16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 0BA5FF24-BBE2-3D8A-51F2BA464AAEA505 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.toulouse-metropole.fr/ ORG-0002 Toulouse Métropole 35821 Direction de la commande publique 6 rue René Leduc Toulouse 31505 FRJ23 FRA 57038 MOUDENC Jean-Luc Président 0581917336 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif de Toulouse 7007 68, rue Raymond Iv Toulouse 31068 FRJ23 FRA 0BA5FF66-06E7-7834-59CF0CBE51C12A80 0562735757 0562735740 greffe.ta-toulouse@juradm.fr 00225654-202569/20252025-04-08+02:00 2.3 eforms-sdk-1.10 6661b1d7-65d7-414d-a9b9-d2d214b0a5fe 2db55dd5-b51a-44b2-a028-9c2b7bdb9a32 2025-04-04+02:00 16:17:45+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.agysoft.marches-publics.info la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. 6 open false 25MC0073AOO 25MC0073AOO - Acquisition de Petits Matériels Horticoles, de Pièces Détachées de Matériels Horticoles et Agricoles, Diagnostics et Prestations de Réparations Acquisition et entretien de petits matériels horticoles, ainsi que l'acquisition de pièces détachées nécessaires à la maintenance de matériels horticoles et agricoles, pour les services de Toulouse Métropole et de la Mairie de Toulouse, en charge de l'entretien des espaces verts et de la voierie de la métropole toulousaine. L'objectif est d'assurer une gestion efficace et durable des équipements horticoles, tout en garantissant leur bon fonctionnement. Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants : - Commune de TOULOUSE Le coordonnateur du groupement de commandes est : TOULOUSE METROPOLE L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les prestations sont réparties en 7 lot(s) : Le lot 7 sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Les lots 1 à 6 seront mono-attributaires. Le lot n° 6 "Marque HUSQVARNA" sera passé selon une procédure distincte de la présente consultation, conformément aux dispositions des articles L. 2122-1 et R. 2122-8 ou L. 2123-1 et R. 2123-1 2° du Code de la commande publique supplies 16810000 16810000 Toulouse Toulouse 31200 FRJ23 FRA LOT-0001 ef-stand Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années used tp-abil Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat used not-allowed no-eu-funds not-requ true 4 Ans not-allowed 1626738 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1626738 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Les fournitures seront réglées par application aux quantités réellement livrées des prix unitaires définis par l'accord-cadre (BPU et tarifs catalogues). Les prix sont ajustables annuellement, par référence au tarif. La référence utilisée est le Bordereau de prix unitaires et le Prix catalogue. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. 1) Accord-cadre Mairie de Toulouse : Ressources propres de la Mairie de Toulouse 2) Accord-cadre Toulouse Métropole : Ressources propres de Toulouse Métropole false per-exa 20 quality 2-Modalités du suivi d'exécution, gestion des commandes, livraison des matériels et traitement des diagnostics et réparations per-exa 20 quality "-Formation prise en main des matériels, organisation du service après-vente et gestion de la garantie per-exa 5 quality Performances en matière de protection de l'environnement (fabrication durable, circuit court, recyclage des pièces usagées, gestion des déchets...) per-exa 55 cost 1-Prix des fournitures (matériels et pièces détachées) et des prestations (diagnostic et réparation) : analyse du coût global https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1626738 4 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2025-05-07+02:00 12:00:00+02:00 2025-05-07+02:00 13:00:00+02:00 false 3 fa-w-rc none 01 Marque STIHL Marque STIHL supplies Toulouse Metropole Période initiale: Maximum Ht 400 000,00 euro(s)Commune de Toulouse Période initiale: Maximum Ht 400 000,00 euro(s) 16810000 16810000 Toulouse Toulouse 31200 FRJ23 FRA 2025-06-30+02:00 12 3 L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans LOT-0002 ef-stand Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années used tp-abil Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat used not-allowed no-eu-funds not-requ true 4 Ans not-allowed 1626738 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1626738 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Les fournitures seront réglées par application aux quantités réellement livrées des prix unitaires définis par l'accord-cadre (BPU et tarifs catalogues). Les prix sont ajustables annuellement, par référence au tarif. La référence utilisée est le Bordereau de prix unitaires et le Prix catalogue. