16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.toulouse-metropole.fr/ ORG-0002 Toulouse Métropole 35821 Direction de la commande publique 6 rue René Leduc Toulouse 31505 FRA 24310051800170 MOUDENC Jean-Luc Président 0581917336 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif de Toulouse 7007 68, rue Raymond Iv Toulouse 31068 FRA 726454 0562735757 0562735740 greffe.ta-toulouse@juradm.fr 00229865-202477/20242024-04-18Z 2.3 eforms-sdk-1.8 37d440d1-1df7-41a0-be41-4353b40159b6 4c719aa1-9026-4a39-b649-1b62bb713faf 2024-04-17+02:00 12:22:47+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.agysoft.marches-publics.info la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. 1 2 open false 24M0060AOO 24M0060AOO - AML/DS FOURNITURE DE MATERIAUX DENSE A CHAUD ET A FROID L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. La présente consultation concerne la fourniture de matériaux denses à chaud et à froid. Il s'agit pour la collectivité de se fournir en : - enrobés bitumineux denses à chaud appliqués en une ou plusieurs couches pour constituer la chaussée des routes - enrobés appliqués à froid, utilisés de manière temporaire pour reboucher les trous et nids de poules sur des chaussées déformées supplies 44113320 44113320 Toulouse Metropole Toulouse 31000 FRJ23 FRA LOT-0001 sui-act - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Il est accepté d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par le candidat, si celui-ci n'a pas accès à ces certificats ou n'a aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés used not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1454390 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1454390 none required not-allowed false no false poi-exa 20 quality Valeur technique poi-exa 20 quality Valeur environnementale poi-exa 60 price Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1454390 4 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required false 2024-05-23+02:00 12:00:00+02:00 2024-05-23+02:00 13:00:00+02:00 Toulouse false none none 01 Enrobés denses à chaud Enrobés denses à chaud supplies Les prestations du lot sont réglées par des prix unitaires other 44113320 44113320 Toulouse Metropole Toulouse 31000 FRJ23 FRA 2024-10-01+02:00 12 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0002 sui-act - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. 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