2024-04-15+02:0000:00:00+02:0016falsefalsehttp://www.ans.eu/ORG-0001Ville d'AnsEsplanade de l'Hôtel communal, 1Ans4430BEL0207.338.092 Julia NardelliJuriste+32 42477211secretariat@ans-ville.beORG-00023P Prestataire de servicesAntwerpen2000BELBE 0475.480.736+32 3 294 30 51info@3p.euORG-0003FPS Policy and SupportBrussel1000BELBE001+32 2 740 80 00e.proc@publicprocurement.behttp://www.raadvst-consetat.be/ORG-0004Conseil d'EtatRue de la Science 33Bruxelles1040 BruxellesBELBE 0931.814.266+32 22349611info@conseildetat.be00228361-202476/20242024-04-17Z2.3eforms-sdk-1.815a50b3f-c1da-4771-b5b7-2a14911251612f68a547-4453-4de1-9726-e0c1e7f0e5872024-04-15+02:0000:00:00+02:00012024-04-17+02:0032014L0024cn-standardFRAhttps://www.publicprocurement.belagen-pubORG-0001ted-esenORG-0003serv-provORG-0002distorsionAccords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence. (voir DUME)bankr-natSituation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale (voir DUME)bankruptcyFaillite. (voir DUME)corruptionCorruption. (voir DUME)cred-arranConcordat préventif. (voir DUME)crime-orgParticipation à une organisation criminelle. (voir DUME)envir-lawManquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental. (voir DUME)finan-laundBlanchiment de capitaux ou financement du terrorisme. (voir DUME)fraudFraude. (voir DUME)human-trafficTravail des enfants et autres formes de traite des êtres humains. (voir DUME)insolvencyInsolvabilité. (voir DUME)labour-lawManquement aux obligations dans le domaine du droit du travail. (voir DUME)liq-adminBiens administrés par un liquidateur. (voir DUME)misrepresentCoupable de fausses déclarations, dissimulation d’informations, incapacité de présenter les documents requis et obtention d’informations confidentielles sur cette procédure. (voir DUME)nati-groundMotifs d’exclusion purement nationaux. (voir DUME)partic-conflConflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché. (voir DUME)prep-conflAssociation directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché. (voir DUME)prof-misconductCoupable d’une faute professionnelle grave. (voir DUME)sanctionRésiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables. (voir DUME)socsec-lawManquement aux obligations dans le domaine du droit social. (voir DUME)socsec-payPaiement de cotisations de sécurité sociale. (voir DUME)susp-actÉtat de cessation d’activités. (voir DUME)tax-payPaiement d’impôts et taxes. (voir DUME)terr-offenceInfraction terroriste ou infraction liée aux activités terroristes. (voir DUME)openallPPP0EI-1071/4061/2024-477Accord cadre : Fourniture et livraison de matériel de papeterie, papier et enveloppesAccord cadre : Fourniture et livraison de matériel de papeterie, papier et enveloppessuppliesLa date de début et de fin du marché est a titre purement informatif elles n'engagent pas le pouvoir adjudicateur (Valable pour tout les lots du marché) 1223140.4830192700Administration communale d'AnsEsplanade de l'Hôtel communal 1Ans4430BE332BELAdministration communale d'AnsEsplanade de l'Hôtel communal 1Ans4430BE332BELAdministration communale d'AnsEsplanade de l'Hôtel communal 1Ans4430BE332BELAdministration communale d'AnsEsplanade de l'Hôtel communal 1Ans4430BE332BELAdministration communale d'AnsEsplanade de l'Hôtel communal 1Ans4430BE332BELLOT-0001tp-abilune liste de minimum trois prestations antérieures relatives à la fourniture de matériel de papeterie d'un montant minimum de 10.000,00 € TVAC (par prestation) effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.Niveau(x) minimal(aux): une liste de minimum trois prestations antérieures relatives à la fourniture de matériel de papeterie d'un montant minimum de 10.000,00 € TVAC (par prestation) effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.usedsui-act* Le DUME, par lequel l'opérateur économique déclare qu’il ne se trouve pas dans une des situations d’exclusion visées aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016. L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure.usednot-allowedno-eu-fundsnot-requnot-allowedfalseDOC 01non-restricted-documentFRAhttps://cloud.3p.eu/Downloads/1/1071/EI/2024nonefalsenot-allowedrequirednofalsepoi-exa60costPrixpoi-exa40qualityDélai de livraisonORG-0001https://www.publicprocurement.beORG-0001120ORG-0004FRAfalsefalserequiredfalsetrue2024-05-16+02:0011:00:00+02:002024-05-16+02:0011:00:00+02:00Service Travaux, Salle des Mariages, Esplanade de l'Hôtel communal, 1false3nonefa-wo-rc2024-477Fourniture et lviraison de matériel de