16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 26577A8E-A0E1-69A5-A182D2B16B68DE6C +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.cu-arras.fr/ ORG-0002 Communauté Urbaine d'Arras La Citadelle 146 Allée du Bastion de la Reine, Cs10345 Arras 62026 FRE12 FRA 68941 LETURQUE Frédéric Président 0321218650 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif de Lille 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire Cs 62039 Lille 59014 FRE11 FRA 26577AC4-D1C5-EF84-941FC91EB0ECE122 0359542342 0359542445 greffe.ta-lille@juradm.fr ORG-0004 Greffe du Tribunal administratif de Lille 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire Cs 62039 Lille 59014 FRE11 FRA 26577B02-E7E4-CBDC-174FAA1B53FD0A5B 0359542342 0359542445 greffe.ta-lille@juradm.fr 00022763-20259/20252025-01-14+01:00 2.3 eforms-sdk-1.10 52a23ee9-d621-419b-91b1-1f76dd6cc041 31d849c1-3010-4d6e-92a8-7cb54b15310b 2025-01-10+01:00 15:33:24+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://marches-publics.info la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. open false 2024-000501 Missions de maîtrise d'oeuvre spécialisée et de conseil - réduction du risque lié aux cavités Marché mixte sous la forme d'un accord-cadre à marchés subséquents mono-attributaire et sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. L'accord-cadre à marchés subséquents mono-attributaire est passé en application des articles L.2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la Commande Publique. L'accord-cadre à bons de commande mono-attributaire avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires et par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction services L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois, à compter de la date de notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est fixé à 1.000.000 euro(s) Ht. (avec un montant estimatif de 800 000 euro(s) Ht pour la période initiale) Le montant des prestations pour chaque période de reconduction de l'accord-cadre est fixé à 500.000 euro(s) Ht. (avec un montant estimatif de 400 000 euro(s) Ht pour chaque période de reconduction) 2000000 71310000 71310000 Territoire de la Communauté Urbaine d'Arras Arras 62000 FRE12 FRA LOT-0000 sui-act - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner used ef-stand Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels used tp-abil - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature used not-allowed no-eu-funds t-requ false 1580136 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1580136 none required not-allowed false no performance Dérogation au principe d'exclusivité : Par dérogation au principe d'exclusivité conféré au titulaire du présent marché, la Communauté Urbaine d'Arras se réserve la possibilité de recourir à des marchés spécifiques dès lors que le montant prévisionnel d'une mission de maîtrise d'oeuvre dépassera 1/5ème du montant maximum du présent marché https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1580136 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2025-02-17+01:00 11:00:00+01:00 2025-02-17+01:00 14:00:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none S-PF-1580136 Missions de maîtrise d'oeuvre spécialisée et de conseil - réduction du risque lié aux cavités. Marché mixte sous la forme d'un accord-cadre à marchés subséquents mono-attributaire et sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. L'accord-cadre à marchés subséquents mono-attributaire est passé en application des articles L.2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la Commande Publique. L'accord-cadre à bons de commande mono-attributaire avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires et par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction services 2000000 71310000 71310000 Territoire de la Communauté Urbaine d'Arras Arras 62000 FRE12 FRA 2025-04-01+02:00 24 2 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges