16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 9E36C893-D474-A681-563DF35862C0FA4A +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.rouen.fr ORG-0002 Syndicat Intercommunal de Restauration Rouen - Bois-Guillaume (SIREST) Cuisine Centrale du Sirest 26, rue Charles Cros Rouen 76000 FRD22 FRA 54154 SORET Yves Président 0235596350 rouen@rouen.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Rouen 53 avenue Gustave Flaubert Rouen 76000 FRD22 FRA 9E36C8B1-BE6B-4BAE-3B68B08B71A16C5F 0232081270 0232081271 greffe.ta-rouen@juradm.fr 00225698-202569/20252025-04-08+02:00 2.3 eforms-sdk-1.10 d4930b5f-660b-4e11-a369-5b895895137f a5777b2a-edd7-4de7-9bcc-42ed798d3b5b 2025-04-07+02:00 12:36:01+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.mpe76.fr body-pl education ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. 2 2 open false 2025-01 Fourniture et livraison de pains et viennoiseries pour les besoins de la restauration collective du SIREST La présente consultation concerne la fourniture et livraison de pains et viennoiseries pour les besoins de la restauration collective du SIREST. Les caractéristiques sont présentées dans les documents de la consultation supplies Les candidats peuvent obtenir des renseignements complémentaires auprès de : * Renseignements d'ordre technique : M.Demeyer, Directeur de la Cuisine Centrale Téléphone : 02.35.59.63.50 Courriel : christophe.demeyer@rouen.fr * Renseignements d'ordre administratif : Service de la Commande Publique Téléphone : 02.35.12.24.61 Courriel : marches-publics@ville-bois-guillaume.fr 180000 15811100 15811100 LOT-0001 ef-stand Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années used tp-abil Références sur des livraisons spécifiées : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat used not-allowed no-eu-funds not-requ not-allowed 1627806 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1627806 none required not-allowed false no performance Voir CCTP https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1627806 4 - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de Justice Administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2025-05-19+02:00 12:30:00+02:00 2025-05-19+02:00 14:00:00+02:00 Bois-Guillaume false 1 fa-wo-rc none 1 Fourniture et livraison de pains aux établissements de la zone géographique 1 Fourniture et livraison de pains aux établissements de la zone géographique 1 supplies other 120000 15811100 15811100 2025-07-01+02:00 12 1 L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. Toutefois, le marché prendra fin, au plus tard, au 30 juin 2027 afin de s'harmoniser avec l'ensemble des lots du marché de denrées alimentaires du Sirest LOT-0002 ef-stand Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années used tp-abil Références sur des livraisons spécifiées : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat used not-allowed no-eu-funds not-requ not-allowed 1627806 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1627806 none required not-allowed false no performance Voir CCTP https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1627806 4 - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de Justice Administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2025-05-19+02:00 12:30:00+02:00 2025-05-19+02:00 14:00:00+02:00 Bois-Guillaume false 1 fa-wo-rc none 2 Fourniture et livraison de pains aux établissements de la zone géographique 2 Fourniture et livraison de pains aux établissements de la zone géographique 2 supplies other 60000 15811100 15811100 2025-07-01+02:00 12 1 L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. Toutefois, le marché prendra fin, au plus tard, au 30 juin 2027 afin de s'harmoniser avec l'ensemble des lots du marché de denrées alimentaires du Sirest