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. 1) Accord-cadre Mairie de Toulouse : Ressources propres de la Mairie de Toulouse 2) Accord-cadre Toulouse Métropole : Ressources propres de Toulouse Métropole false per-exa 20 quality 2-Modalités du suivi d'exécution, gestion des commandes, livraison des matériels et traitement des diagnostics et réparations per-exa 20 quality "-Formation prise en main des matériels, organisation du service après-vente et gestion de la garantie per-exa 5 quality Performances en matière de protection de l'environnement (fabrication durable, circuit court, recyclage des pièces usagées, gestion des déchets...) per-exa 55 cost 1-Prix des fournitures (matériels et pièces détachées) et des prestations (diagnostic et réparation) : analyse du coût global https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1626738 4 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2025-05-07+02:00 12:00:00+02:00 2025-05-07+02:00 13:00:00+02:00 false 3 fa-w-rc none 02 Marque KUBOTA Marque KUBOTA supplies Toulouse Metropole Période initiale: Maximum Ht 150 000,00 euro(s)Commune de Toulouse Période initiale: Maximum Ht 300 000,00 euro(s) 16810000 16810000 Toulouse Toulouse 31200 FRJ23 FRA 2025-06-30+02:00 12 3 L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans LOT-0003 ef-stand Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années used tp-abil Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat used not-allowed no-eu-funds not-requ true 4 Ans not-allowed 1626738 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1626738 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Les fournitures seront réglées par application aux quantités réellement livrées des prix unitaires définis par l'accord-cadre (BPU et tarifs catalogues). Les prix sont ajustables annuellement, par référence au tarif. La référence utilisée est le Bordereau de prix unitaires et le Prix catalogue. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. 1) Accord-cadre Mairie de Toulouse : Ressources propres de la Mairie de Toulouse 2) Accord-cadre Toulouse Métropole : Ressources propres de Toulouse Métropole false per-exa 20 quality 2-Modalités du suivi d'exécution, gestion des commandes, livraison des matériels et traitement des diagnostics et réparations per-exa 20 quality "-Formation prise en main des matériels, organisation du service après-vente et gestion de la garantie per-exa 5 quality Performances en matière de protection de l'environnement (fabrication durable, circuit court, recyclage des pièces usagées, gestion des déchets...) per-exa 55 cost 1-Prix des fournitures (matériels et pièces détachées) et des prestations (diagnostic et réparation) : analyse du coût global https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1626738 4 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2025-05-07+02:00 12:00:00+02:00 2025-05-07+02:00 13:00:00+02:00 false 3 fa-w-rc none 03 Marque WIEDENMANN Marque WIEDENMANN supplies Toulouse Metropole Période initiale: Maximum Ht 100 000,00 euro(s)Commune de Toulouse Période initiale: Maximum Ht 200 000,00 euro(s) 16810000 16810000 Toulouse Toulouse 31200 FRJ23 FRA 2025-06-30+02:00 12 3 L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans LOT-0004 ef-stand Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années used tp-abil Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat used not-allowed no-eu-funds not-requ true 4 Ans not-allowed 1626738 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1626738 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Les fournitures seront réglées par application aux quantités réellement livrées des prix unitaires définis par l'accord-cadre (BPU et tarifs catalogues). Les prix sont ajustables annuellement, par référence au tarif. La référence utilisée est le Bordereau de prix unitaires et le Prix catalogue. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. 