16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset38170FRK24FRA37F5A61C-C0E2-3361-80EC4A2C280B1184 +33480041260publications-joue@aws-france.com https://www.pasdecalais-habitat.fr/ ORG-0002 Pas-de-Calais habitat 4 Avenue des Droits de l'HommeArras62000FRE12FRA81260 Bureau des marchés0321626262service.marches@pasdecalais-habitat.fr http://lille.tribunal-administratif.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Lille 5, rue Geoffroy Saint-HilaireCs 62039Lille59014FRE11FRA37F5A640-DD60-0464-CAC2719C2344B335 03595423420320631347greffe.ta-lille@juradm.fr http://lille.tribunal-administratif.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Lille 5, rue Geoffroy Saint-HilaireCs 62039Lille59014FRE11FRA37F5A66A-ADAC-FA60-EFA6913174D95670 03595423420320631347greffe.ta-lille@juradm.fr00235510-202667/20262026-04-07+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 b0275769-76b5-4ae3-bff5-4efe880ee32867bc247e-72f8-4e9a-a1c3-39c7033c78322026-04-03+02:0010:11:08+02:000132014L0024cn-standardFRAhttps://www.marches-publics.infobody-pl-lahc-am ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document24open falseCAO-AHIAccords-cadres multi-attributaires - Rénovation thermique de logements individuels de Pas-de-Calais habitatL'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Accords-cadres multi-attributaires - Rénovation thermique de logements individuels de Pas de Calais habitatworks954000004545300045453000Sur le patrimoine de Pas-de-Calais habitatArras62000FRE12 FRALOT-0001 slc-abil-staff-yrly-avg-mpDéclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années slc-abil-ref-workListe des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin) slc-stand-otherRenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail (travailleurs handicapés à verser obligatoirement sur la plateforme gratuite e-attestation) Lettre de candidature en original, datée par la personne habilitée à engager le candidat, et en cas de groupements, mentionnant les coordonnées de chacun des membres du groupement, le nom du mandataire, la répartition des prestations à exécuter entre les membres du groupement (pour les groupements conjoints) l'habilitation éventuelle du mandataire à signer la candidature (Dc1 ou équivalent) slc-stand-to-specDéclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesnot-allowedno-eu-fundsfalsenot-allowed 1801731non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1801731 epo-notice nonerequired not-allowed false no performanceL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges per-exa40qualityValeur technique per-exa60pricePrix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=18017316 ORG-0004 ORG-0003FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2026-05-11+02:0012:00:00+02:002026-05-11+02:0014:00:00+02:00 false2fa-w-rc none01Direction territoriale Artois GohelleDirection territoriale Artois Gohelle<br/>works other372000004545300045453000Sur le patrimoine de Pas-de-Calais habitatArras62000FRE12 FRA 2026-07-15+02:0012 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des chargesLOT-0002 slc-abil-staff-yrly-avg-mpDéclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années slc-abil-ref-workListe des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin) slc-stand-otherRenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail (travailleurs handicapés à verser obligatoirement sur la plateforme gratuite e-attestation) Lettre de candidature en original, datée par la personne habilitée à engager le candidat, et en cas de groupements, mentionnant les coordonnées de chacun des membres du groupement, le nom du mandataire, la répartition des prestations à exécuter entre les membres du groupement (pour les groupements conjoints) l'habilitation éventuelle du mandataire à signer la candidature (Dc1 ou équivalent) slc-stand-to-specDéclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesnot-allowedno-eu-fundsfalsenot-allowed 1801731non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1801731 epo-notice nonerequired not-allowed false no performanceL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges per-exa40qualityValeur technique per-exa60pricePrix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=18017316 ORG-0004 ORG-0003FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2026-05-11+02:0012:00:00+02:002026-05-11+02:0014:00:00+02:00 false2fa-w-rc none02Direction territoriale d'ArrasDirection territoriale d'Arras<br/>works other204000004545300045453000Sur le patrimoine de Pas-de-Calais habitatArras62000FRE12 FRA 2026-07-15+02:0012 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des chargesLOT-0003 slc-abil-staff-yrly-avg-mpDéclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années slc-abil-ref-workListe des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin) slc-stand-otherRenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail (travailleurs handicapés à verser obligatoirement sur la plateforme gratuite e-attestation) Lettre de candidature en original, datée par la personne habilitée à engager le candidat, et en cas de groupements, mentionnant les coordonnées de chacun des membres du groupement, le nom du mandataire, la répartition des prestations à exécuter entre les membres du groupement (pour les groupements conjoints) l'habilitation éventuelle du mandataire à signer la candidature (Dc1 ou équivalent) slc-stand-to-specDéclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesnot-allowedno-eu-fundsfalsenot-allowed 1801731non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1801731 epo-notice nonerequired not-allowed false no performanceL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. 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