0b07bdda-5db8-44df-898e-067b398be96a-01 cor-buy Cette nouvelle procédure a été initiée à la suite de la décision de renoncer à passer le marché public pour des raisons spécifiques ne résultant pas de l’infructuosité de la procédure. 17 http://www.groupe-sncf.com/ https://sncf.bravosolution.com/web/login.html ORG-0001 Société nationale SNCF 2 PL AUX ETOILES SAINT-DENIS 93210 FR106 FRA 552 049 447 76279 LOUIS Frederic 06 15 12 45 57 frederic.louis@sncf.fr https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75 ORG-0002 Tribunal judiciaire de Paris PARVIS DU TRIBUNAL DE PARIS PARIS 75017 FR101 FRA Tribunal judiciaire de Paris 01 44 32 51 51 tj-paris@justice.fr http://www.groupe-sncf.com/ https://sncf.bravosolution.com/web/login.html ORG-0003 SNCF Voyageurs SA 1 RUE CAMILLE MOKE SAINT-DENIS 93210 FR106 FRA 519 037 584 14786 06 15 12 45 57 frederic.louis@sncf.fr 00225069-202569/20252025-04-08+02:00 2.3 eforms-sdk-1.13 9f9948ac-a8a7-47db-a8f5-5c4d1e3d8b53 abfd93e4-95c0-4c4a-b0d9-33166820e712 2025-04-07Z 08:44:28Z 01 32014L0025 cn-standard FRA https://sncf.bravosolution.com/web/login.html pub-undert rail ORG-0003 epo-procurement-document comp-dial false 2025DOS0164338 Marché de conception réalisation de 4 Installations Polyvalentes d’Essais de Rames (IPER) en Technicentre Industriel Marché de conception réalisation consistant en la réalisation de 4 installations polyvalentes d’essais de rames (IPER) sur 4 sites géographiques différents mais avec un attributaire unique. Les 4 sites sont : Tergnier / Hellemmes / Quatremare / Nevers L’objectif est désaturer les voies des TI afin que les Technicentres retrouvent une meilleure capacité opérationnelle. Tous les TI disposeront d’une installation avec des équipements standards pour réaliser l’ensemble des essais de tous types de rames accouplées et permettant d’intervenir ponctuellement sur les organes (en toiture, sous caisse et en rame) qui seraient défaillants (ou les remplacer) tout en optimisant les flux et les temps de traversé sur le site. Les besoins sont les suivants : • Technicentre Industriel (TI) Hellemmes : o Tranche ferme : 1 Installation d’essais de 220m sur une voie actuellement non couverte ; • Technicentre Industriel (TI) Nevers : o Tranche ferme : 2 Installations d’essais de 150m sur deux voies actuellement non couvertes ; • Technicentre Industriel (TI) Quatremare : o Tranche ferme : 1 Installation d’essais de 80m sur une voie actuellement non couverte o Option : allongement de l’installation d’essais de 70m (la portant à 150m) • Technicentre Industriel (TI) Tergnier : o Tranche ferme : 2 Installations d’essais de 80m sur deux voies actuellement non couvertes o Option : allongement des 2 installations d’essais de 40m (les portant à 120m) Description plus détaillée dans le DCE joint au présent avis works La Société Nationale SNCF SA émet cet avis de marché au nom et pour le compte de la société SNCF Voyageurs SA. Dans le cadre de la présente consultation, les candidatures sont obligatoirement envoyées par voie électronique sur le portail Achat e@si. Aucun envoi par e-mail n'est autorisé. Le candidat doit être en mesure de justifier des pouvoirs de son représentant sur requête de l’entité adjudicatrice. L’entité adjudicatrice utilise une plateforme collectant des documents génériques de capacité et des attestations légales génériques : Plateforme Provigis. Une invitation d’accès à Provigis est envoyée au candidat lors de sa manifestation d’intérêt sur la plateforme d’achats. En cas de non-réception de l’invitation, le candidat est invité à se rapprocher de l’acheteur dont les coordonnées sont précisées dans cet avis. Toute candidature électronique ne respectant pas le formalisme pré cité est rejetée sans être analysée. Pour toute difficulté d’ordre technique, le candidat peut se rapprocher du support fournisseurs de la plateforme achats (accessible à partir de l’adresse URL indiquée sur le Portail Achat du Groupe SNCF). Pour toute autre question, le candidat doit contacter l'acheteur dont les coordonnées sont reprises dans le présent avis. Concernant les motifs d’exclusions, il est rappelé que le candidat, ou chaque membre du groupement, doit compléter la case « F1 – Exclusions de la procédure » du formulaire DC1 afin d’attester qu’il n’entre dans aucun des cas d’exclusions. Lorsqu’un candidat, ou chaque membre du groupement, se trouve dans l’un des cas d’exclusion d’accès à la commande publique, il doit transmettre spontanément ses observations à la Société prouvant qu’il a pris des mesures correctrices susceptibles de démontrer le rétablissement de sa fiabilité. Par ailleurs, par le dépôt de sa candidature le candidat, ou chaque membre du groupement, déclare sur l’honneur respecter l’ensemble des mesures restrictives (sanctions internationales) applicables, ainsi que leurs éventuelles mesures de transposition ou d’application en droit français. 