1) Accord-cadre Mairie de Toulouse : Ressources propres de la Mairie de Toulouse 2) Accord-cadre Toulouse Métropole : Ressources propres de Toulouse Métropole false per-exa 20 quality 2-Modalités du suivi d'exécution, gestion des commandes, livraison des matériels et traitement des diagnostics et réparations per-exa 20 quality "-Formation prise en main des matériels, organisation du service après-vente et gestion de la garantie per-exa 5 quality Performances en matière de protection de l'environnement (fabrication durable, circuit court, recyclage des pièces usagées, gestion des déchets...) per-exa 55 cost 1-Prix des fournitures (matériels et pièces détachées) et des prestations (diagnostic et réparation) : analyse du coût global https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1626738 4 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2025-05-07+02:00 12:00:00+02:00 2025-05-07+02:00 13:00:00+02:00 false 3 fa-w-rc none 04 Marque HONDA Marque HONDA supplies Toulouse Metropole Période initiale: Maximum Ht 150 000,00 euro(s)Commune de Toulouse Période initiale: Maximum Ht 150 000,00 euro(s) 16810000 16810000 Toulouse Toulouse 31200 FRJ23 FRA 2025-06-30+02:00 12 3 L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans LOT-0005 ef-stand Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années used tp-abil Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat used not-allowed no-eu-funds not-requ true 4 Ans not-allowed 1626738 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1626738 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Les fournitures seront réglées par application aux quantités réellement livrées des prix unitaires définis par l'accord-cadre (BPU et tarifs catalogues). Les prix sont ajustables annuellement, par référence au tarif. La référence utilisée est le Bordereau de prix unitaires et le Prix catalogue. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. 1) Accord-cadre Mairie de Toulouse : Ressources propres de la Mairie de Toulouse 2) Accord-cadre Toulouse Métropole : Ressources propres de Toulouse Métropole false per-exa 20 quality 2-Modalités du suivi d'exécution, gestion des commandes, livraison des matériels et traitement des diagnostics et réparations per-exa 20 quality "-Formation prise en main des matériels, organisation du service après-vente et gestion de la garantie per-exa 5 quality Performances en matière de protection de l'environnement (fabrication durable, circuit court, recyclage des pièces usagées, gestion des déchets...) per-exa 55 cost 1-Prix des fournitures (matériels et pièces détachées) et des prestations (diagnostic et réparation) : analyse du coût global https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1626738 4 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2025-05-07+02:00 12:00:00+02:00 2025-05-07+02:00 13:00:00+02:00 false 3 fa-w-rc none 05 Marque TORO Marque TORO supplies Toulouse Metropole Période initiale: Maximum Ht 100 000,00 euro(s)Commune de Toulouse Période initiale: Maximum Ht 100 000,00 euro(s) 16810000 16810000 Toulouse Toulouse 31200 FRJ23 FRA 2025-06-30+02:00 12 3 L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans LOT-0006 ef-stand Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années used tp-abil Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat used not-allowed no-eu-funds not-requ true 4 Ans not-allowed 1626738 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1626738 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Les fournitures seront réglées par application aux quantités réellement livrées des prix unitaires définis par l'accord-cadre (BPU et tarifs catalogues). Les prix sont ajustables annuellement, par référence au tarif. La référence utilisée est le Bordereau de prix unitaires et le Prix catalogue. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. 1) Accord-cadre Mairie de Toulouse : Ressources propres de la Mairie de Toulouse 2) Accord-cadre Toulouse Métropole : Ressources propres de Toulouse Métropole false per-exa 15 quality 2-Modalités du suivi d'exécution, gestion des commandes, livraison des matériels et traitement des diagnostics et prestations per-exa 15 quality 3-Formation prise en main des matériels, organisation du service après-vente et gestion de la garantie per-exa 10 quality 4-étendue et diversité des gammes commercialisées (matériels et pièces détachées), incluant la disponibilité des marques listées dans le marché, classées par ordre de priorité per-exa 5 quality 5-Performances en matière de protection de l'environnement (fabrication durable, circuit court, recyclage des pièces usagées, gestion des déchets...) per-exa 55 price 1-Prix des fournitures et des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1626738 4 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2025-05-07+02:00 12:00:00+02:00 2025-05-07+02:00 13:00:00+02:00 false 3 fa-w-rc none 07 Petits Matériels et Pièces Détachées Multimarques Petits Matériels et Pièces Détachées Multimarques supplies Toulouse Metropole Période initiale: Maximum Ht 100 000,00 euro(s)Commune de Toulouse Période initiale: Maximum Ht 100 000,00 euro(s) 16810000 16810000 Toulouse Toulouse 31200 FRJ23 FRA 2025-06-30+02:00 12 3 L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans