a133bda0-00d7-497a-a094-732749970310-01 Remise des offres: Au lieu du 29/04/2024 à 09h00 au plus tard. Lire 13/05/2024 à 09h00 au plus tard. Date d'ouverture des offres: Au lieu du 29/04/2024 à 09h15 au plus tard. Lire 13/05/2024 à 09h05 au plus tard. 16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.mairiedelorgues.fr ORG-0002 mairie de Lorgues Cours de la République Lorgues 83510 FRA 21830072100014 ALEMAGNA Claude Maire 0494859250 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif de Toulon 40 510 5 rue Racine Toulon 83041 FRA 1624884 0494427930 0494427989 greffe.ta-toulon@juradm.fr 00225324-202476/20242024-04-17Z 2.3 eforms-sdk-1.7 e1734792-1aea-4ef3-a82a-512fb2fb86a3 a1e66ac3-bbd7-4a02-925d-bb44f84aacdd 2024-04-15+02:00 16:33:20+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-securises.fr/ la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. open false 2023_AOO_14_LOT1.2 FOURNITURE ET LIVRAISON DE DENREES ALIMENTAIRES - Produits de charcuterie L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction supplies 80000 15131120 15131120 Site de la cuisine centralesite des crèchessite de la Mairiesite du centre aéré (école primaire Emile Zola - parking des Ferrages) Lorgues 83510 FRL05 FRA LOT-0000 sui-act cf Rc used ef-stand cf Rc used tp-abil cf Rc used not-allowed no-eu-funds true 1432180 non-restricted-document FRA official https://www.marches-securises.fr/ none required not-allowed true no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-securises.fr/ 4 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0003 FRA false false AW Solutions allowed true 2024-05-13+02:00 09:00:00+02:00 2024-05-13+02:00 09:05:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none F-PF-1432180 FOURNITURE ET LIVRAISON DE DENREES ALIMENTAIRES - Produits de charcuterie L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction supplies other 15131120 15131120 Site de la cuisine centralesite des crèchessite de la Mairiesite du centre aéré (école primaire Emile Zola - parking des Ferrages) Lorgues 83510 FRL05 FRA 2024-05-13+02:00 40 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre pour une période initiale allant de la date de notification jusqu'au 31 Août 2024. La reconduction s'effectuera pour une période allant du 1er Septembre au 31 Août de l'année suivante