16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.centre-valdeloire.fr/ ORG-0002 REGION CENTRE VAL DE LOIRE Direction des Achats et des Services Juridiques Cs 94117, 9 rue Saint Pierre Lentin Orleans 45041 FRA 23450002300028 BONNEAU François Président 0238703030 dasj-marchespublics@centrevaldeloire.fr ORG-0003 Tribunal administratif d'Orléans 28, rue de la Bretonnerie Orléans 45057 FRA 556403 0238775900 0238538516 greffe.ta-orleans@juradm.fr ORG-0004 Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des Litiges 24209 Dreets - Immeuble Skyline 22 Mail Pablo Picasso Nantes 44042 FRA 558992 0253467983 Paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 00230802-202477/20242024-04-18Z 2.3 eforms-sdk-1.8 7bae10f2-be10-41d2-8669-e42347e1c6ba 3c1e967c-a04d-4025-b88d-f1f925d72e54 2024-04-16+02:00 18:13:25+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://achats.regioncentre-valdeloire.fr body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. 8 open false 24MM04F FOURNITURE DE MATERIELS D'EQUIPEMENTS D'ENTRETIEN DES BATIMENTS ET DES ESPACES VERTS POUR LA REGION CENTRE-VAL DE LOIRE ET SES ETABLISSEMENTS DE FORMATION L'accord-cadre avec maximum sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires supplies 39300000 39300000 Région Centre-Val de Loire Orleans 45000 FRB06 FRA LOT-0001 sui-act - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années used not-allowed no-eu-funds true Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable tous les 4 ans sauf si le montant maximum est atteint avant not-allowed 1454102 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1454102 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1454102 4 ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-05-16+02:00 08:30:00+02:00 2024-05-16+02:00 09:00:00+02:00 Orleans false 1 fa-wo-rc none 09 Lave-linge et sèche-linge Lave-linge et sèche-linge supplies Il s'agit d'un accord-cadre à bon de commande conclu avec un maximum other 39300000 39713200 Région Centre-Val de Loire Orleans 45000 FRB06 FRA 2024-07-30+02:00 2028-07-29+02:00 0 LOT-0002 sui-act - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années used not-allowed no-eu-funds true Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable tous les 4 ans sauf si le montant maximum est atteint avant not-allowed 1454102 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1454102 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1454102 4 ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-05-16+02:00 08:30:00+02:00 2024-05-16+02:00 09:00:00+02:00 Orleans false 1 fa-wo-rc none 10 Chariot de ménage Chariot de ménage supplies Il s'agit d'un accord-cadre à bon de commande conclu avec un maximum. Pour le lot 10 - Chariots de ménage, afin d'optimiser l'analyse des offres, le pouvoir adjudicateur souhaite effectuer des tests par des agents des lycées dans un établissement de la Région. Ainsi chaque candidat devra impérativement fournir les équipements correspondant aux références suivantes : Référence 10.2 du Bpu L'absence de cet échantillon entrainera l'irrégularité de l'offre. Les modalités de remises sont prévues dans le Règlement de la consultation other 39300000 39220000 Région Centre-Val de Loire Orleans 45000 FRB06 FRA 2024-07-30+02:00 2028-07-29+02:00 0 LOT-0003 sui-act - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années used not-allowed no-eu-funds true Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable tous les 4 ans sauf si le montant maximum est atteint avant not-allowed 1454102 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1454102 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1454102 4 ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-05-16+02:00 08:30:00+02:00 2024-05-16+02:00 09:00:00+02:00 Orleans false 1 fa-wo-rc none 11 Aspirateurs Aspirateurs supplies Il s'agit d'un accord-cadre à bon de commande conclu avec un maximum other 39300000 39713430 Région Centre-Val de Loire Orleans 45000 FRB06 FRA 2024-07-30+02:00 2028-07-29+02:00 0 LOT-0004 sui-act - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années used not-allowed no-eu-funds true Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable tous les 4 ans sauf si le montant maximum est atteint avant not-allowed 1454102 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1454102 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. 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Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. 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