16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 37C78D64-CAE6-FC7C-2E5E35C2C0CC1FCA +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.saint-etienne-metropole.fr ORG-0002 Saint-Etienne Métropole 2 Avenue Grüner Cs 80257 Saint Etienne 42006 FRK25 FRA 64 Le Président 0477486604 marches@saint-etienne-metropole.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin Lyon 69433 FRK26 FRA 37C78D85-F0C4-46E1-D46A61611BBCFDCD 0478141010 0478141065 greffe.ta-lyon@juradm.fr 00235483-202572/20252025-04-11+02:00 2.3 eforms-sdk-1.10 6f7a5cd8-89b1-40ee-b590-974ccbf6dc21 bf5f94e9-1f38-464f-a299-aef3a5068fb8 2025-04-10+02:00 12:10:01+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.saint-etienne-metropole.fr body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. 3 open false 2025-MAM-0001 Fabrication, livraison, montage et installation de mobiliers de réserves et d'équipements de protection des biens culturels contre l'incendie pour les réserves du Musée d'Art Moderne et Contemporain de Saint Etienne Métropole (MAMC) L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Pour les lots 1 et 2, les prestations intègrent notamment la fabrication, la fourniture, la livraison, le montage, l'installation, l'évacuation des déchets dans le respect des filières de tri, la garantie sur les mobiliers et le service après-vente. Pour le lot 3, les prestations intègrent le conseil, la fourniture et la formation. Les montants maximum pour la durée du marché sont : - lot 1 : 500 000 euro(s) HT - Lot 2 : 130 000 euro(s) HT - Lot 3 : 70 000 euro(s) HT supplies Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la viste sont disponibles dans le règlement de la consultation. Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. S'agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. Les candidats transmettent, avant la date et l'heure limite, leur offre selon les modalités et comportant les documents précisés dans le Règlement de la Consultation 39100000 39100000 Musée d'Art Moderne et Contemporain (Mamc) Rue Fernand Léger Saint Priest En Jarez 42270 FRK25 FRA LOT-0001 ef-stand Autres exigences économiques ou financières : La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation used not-allowed no-eu-funds false not-allowed 56615 non-restricted-document FRA official https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&amp;type=DCE&amp;IDM=56615 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Aucune avance prévue.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.<br/>Fonds propres de Saint Etienne Métropole false per-exa 50 quality Valeur Technique per-exa 10 quality Performances En Matiere De Protection De L'Environnement per-exa 40 price Prix https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&amp;IDM=56615 4 Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2025-05-12+02:00 12:00:00+02:00 2025-05-12+02:00 12:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 01 Fabrication, livraison, montage et installation de mobiliers fixes de réserves Fabrication, livraison, montage et installation de mobiliers fixes de réserves supplies other 39100000 39100000 Musée d'Art Moderne et Contemporain (Mamc) Rue Fernand Léger Saint Priest En Jarez 42270 FRK25 FRA 2025-07-30+02:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0002 ef-stand Autres exigences économiques ou financières : La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation used not-allowed no-eu-funds false not-allowed 56615 non-restricted-document FRA official https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&amp;type=DCE&amp;IDM=56615 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Aucune avance prévue.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.<br/>Fonds propres de Saint Etienne Métropole false per-exa 50 quality Valeur Technique per-exa 10 quality Performances En Matiere De Protection De L'Environnement per-exa 40 price Prix https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&amp;IDM=56615 4 Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2025-05-12+02:00 12:00:00+02:00 2025-05-12+02:00 12:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 02 Fabrication, livraison, montage et installation de mobiliers déplaçables de réserves Fabrication, livraison, montage et installation de mobiliers déplaçables de réserves supplies other 39100000 39100000 Musée d'Art Moderne et Contemporain (Mamc) Rue Fernand Léger Saint Priest En Jarez 42270 FRK25 FRA 2025-07-30+02:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0003 ef-stand Autres exigences économiques ou financières : La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation used not-allowed no-eu-funds false not-allowed 56615 non-restricted-document FRA official https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&amp;type=DCE&amp;IDM=56615 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Aucune avance prévue.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.<br/>Fonds propres de Saint Etienne Métropole false per-exa 50 quality Valeur Technique per-exa 10 quality Performances En Matiere De Protection De L'Environnement per-exa 40 price Prix https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&amp;IDM=56615 4 Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2025-05-12+02:00 12:00:00+02:00 2025-05-12+02:00 12:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 03 Fourniture de couvertures, de housses et de bâches de protection contre l'incendie Fourniture de couvertures, de housses et de bâches de protection contre l'incendie supplies other 39100000 44480000 Musée d'Art Moderne et Contemporain (Mamc) Rue Fernand Léger Saint Priest En Jarez 42270 FRK25 FRA 2025-07-30+02:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges