16 https://www.marches-securises.fr/perso/cg60/ http://www.oise.fr ORG-0001 Conseil Général de l'OIse Centre administratif François Bénard, Avenue de l'Europe, 1 rue Cambry Beauvais 60000 FRE22 FRA 22600001600403 +33 344066092 ld-commandepublique@oise.fr http://www.amiens.tribunal-administratif.fr ORG-0003 Tribunal administratif d'Amiens 14 rue Lemerchier CS 81114 Somme Amiens cedex 01 80011 FRE22 FRA 17800005500016 +33 322336170 +33 322336171 greffe.ta-amiens@juradm.fr 00230946-202477/20242024-04-18Z 2.3 eforms-sdk-1.10 f1f2817e-a9cf-4059-a378-970bd5f973ab f0dd10d6-6440-47bf-9c39-fb5bce74db3a 2024-04-17Z 14:41:15Z 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-securises.fr/perso/cg60/ la gen-pub ORG-0001 bankr-nat bankruptcy corruption cred-arran crime-org distorsion envir-law finan-laund fraud human-traffic insolvency labour-law liq-admin misrepresent nati-ground partic-confl prep-confl prof-misconduct sanction socsec-law socsec-pay susp-act tax-pay terr-offence Les caractéristiques techniques des prestations objet de l’accord-cadre sont précisées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) et ses annexes. open all 24-DPL-AH-05 ENTRETIEN ET NETTOYAGE DE DEUX SITES DU DEPARTEMENT DE L’OISE La consultation a pour objet l'entretien et l'exécution des prestations de nettoyage de deux sites du Département de l'Oise : les locaux du Conseil Départemental de l'Oise situés 1 rue Cambry à Beauvais (lot 1) et les Archives Départementales de l'Oise situées 71 rue du Tilloy à Beauvais (lot 2) L'objet de l'accord cadre est de maintenir les locaux et surfaces dans de bonnes conditions de propreté, d'hygiène, de confort et d'aspect pour le personnel et pour le public, au moyen de matériels, des machines et des produits et selon des périodicités d'intervention adaptés à la nature des revêtements à entretenir, à leur état ainsi qu'à leur fréquentation. Une grande majorité des bâtiments à entretenir étant destinés à recevoir du public, la prestation demandée doit correspondre à un entretien et un nettoyage particulièrement soignés. Les caractéristiques techniques des prestations objet de l'accord-cadre sont précisées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) et ses annexes. services Les modalités de règlement des comptes sont précisées à l'article 11 du CCAP. Les documents de l’accord-cadre sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet à l’adresse du profil acheteur. Le contenu et les modalités de retrait du DCE sont précisés à l’art. 7 du RC. Les conditions de dépôt des dossiers sont précisées à l’art. 10 du RC, étant précisé que les offres doivent être envoyées par voie électronique à l’adresse du profil acheteur. La sous-traitance n'est pas autorisée. La co-traitance est autorisée dans les conditions fixées à l'art. 6.3.2 du RC. S’agissant des éléments relatifs aux critères d’attribution, les documents demandés pour la présentation de l’offre sont indiqués à l’art. 9.2 du RC. Les candidats peuvent obtenir des renseignements complémentaires pour l'étude de leur dossier en interrogeant, le Département au plus tard 8 jours avant les date et heure limites de remise des offres (soit jusqu’au 22 mai 2024 à 17h00), selon les modalités fixées à l'art. 15 du RC. Les réponses seront adressées, par écrit (de préférence via la plateforme), au plus tard 6 jours avant la date limite fixée pour la remise des offres (soit avant le 24 mai 2024 à 17h00) à toutes les entreprises enregistrées sur le profil d'acheteur pour ce dossier. Les modalités d'attribution de l'accord-cadre sont fixées à l'art. 12 du RC. L’acheteur public peut à tout moment ne pas donner suite à la procédure. La date prévisionnelle de notification de l'accord-cadre est fixée au mois de septembre 2024. L'acheteur accepte que le candidat présente sa candidature sous la forme d'un document unique de marché européen (Dume) selon les dispositions de l'art. 9.1.2 du RC. 580000 540000 90910000 90911200 90911300 FRE22 FRA LOT-0001 other Situation propre des opérateurs économiques. Capacités économiques et financières. Capacités techniques et professionnelles S’agissant des éléments relatifs à la capacité économique, financière, technique et professionnelle, les renseignements demandés pour la présentation des candidatures sont indiqués à l’art. 9.1 du RC. Situation propre des opérateurs économiques : La LETTRE DE CANDIDATURE dûment remplie. used not-allowed no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://www.marches-securises.fr/perso/cg60/ false no required not-allowed Pour attribuer chaque lot de l’accord cadre au candidat dont l’offre sera économiquement la plus avantageuse, les offres seront appréciées en fonction des critères pondérés énoncés : 1- Prix : 60 pts; 2-valeur technique : 35 pts. 3-Développement durable : 5 pts. Les modalités de mise en œuvre des critères sont précisés à l'article 11.2 du RC. https://www.marches-securises.fr/perso/cg60/ 5 Des précisions concernant les voies et délais de recours sont indiquées à l'article 16.3 du RC ORG-0003 FRA true true allowed true 2024-05-30+02:00 17:00:00+02:00 2024-05-31+02:00 09:00:00+02:00 La séance d'ouverture n'est pas publique Beauvais false 1 fa-wo-rc none 24-DPL-AH-05-01 Entretien et nettoyage des locaux du Conseil Départemental de l’Oise situé 1 rue Cambry à Beauvais Les caractéristiques techniques des prestations objet de l’accord-cadre sont précisées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) commun aux deux lots et ses annexes. services true 300000 280000 90910000 90911200 90911300 FRE22 FRA 48 LOT-0002 other Situation propre des opérateurs économiques. Capacités économiques et financières. Capacités techniques et professionnelles. S'agissant des éléments relatifs à la capacités économique, financière, technique et professionnelle, les renseignements demandés pour la présentation des candidatures sont indiqués à l'art.8.1 du RC. Situation propre des opérateurs économiques : La LETTRE DE CANDIDATURE dûment remplie used not-allowed no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://www.marches-securises.fr/perso/cg60/ false no required not-allowed Pour attribuer chaque lot de l’accord cadre au candidat dont l’offre sera économiquement la plus avantageuse, les offres seront appréciées en fonction des critères pondérés énoncés : 1- Prix : 60 pts; 2-valeur technique : 35 pts. 3-Développement durable : 5 pts. Les modalités de mise en œuvre des critères sont précisés à l'article 11.2 du RC. https://www.marches-securises.fr/perso/cg60/ 5 Des précisions concernant les voies et délais de recours sont indiquées à l'article 16.3 du RC ORG-0003 FRA true true allowed true 2024-05-30+02:00 17:00:00+02:00 2024-05-31+02:00 09:00:00+02:00 La séance d'ouverture n'est pas publique Beauvais false 1 fa-wo-rc none 24-DPL-AH-05-02 Entretien et nettoyage des locaux des Archives Départementales de l’Oise situés 71 rue du Tilloy à Beauvais Les caractéristiques techniques des prestations objet de l’accord-cadre sont précisées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) commun aux deux lots et ses annexes. services 280000 260000 90910000 90911200 90911300 FRE22 FRA 48