FRA FRF22 FRA FRF24 FRA FRC11 FRA FRC13 FRA FRF31 FRA FRF34 FRA FRF12 FRA FRC21 FRA FRC22 FRA FRC24 FRA FRK11 FRA FRB01 FRA FRK14 FRA FRC13 FRA FRK21 FRA FRK26 FRA FRK23 FRA FRK24 FRA FRK27 FRA FRK28 FRA 2025-11-17+02:00 24 2 Pour les marchés de services Le Maître d'ouvrage de passer un marché de services sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées dans le cadre du présent marché, en application de l'article R2122-7 du Code de la commande publique. La durée de l'accord-cadre est de 2 ans ferme avec reconduction tacite par période successive d'une année sans que la durée totale de l'accord-cadre ne dépasse 4 ans. La date de début est donnée à titre indicatif.