papeterieFourniture et lviraison de matériel de papeteriesupplies030192700Administration communale d'AnsEsplanade de l'Hôtel communal 1Ans4430BE332BEL2024-07-01+02:0000:00:00+02:002028-06-30+02:0000:00:00+02:003Le lot 1 comporte trois reconductions.LOT-0002tp-abilune liste de minimum trois prestations antérieures relatives à la fourniture de papier d'un montant minimum de 10.000,00 € TVAC (par prestation) effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.Niveau(x) minimal(aux): une liste de minimum trois prestations antérieures relatives à la fourniture de papier d'un montant minimum de 10.000,00 € TVAC (par prestation) effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.usedsui-act* Le DUME, par lequel l'opérateur économique déclare qu’il ne se trouve pas dans une des situations d’exclusion visées aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016. L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure.usednot-allowedno-eu-fundsnot-requnot-allowedfalseDOC 01non-restricted-documentFRAhttps://cloud.3p.eu/Downloads/1/1071/EI/2024nonefalsenot-allowedrequirednofalsepoi-exa60costPrixpoi-exa40qualityDélai de livraisonORG-0001https://www.publicprocurement.beORG-0001120ORG-0004FRAfalsefalserequiredfalsetrue2024-05-16+02:0011:00:00+02:002024-05-16+02:0011:00:00+02:00Service Travaux, Salle des Mariages, Esplanade de l'Hôtel communal, 1false3nonefa-wo-rc2024-477Fourniture et livraison de papierFourniture et livraison de papiersupplies030197643Administration communale d'AnsEsplanade de l'Hôtel communal 1Ans4430BE332BEL2024-07-01+02:0000:00:00+02:002028-06-30+02:0000:00:00+02:003Le lot 2 comporte trois reconductions.LOT-0003tp-abilune liste de minimum trois prestations antérieures relatives à la fourniture de papier à entête d'un montant minimum de 1.000,00 € TVAC (par prestation) effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.Niveau(x) minimal(aux): une liste de minimum trois prestations antérieures relatives à la fourniture de papier à entête d'un montant minimum de 1.000,00 € TVAC (par prestation) effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.usedsui-act* Le DUME, par lequel l'opérateur économique déclare qu’il ne se trouve pas dans une des situations d’exclusion visées aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016. L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure.usednot-allowedno-eu-fundsnot-requnot-allowedfalseDOC 01non-restricted-documentFRAhttps://cloud.3p.eu/Downloads/1/1071/EI/2024nonefalsenot-allowedrequirednofalsepoi-exa60costPrixpoi-exa40qualityDélai de livraisonORG-0001https://www.publicprocurement.beORG-0001120ORG-0004FRAfalsefalserequiredfalsetrue2024-05-16+02:0011:00:00+02:002024-05-16+02:0011:00:00+02:00Service Travaux, Salle des Mariages, Esplanade de l'Hôtel communal, 1false3nonefa-wo-rc2024-477Fourniture et livraison de papier à entêteFourniture et livraison de papier à entêtesupplies030197630Administration communale d'AnsEsplanade de l'Hôtel communal 1Ans4430BE332BEL2024-07-01+02:0000:00:00+02:002028-06-30+02:0000:00:00+02:003Le lot 3 comporte trois reconductions.LOT-0004tp-abilune liste de minimum trois prestations antérieures relatives à la fourniture d’enveloppes d'un montant minimum de 1.000,00 € TVAC (par prestation) effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.Niveau(x) minimal(aux): une liste de minimum trois prestations antérieures relatives à la fourniture d’enveloppes d'un montant minimum de 1.000,00 € TVAC (par prestation) effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.usedsui-act* Le DUME, par lequel l'opérateur économique déclare qu’il ne se trouve pas dans une des situations d’exclusion visées aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016. L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure.usednot-allowedno-eu-fundsnot-requnot-allowedfalseDOC 01non-restricted-documentFRAhttps://cloud.3p.eu/Downloads/1/1071/EI/2024nonefalsenot-allowedrequirednofalsepoi-exa60costPrixpoi-exa40qualityDélai de livraisonORG-0001https://www.publicprocurement.beORG-0001120ORG-0004FRAfalsefalserequiredfalsetrue2024-05-16+02:0011:00:00+02:002024-05-16+02:0011:00:00+02:00Service Travaux, Salle des Mariages, Esplanade de l'Hôtel communal, 1false3nonefa-wo-rc2024-477Fourniture et livraison d'enveloppesFourniture et livraison d'enveloppessupplies030199230Administration communale d'AnsEsplanade de l'Hôtel communal 1Ans4430BE332BEL2024-07-01+02:0000:00:00+02:002028-06-30+02:0000:00:00+02:003Le lot 4 comporte trois reconductions.