16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.moselle.fr ORG-0002 Département de la Moselle 1 rue du Pont Moreau Cs 11096 Metz 57036 FRA 22570001200019 WEITEN Patrick Président 0387219805 commande.publique@moselle.fr ORG-0003 Département de la Moselle 1 rue du Pont Moreau Metz cedex 01 57036 FRA 1676412 0387219805 commande.publique@moselle.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Strasbourg 51038 31, avenue de la Paix Strasbourg 67070 FRA 634559 0388212323 0388364466 greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 00225708-202476/20242024-04-17Z 2.3 eforms-sdk-1.7 e75b95e2-174c-4644-8c26-c659ff199bf0 bb9f27a6-e21f-4d55-a513-d51ed97d5f48 2024-04-15+02:00 17:29:34+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://marchespublics.moselle.fr la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. 8 open false 2024-SA0145 2024-SA0145 - Prestations de nettoyage de divers bâtiments départementaux Prestations de nettoyage de divers bâtiments départementaux services Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire de services. Lot n°1 Bâtiments du Secteur Nord de la Moselle - montant maximum sur toute la durée du marché 860 000,00 euro(s) Ht (1 032 000,00 euro(s) Ttc) Lot n°2 Bâtiments de la Préfecture de la Moselle, de l'Hôtel du Département et du Bureau de la Documentation à Metz - Nettoyage des locaux - montant maximum sur toute la durée du marché 1 380 000,00 euro(s) Ht (1 656 000,00 euro(s) Ttc) Lot n°3 Bâtiments de la Préfecture de la Moselle, de l'Hôtel du Département et du Bureau de la Documentation à Metz - Nettoyage de la vitrerie - montant maximum sur toute la durée du marché 180 000,00 euro(s) Ht (216 000,00 euro(s) Ttc) Lot n°4 Bâtiment du 28/30 Avenue André Malraux à Metz - Nettoyage des locaux - montant maximum sur toute la durée du marché 400 000,00 euro(s) Ht (480 000,00 euro(s) Ttc) Lot n°5 Bâtiment du 28/30 Avenue André Malraux à Metz - Nettoyage de la vitrerie - montant maximum sur toute la durée du marché 120 000,00 euro(s) Ht (144 000,00 euro(s) Ttc) Lot n°6 Bâtiment des Archives Départementales à Saint Julien Les Metz - montant maximum sur toute la durée du marché 65 000,00 euro(s) Ht (78 000,00 euro(s) Ttc) Lot n°7 Bâtiments du Musée de la Guerre 1870 et de l'Annexion à Gravelotte et de la Maison de Robert Schuman et ses annexes à Scy Chazelles - montant maximum sur toute la durée du marché 320 000,00 euro(s) Ht (384 000,00 euro(s) Ttc) Lot n°8 Bâtiments du Musée du Sel à Marsal, du Musée Georges de la Tour et ses bureaux annexes à Vic Sur Seille et du Domaine du Lindre à Lindre Basse - montant maximum sur toute la durée du marché 130 000,00 euro(s) Ht (156 000,00 euro(s) Ttc) L'estimation sur toute la durée de chaque lot est la suivante : Lot n°1 : 660 000,00 euro(s) Ht soit 792 000,00 euro(s) Ttc Lot n°2 : 1 060 000,00 euro(s) Ht soit 1 272 000,00 euro(s) Ttc Lot n°3 : 140 000,00 euro(s) Ht soit 168 000,00 euro(s) Ttc Lot n°4 : 300 000,00 euro(s) Ht soit 360 000,00 euro(s) Ttc Lot n°5 : 24 000,00 euro(s) Ht soit 28 800,00 euro(s) Ttc Lot n°6 : 48 000,00 euro(s) Ht soit 57 600,00 euro(s) Ttc Lot n°7 : 240 000,00 euro(s) Ht soit 288 000,00 euro(s) Ttc Lot n°8 : 100 000,00 euro(s) Ht soit 120 000,00 euro(s) Ttc Ces montants sont donnés à titre purement indicatif et ne pourront en aucun cas engager l'administration. Visite des lieux ou consultation sur place de documents : La remise des offres est subordonnée à la visite des lieux d'exécution de l'accord-cadre. Les candidats doivent obligatoirement effectuer une visite du site dans les conditions prévues au Règlement de la Consultation 90911200 90911200 LOT-0001 sui-act - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années used not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1453251 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1453251 none required not-allowed false no false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1453251 6 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: - référé précontractuel (art. L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative); - référé contractuel (art. L.551-13 et suivants du Code de Justice Administrative); - recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-05-23+02:00 16:00:00+02:00 2024-05-24+02:00 10:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 1 Lot n°1 Bâtiments du Secteur Nord de la Moselle Lot n°1 Bâtiments du Secteur Nord de la Moselle services Lot n°1 Bâtiments du Secteur Nord de la Moselle other other 90911200 90911200 2024-10-01+02:00 12 3 L'accord-cadre est reconductible de manière tacite : - Pour les lots 1, 2, 3, 4, 5 et 7: 3 fois, par période de 12 mois, soit une durée maximale de 48 mois, - Pour le lot 8 : 1 fois, par période de 12 mois, soit une durée maximale de 24 mois, - Pour le lot 6 : non reconductible, soit une durée maximale de 12 mois LOT-0002 sui-act - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années used not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1453251 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1453251 none required not-allowed false no false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1453251 6 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: - référé précontractuel (art. L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative); - référé contractuel (art. L.551-13 et suivants du Code de Justice Administrative); - recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-05-23+02:00 16:00:00+02:00 2024-05-24+02:00 10:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 2 Lot n°2 Bâtiments de la Préfecture de la Moselle, de l'Hôtel du Département et du Bureau de la Documentation à Metz - Nettoyage des locaux Lot n°2 Bâtiments de la Préfecture de la Moselle, de l'Hôtel du Département et du Bureau de la Documentation à Metz - Nettoyage des locaux services Lot n°2 Bâtiments de la Préfecture de la Moselle, de l'Hôtel du Département et du Bureau de la Documentation à Metz - Nettoyage des locaux other other 90911200 90911200 2024-10-01+02:00 12 3 L'accord-cadre est reconductible de manière tacite : - Pour les lots 1, 2, 3, 4, 5 et 7: 3 fois, par période de 12 mois, soit une durée maximale de 48 mois, - Pour le lot 8 : 1 fois, par période de 12 mois, soit une durée maximale de 24 mois, - Pour le lot 6 : non reconductible, soit une durée maximale de 12 mois LOT-0003 sui-act - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années used not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1453251 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1453251 none required not-allowed false no false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1453251 6 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: - référé précontractuel (art. L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative); - référé contractuel (art. L.551-13 et suivants du Code de Justice Administrative); - recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-05-23+02:00 16:00:00+02:00 2024-05-24+02:00 10:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 3 Lot n°3 Bâtiments de la Préfecture de la Moselle, de l'Hôtel du Département et du Bureau de la Documentation à Metz - Nettoyage de la vitrerie Lot n°3 Bâtiments de la Préfecture de la Moselle, de l'Hôtel du Département et du Bureau de la Documentation à Metz - Nettoyage de la vitrerie services Lot n°3 Bâtiments de la Préfecture de la Moselle, de l'Hôtel du Département et du Bureau de la Documentation à Metz - Nettoyage de la vitrerie other other 90911200 90911300 2024-10-01+02:00 12 3 L'accord-cadre est reconductible de manière tacite : - Pour les lots 1, 2, 3, 4, 5 et 7: 3 fois, par période de 12 mois, soit une durée maximale de 48 mois, - Pour le lot 8 : 1 fois, par période de 12 mois, soit une durée maximale de 24 mois, - Pour le lot 6 : non reconductible, soit une durée maximale de 12 mois LOT-0004 sui-act - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années used not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1453251 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1453251 none required not-allowed false no false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1453251 6 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: - référé précontractuel (art. L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative); - référé contractuel (art. L.551-13 et suivants du Code de Justice Administrative); - recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-05-23+02:00 16:00:00+02:00 2024-05-24+02:00 10:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 4 Lot n°4 Bâtiment du 28/30 Avenue André Malraux à METZ - Nettoyage des locaux Lot n°4 Bâtiment du 28/30 Avenue André Malraux à METZ - Nettoyage des locaux services Lot n°4 Bâtiment du 28/30 Avenue André Malraux à Metz - Nettoyage des locaux other other 90911200 90911200 2024-10-01+02:00 12 3 L'accord-cadre est reconductible de manière tacite : - Pour les lots 1, 2, 3, 4, 5 et 7: 3 fois, par période de 12 mois, soit une durée maximale de 48 mois, - Pour le lot 8 : 1 fois, par période de 12 mois, soit une durée maximale de 24 mois, - Pour le lot 6 : non reconductible, soit une durée maximale de 12 mois LOT-0005 sui-act - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années used not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1453251 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1453251 none required not-allowed false no false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1453251 6 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: - référé précontractuel (art. L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative); - référé contractuel (art. L.551-13 et suivants du Code de Justice Administrative); - recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-05-23+02:00 16:00:00+02:00 2024-05-24+02:00 10:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 5 Lot n°5 Bâtiment du 28/30 Avenue André Malraux à METZ - Nettoyage de la vitrerie Lot n°5 Bâtiment du 28/30 Avenue André Malraux à METZ - Nettoyage de la vitrerie services Lot n°5 Bâtiment du 28/30 Avenue André Malraux à Metz - Nettoyage de la vitrerie other other 90911200 90911300 2024-10-01+02:00 12 3 L'accord-cadre est reconductible de manière tacite : - Pour les lots 1, 2, 3, 4, 5 et 7: 3 fois, par période de 12 mois, soit une durée maximale de 48 mois, - Pour le lot 8 : 1 fois, par période de 12 mois, soit une durée maximale de 24 mois, - Pour le lot 6 : non reconductible, soit une durée maximale de 12 mois LOT-0006 sui-act - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années used not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1453251 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1453251 none required not-allowed false no false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1453251 6 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: - référé précontractuel (art. L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative); - référé contractuel (art. L.551-13 et suivants du Code de Justice Administrative); - recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-05-23+02:00 16:00:00+02:00 2024-05-24+02:00 10:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 6 Lot n°6 Bâtiment des Archives Départementales à SAINT JULIEN LES METZ Lot n°6 Bâtiment des Archives Départementales à SAINT JULIEN LES METZ services Lot n°6 Bâtiment des Archives Départementales à Saint Julien Les Metz other other 90911200 90911200 2024-10-01+02:00 12 3 L'accord-cadre est reconductible de manière tacite : - Pour les lots 1, 2, 3, 4, 5 et 7: 3 fois, par période de 12 mois, soit une durée maximale de 48 mois, - Pour le lot 8 : 1 fois, par période de 12 mois, soit une durée maximale de 24 mois, - Pour le lot 6 : non reconductible, soit une durée maximale de 12 mois LOT-0007 sui-act - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années used not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1453251 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1453251 none required not-allowed false no false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1453251 6 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: - référé précontractuel (art. L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative); - référé contractuel (art. L.551-13 et suivants du Code de Justice Administrative); - recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-05-23+02:00 16:00:00+02:00 2024-05-24+02:00 10:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 7 Lot n°7 Bâtiments du Musée de la Guerre 1870 et de l'Annexion à GRAVELOTTE et de la Maison de Robert Schuman et ses annexes à SCY CHAZELLES Lot n°7 Bâtiments du Musée de la Guerre 1870 et de l'Annexion à GRAVELOTTE et de la Maison de Robert Schuman et ses annexes à SCY CHAZELLES services Lot n°7 Bâtiments du Musée de la Guerre 1870 et de l'Annexion à Gravelotte et de la Maison de Robert Schuman et ses annexes à Scy Chazelles other other 90911200 90911200 2024-10-01+02:00 12 3 L'accord-cadre est reconductible de manière tacite : - Pour les lots 1, 2, 3, 4, 5 et 7: 3 fois, par période de 12 mois, soit une durée maximale de 48 mois, - Pour le lot 8 : 1 fois, par période de 12 mois, soit une durée maximale de 24 mois, - Pour le lot 6 : non reconductible, soit une durée maximale de 12 mois LOT-0008 sui-act - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années used not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1453251 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1453251 none required not-allowed false no false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1453251 6 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: - référé précontractuel (art. L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative); - référé contractuel (art. L.551-13 et suivants du Code de Justice Administrative); - recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-05-23+02:00 16:00:00+02:00 2024-05-24+02:00 10:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 8 Lot n°8 Bâtiments du Musée du Sel à MARSAL, du Musée Georges de la Tour et ses bureaux annexes à VIC SUR SEILLE et du Domaine du Lindre à LINDRE BASSE Lot n°8 Bâtiments du Musée du Sel à MARSAL, du Musée Georges de la Tour et ses bureaux annexes à VIC SUR SEILLE et du Domaine du Lindre à LINDRE BASSE services Lot n°8 Bâtiments du Musée du Sel à Marsal, du Musée Georges de la Tour et ses bureaux annexes à Vic Sur Seille et du Domaine du Lindre à Lindre Basse other other 90911200 90911200 2024-10-01+02:00 12 3 L'accord-cadre est reconductible de manière tacite : - Pour les lots 1, 2, 3, 4, 5 et 7: 3 fois, par période de 12 mois, soit une durée maximale de 48 mois, - Pour le lot 8 : 1 fois, par période de 12 mois, soit une durée maximale de 24 mois, - Pour le lot 6 : non reconductible, soit une durée maximale de 12 mois