45234180 Boulevard Stephenson TERGNIER 02700 FRE21 FRA 57 Rue Ferdinand Mathias, Lille 59260 FRE11 FRA 1 Rue de Paris Saint-Etienne-du-Rouvray 76800 FRD22 FRA 1 Rue Benoît Frachon Varennes-Vauzelles 58640 FRC12 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds par-requ false true La garantie financière de parfait achèvement est couverte par une retenue de garantie. Elle peut toutefois être remplacée au grès de l'entreprise par une Garantie à Première Demande. FRA RFI2018014 non-restricted-document https://sncf.bravosolution.com/web/login.html Les offres doivent être exprimées en Euros. Les prix sont révisables. Paiement à 60 jours à compter de la réception de la demande de paiement. Paiement par virement selon les modalités prévues par les documents contractuels. true Tout opérateur économique soumissionnant en groupement n'est autorisé à être le mandataire que d'un seul groupement. Il est interdit qu’un opérateur économique présente pour le marché plusieurs candidatures en agissant à la fois : - En tant que candidat individuel et candidat membre d'un ou plusieurs groupements ; - En tant que membre de plusieurs groupements à la fois. En cas d’attribution du Marché à un groupement d’opérateurs économiques, celui-ci devra obligatoirement être un groupement solidaire ou groupement conjoint avec mandataire solidaire. epo-procurement-document none no performance Le marché fera l’objet de conditions d’exécution particulières: - en matière d’insertion de personnes éloignées de l’emploi - de part du marché confié à des PME et/ou artisans (minimum 20%) required false not-allowed true ORG-0001 ORG-0001 https://sncf.bravosolution.com/web/login.html ORG-0001 ORG-0001 Les procédures de recours applicables sont : - Le référé précontractuel (CPC, art 1441-1 et 1441-2) qui peut être exercé jusqu’à la signature du marché ; - Le référé contractuel (CPC, art 1441-3 et 1441-3-1) qui peut être exercé dans un délai de : o 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat ; o 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d’attribution n’a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n’a été effectuée ORG-0002 ORG-0002 FRA true false PORTAIL ACHATS DU GROUPE SNCF via l’URL suivante : https://sncf.bravosolution.com/web/login.html required true 2025-05-09+02:00 14:00:00+02:00 true 3 1 false none none 2025DOS0164338 Marché de conception réalisation de 4 Installations Polyvalentes d’Essais de Rames (IPER) en Technicentre Industriel Marché de conception réalisation consistant en la réalisation de 4 installations polyvalentes d’essais de rames (IPER) sur 4 sites géographiques différents mais avec un attributaire unique. Les 4 sites sont : Tergnier / Hellemmes / Quatremare / Nevers Les besoins sont les suivants : • Technicentre Industriel (TI) Hellemmes : o Tranche ferme : 1 Installation d’essais de 220m sur une voie actuellement non couverte ; • Technicentre Industriel (TI) Nevers : o Tranche ferme : 2 Installations d’essais de 150m sur deux voies actuellement non couvertes ; • Technicentre Industriel (TI) Quatremare : o Tranche ferme : 1 Installation d’essais de 80m sur une voie actuellement non couverte o Option : allongement de l’installation d’essais de 70m (la portant à 150m) • Technicentre Industriel (TI) Tergnier : o Tranche ferme : 2 Installations d’essais de 80m sur deux voies actuellement non couvertes o Option : allongement des 2 installations d’essais de 40m (les portant à 120m) L’objectif est désaturer les voies des TI afin que les Technicentres retrouvent une meilleure capacité opérationnelle. Tous les TI disposeront d’une installation avec des équipements standards pour réaliser l’ensemble des essais de tous types de rames accouplées et permettant d’intervenir ponctuellement sur les organes (en toiture, sous caisse et en rame) qui seraient défaillants (ou les remplacer) tout en optimisant les flux et les temps de traversé sur le site. Description plus détaillée dans le DCE joint au présent avis works Phase candidature : En phase candidature, les documents et les renseignements demandés doivent être fournis par les candidats (en cas de candidature d’un groupement, chacune des pièces exigées ci-après doit être transmise par chacun des membres du groupement). Les informations doivent être remises soit par les formulaires DC1 et DC2, soit par un Document Unique de Marché Européen électronique (DUME). Si le candidat s’appuie sur les capacités d’un autre opérateur économique, il doit compléter la rubrique H du formulaire DC2 et fournir la preuve des moyens et compétences de l’entreprise tierce dont il se prévaut. Cette preuve doit prendre la forme d’une obligation juridiquement contraignante. Si l’opérateur économique doit intervenir en tant que sous-traitant, il est possible de remettre à titre de preuve une déclaration de sous-traitance (Modèle disponible sur le site https://www.groupe-sncf.com/fr/groupe/fournisseurs/documentation) en complétant les seules parties utiles à cette fin. Les candidatures vont faire l'objet d'une notation selon les modalités et critères présents dans l’avis, et seules les 3 candidatures qui auront obtenu la meilleure note globale seront invitées à remettre une offre. En cas d’ex-æquo, qui a pour conséquence de dépasser le nombre de candidat admis à remettre une offre, leurs candidatures seront retenues. Phase offre : Le marché sera attribué à l’offre la mieux disante. Les critères de notation et leur pondération sont précisés dans le règlement externe de consultation. 45234180 Bd Stephenson TERGNIER 02700 FRE21 FRA 57, rue Ferdinand MATHIAS LILLE 59260 FRE11 FRA 1 rue de Paris Saint Etienne du Rouvray 76800 FRD22 FRA 1 rue Benoit Frachon Varennes Vauzelles 58640 FRC12 FRA 2025-10-15+02:00 330 Les besoins sont les suivants : • Technicentre Industriel (TI) Quatremare : o Option : allongement de l’installation d’essais de 70m (la portant à 150m) • Technicentre Industriel (TI) Tergnier : o Option : allongement des 2 installations d’essais de 40m (les portant à 120m) 0