16 false false http://www.spl-grandavignon.e-marchespublics.com/ ORG-0001 SPL Grand Avignon Aménagement Espace COWOOL Avignon 84000 FRA 90273830100016 Florence Verne-Rey Directrice 84 +33 451208484 contact@grandavignonamenagement.fr ORG-0002 3P Lille 59800 FRA 80319892800027 +33 3 20 21 02 84 info@3p.eu ORG-0003 Tribunal administratif de Nîmes 16 avenue Feuchères NÎMES cedex 09 30941 FRA 13000192800014 84 +33 466273700 +33 466362786 greffe.ta-nimes@juradm.fr 00225349-202476/20242024-04-17Z 2.3 eforms-sdk-1.8 0c5daf33-aadb-44ef-b5c3-8be008562bc2 f7c0a43d-9579-417e-8c6e-87f9ba99c58c 2024-04-15+02:00 18:03:59+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.e-marchespublics.com body-pl gen-pub ORG-0001 ted-esen ORG-0002 serv-prov ORG-0002 distorsion Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence. (voir DUME ou DC1-DC2) bankr-nat Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale (voir DUME ou DC1-DC2) bankruptcy Faillite. (voir DUME ou DC1-DC2) corruption Corruption. (voir DUME ou DC1-DC2) cred-arran Concordat préventif. (voir DUME ou DC1-DC2) crime-org Participation à une organisation criminelle. (voir DUME ou DC1-DC2) envir-law Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental. (voir DUME ou DC1-DC2) finan-laund Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme. (voir DUME ou DC1-DC2) fraud Fraude. (voir DUME ou DC1-DC2) human-traffic Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains. (voir DUME ou DC1-DC2) insolvency Insolvabilité. (voir DUME ou DC1-DC2) labour-law Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail. (voir DUME ou DC1-DC2) liq-admin Biens administrés par un liquidateur. (voir DUME ou DC1-DC2) misrepresent Coupable de fausses déclarations, dissimulation d’informations, incapacité de présenter les documents requis et obtention d’informations confidentielles sur cette procédure. (voir DUME ou DC1-DC2) nati-ground Motifs d’exclusion purement nationaux. (voir DUME ou DC1-DC2) partic-confl Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché. (voir DUME ou DC1-DC2) prep-confl Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché. (voir DUME ou DC1-DC2) prof-misconduct Coupable d’une faute professionnelle grave. (voir DUME ou DC1-DC2) sanction Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables. (voir DUME ou DC1-DC2) socsec-law Manquement aux obligations dans le domaine du droit social. (voir DUME ou DC1-DC2) socsec-pay Paiement de cotisations de sécurité sociale. (voir DUME ou DC1-DC2) susp-act État de cessation d’activités. (voir DUME ou DC1-DC2) tax-pay Paiement d’impôts et taxes. (voir DUME ou DC1-DC2) terr-offence Infraction terroriste ou infraction liée aux activités terroristes. (voir DUME ou DC1-DC2) open PPP1RR-37/4022/2024/006 104 - Mission de maîtrise d'oeuvre urbaine pour le renouvellement urbain des espaces publics du quartier Saint-Chamand à Avignon 104 - Mission de maîtrise d'oeuvre urbaine pour le renouvellement urbain des espaces publics du quartier Saint-Chamand à Avignon services 700000.00 71400000 Avignon Espace COWOOL Avignon 84000 FRJ12 FRA Avignon Espace COWOOL Avignon 84000 FRJ12 FRA LOT-0001 tp-abil Le candidat présentera la liste de ses références récentes (moins de 3 ans) en rapport direct avec les missions du marché, en précisant le lieu d'exécution, le montant de la prestation réalisée ainsi que son donneur d'ordre. used tp-abil Le candidat présentera la liste de ses moyens techniques et humains (dont les personnels d'encadrement) sur les 3 dernières années d'exercice. used ef-stand Le candidat présentera son chiffre d'affaires sur les 3 derniers exercices, en isolant, lorsque cela est possible, la part du chiffre d'affaire généré en rapport direct avec les missions du présent marché. used ef-stand Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents. used sui-act * Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement d’opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété. * Les compétences suivantes sont nécessaires à la réalisation de la mission.  Architecte-urbaniste (DPLG, DEA, HMONP)  Paysagiste (DPLG, DEP)  Sociologue urbaniste, concertation  Bureau d’études techniques généralistes  Bureau d’études techniques hydraulique  Ingénierie environnementale  Ordonnancement pilotage coordination- OPC  Synthèse Le candidat devra en justifier dans son dossier de candidature. En cas de groupement, le mandataire sera obligatoirement l'Architecte-urbaniste. Les architectes doivent être inscrits au tableau de l'ordre des architectes pour les architectes français ou posséder un diplôme reconnu au titre de la directive no 85/384/CEE du 10 juin 1985 : obligations de l’article 3 de la loi du 3 janvier 1977 sur l’architecture. used not-allowed no-eu-funds not-requ not-allowed false DOC 01 non-restricted-document FRA https://www.e-marchespublics.com none false not-allowed required no false poi-exa 60 quality Valeur technique poi-exa 5 quality Insertion sociale poi-exa 35 cost Prix ORG-0001 https://www.e-marchespublics.com ORG-0001 180 ORG-0003 ORG-0003 ORG-0003 FRA false false required false true 2024-05-17+02:00 12:00:00+02:00 2024-05-17+02:00 12:00:00+02:00 Avignon, 84140 Avignon false Conformément à l'article L. 2125-1 du code de la commande publique, la durée de cet accord cadre sera de 72 mois, similaire à celle de la concession d'aménagement confiée par la ville d'Avignon à la SPL Grand Avignon Aménagement, de manière à garantir la continuité du projet dans sa globalité. none fa-mix 2024/006 104 - Mission de maîtrise d'oeuvre urbaine pour le renouvellement urbain des espaces publics du quartier Saint-Chamand à Avignon 104 - Mission de maîtrise d'oeuvre urbaine pour le renouvellement urbain des espaces publics du quartier Saint-Chamand à Avignon services 700000.00 71400000 71313000 71300000 45211360 Avignon Espace COWOOL Avignon 84000 FRJ12 FRA 2024-07-01+02:00 00:00:00+02:00 72 Le marché prévoit la réalisation de prestations similaires.