16
ORG-0001
Avenue-Web Systèmes
Seyssinet-Pariset
38170
FRK24
FRA
DCCA2D6D-0818-E9C7-0E56D2C97373036E
+33480041260
publications-joue@aws-france.com
http://www.cyclad.org
ORG-0002
SM Cyclad
1, rue Julia et Maurice Marcou
Surgeres
17700
FRI32
FRA
45782
GORIOUX Jean
Président
0546071666
n.robert@cyclad.org
ORG-0003
Tribunal administratif de Poitiers
541
15, rue de Blossac
Hôtel Gilbert
Poitiers
86020
FRI34
FRA
DCCA2D9E-D0C0-ABCD-5BD41B270399827B
0549607919
0549606809
greffe.ta-poitiers@juradm.fr
ORG-0004
Tribunal administratif de Poitiers
541
15, rue de Blossac
Hôtel Gilbert
Poitiers
86020
FRI34
FRA
DCCA2DAC-0B66-5E24-A6E4ABEFED4680E3
0549607919
0549606809
greffe.ta-poitiers@juradm.fr
00232759-202571/20252025-04-10+02:00
2.3
eforms-sdk-1.10
8bc6b9b9-7473-407a-8ba4-45badfdcebcd
0a8c2208-d1ac-4cf2-a67f-f88d67615e27
2025-04-08+02:00
17:45:45+02:00
01
32014L0024
cn-standard
FRA
http://www.marches-publics.info
body-pl
env-pro
ORG-0002
ted-esen
ORG-0001
nati-ground
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
2
open
false
S25AC001
TRAITEMENT DE L'EXCÉDENT DES DÉCHETS MÉNAGERS
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires
services
6000000
90510000
90510000
Territoire de Cyclad
Surgères
17700
FRI32
FRA
LOT-0001
ef-stand
Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise
Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat
Capacité des apports pouvant être acceptés (année 2024)
Autorisation préfectorale de traitement thermique, de stockage de déchets non dangereux ou de transit et regroupement de déchets non dangereux
used
allowed
no-eu-funds
not-requ
false
not-allowed
1628960
non-restricted-document
FRA
official
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1628960
none
required
not-allowed
false
no
performance
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.<br/>
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1628960
3
ORG-0003
ORG-0004
FRA
false
false
AW Solutions
required
true
2025-05-13+02:00
12:00:00+02:00
2025-06-18+02:00
15:00:00+02:00
false
1
fa-wo-rc
none
01
secteur nord
secteur nord&lt;br/&gt;
services
other
4000000
90510000
90510000
Territoire de Cyclad
Surgères
17700
FRI32
FRA
2026-10-01+02:00
48
0
LOT-0002
ef-stand
Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise
Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat
Capacité des apports pouvant être acceptés (année 2024)
Autorisation préfectorale de traitement thermique, de stockage de déchets non dangereux ou de transit et regroupement de déchets non dangereux
used
allowed
no-eu-funds
not-requ
false
not-allowed
1628960
non-restricted-document
FRA
official
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1628960
none
required
not-allowed
false
no
performance
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.<br/>
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1628960
3
ORG-0003
ORG-0004
FRA
false
false
AW Solutions
required
true
2025-05-13+02:00
12:00:00+02:00
2025-06-18+02:00
15:00:00+02:00
false
1
fa-wo-rc
none
02
arrêt technique de l'UVE de Paillé
arrêt technique de l'UVE de Paillé&lt;br/&gt;
services
other
2000000
90510000
90510000
Territoire de Cyclad
Surgères
17700
FRI32
FRA
2026-10-01+02:00
48
0