16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.lesresidences.fr/ ORG-0002 LES RESIDENCES SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE 18 Boulevard du Midi Mantes-la-Jolie 78200 FRA 30843546000115 LEGROS Arnaud Président du Directoire 0969370370 servicemarches@lesresidences.fr ORG-0003 Les Résidences 18, Boulevard du Midi 18, boulevard du Midi Mantes-La-Jolie 78200 FRA 1670314 DIAS Jessyca 0130842316 jessyca.dias@lesresidences.fr https://www.cours-appel.justice.fr/versailles/tribunal-judiciaire-de-versailles ORG-0004 Tribunal judiciaire de Versailles 5, place André-Mignot Versailles 78011 FRA 151591 0139073907 bav.versailles@gmail.com https://www.cours-appel.justice.fr/versailles/tribunal-judiciaire-de-nanterre ORG-0005 Tribunal judiciaire de Nanterre 179-191, avenue Joliot-Curie Nanterre 92020 FRA 222788 0140971010 tgi-nanterre@justice.fr 00236160-202479/20242024-04-22Z 2.3 eforms-sdk-1.8 4db3df50-4124-4a5a-8f9b-d8aae14c2526 129c6713-2068-4d79-87fb-613b719a2547 2024-04-18+02:00 20:10:02+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.lesresidences.fr/editorial/espace-fournisseur/fournisseurs body-pl hc-am ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. 4 4 neg-w-call false 24-04 NETTOYAGE, GESTION DES REJETS, TRAITEMENT DES ENCOMBRANTS ET PRESTATIONS ASSOCIÉES SUR LE PATRIMOINE DE LA SA HLM LES RESIDENCES YVELINES-ESSONNE - 4 LOTS : PHASE CANDIDATURES La présente consultation a pour objet des prestations de nettoyage, de gestion des rejets, de traitement des encombrants ainsi que des prestations associées pour les résidences et les locaux des agences de proximité de la SA Les Résidences Yvelines-Essonne situées dans les départements des Yvelines (78) et de l'Essonne (91). La présente consultation est passée sous la forme d'une procédure avec négociation, conformément aux dispositions des articles L. 2124-3 et R. 2124-3 du Code de la commande publique. Conformément à l'article L. 2113-10 du Code de la commande publique, les prestations sont dévolues en quatre (4) lots et traités chacun en marché séparé. Pour les lots N°1 et N°2, les marchés prennent effet en date du 01 octobre 2024 pour une durée ferme de trois (3) ans. À la date d'entrée en application du marché, soit le 01 octobre 2024, le Titulaire devra pouvoir être parfaitement opérationnel afin d'intervenir sur tous les sites. Pour les lots N°3 et N°4, les marchés prennent effet en date du 01 janvier 2025 pour une durée ferme de trois (3) ans. À la date d'entrée en application du marché, soit le 01 janvier 2025, le Titulaire devra pouvoir être parfaitement opérationnel afin d'intervenir sur tous les sites. À l'issue de cette première période de trois (3) ans, les marchés pourront être reconduits une fois pour douze (12) mois sans pouvoir excéder quatre (4) ans. La reconduction du présent marché est tacite. Le présent marché est conclu sous la forme d'un marché public de service à prix mixte. À titre principal, le marché est traité à prix global et forfaitaire pour les prestations récurrentes de nettoyage, de gestion des rejets et de traitement des encombrants ainsi que pour les prestations de remplacement du personnel de proximité en cas d'absence longue pour les lots N°1 et N°2. À titre accessoire, le marché est conclu sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande au sens de l'article R. 2162-2 du Code de la commande publique. Cet accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 3 700 000 euro(s) HT sur la durée totale du marché, décomposé comme suit : Lot N°1 : 2 000 000,00 euro(s) HT sur la durée globale du marché ; Lot N°2 : 1 500 000,00 euro(s) HT sur la durée globale du marché ; Lot N°3 : 100 000,00 euro(s) HT sur la durée globale du marché ; Lot N°4 : 100 000,00 euro(s) HT sur la durée globale du marché services Clause d'insertion par l'activité économique inclue dans ce marché pour les lots N°1 et N°2. Clause environnementale prévue dans le marché dont les modalités seront décrites en phase offres 30050000 90910000 90911000 90911200 LOT-0001 sui-act - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail - Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail) used true ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used true tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature used true allowed no-eu-funds not-allowed 1448619 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1448619 none required not-allowed false no false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1448619 4 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true true 2024-05-21+02:00 12:00:00+02:00 2024-05-24+02:00 false none none 1 Prestations de nettoyage des parties communes et espaces extérieurs, de gestion des rejets, de traitement des encombrants et des prestations associées pour les résidences du département des Yvelines (78) Prestations de nettoyage des parties communes et espaces extérieurs, de gestion des rejets, de traitement des encombrants et des prestations associées pour les résidences du département des Yvelines (soit 18 639 logements) : Agence de Mantes : environ 5 468 logements, Agence de Les Mureaux - Chanteloup : environ 4 639 logements, Agence de Saint-Germain - Versailles : environ 4 283 logements, Agence de Plaisir - Rambouillet : environ 4 249 logements services other other 90910000 90910000 90911000 90911200 2024-10-01+02:00 48 1 LOT-0002 sui-act - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail - Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail) used true ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used true tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature used true allowed no-eu-funds not-allowed 1448619 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1448619 none required not-allowed false no false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1448619 4 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true true 2024-05-21+02:00 12:00:00+02:00 2024-05-24+02:00 false none none 2 Prestations de nettoyage des parties communes et espaces extérieurs, de gestion des rejets, de traitement des encombrants et des prestations associées pour les résidences du département de l'Essonne (91) Prestations de nettoyage des parties communes et espaces extérieurs, de gestion des rejets, de traitement des encombrants et des prestations associées pour les résidences du département de l'Essonne (soit 12 034 logements) : Agence de Grand Paris Sud : environ 4 753 logements, Agence de Les Quatre Vallées : environ 3 568 logements, Agence de Paris-Saclay : environ 3 713 logements services other other 90910000 90910000 90911000 90911200 2024-10-01+02:00 48 1 LOT-0003 sui-act - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail - Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail) used true ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used true tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature used true allowed no-eu-funds not-allowed 1448619 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1448619 none required not-allowed false no false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1448619 4 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true true 2024-05-21+02:00 12:00:00+02:00 2024-05-24+02:00 false none none 3 Prestations de nettoyage, de gestion des rejets et prestations associées pour les locaux des agences et leurs annexes situées dans le département des Yvelines (78) Prestations de nettoyage, de gestion des rejets et prestations associées pour les locaux des agences et leurs annexes situées dans le département des Yvelines (78) : Agence de Les Mureaux - Chanteloup Agence de Saint-Germain - Versailles Agence de Plaisir - Rambouillet Loge de Chatou (2 collaborateurs) Loge des Mureaux - Les Musiciens (10 collaborateurs) Loge des Mureaux - Becheville (5 collaborateurs) Loge de Chanteloup-Les-Vignes (3 loges groupées respectivement 2, 4 et 3 collaborateurs soit 9 collaborateurs au total) services other other 90910000 90910000 90911000 90911200 2025-01-01+01:00 48 1 LOT-0004 sui-act - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail - Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail) used true ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used true tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature used true allowed no-eu-funds not-allowed 1448619 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1448619 none required not-allowed false no false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1448619 4 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true true 2024-05-21+02:00 12:00:00+02:00 2024-05-24+02:00 false none none 4 Prestations de nettoyage, de gestion des rejets et prestations associées pour les locaux des agences et leurs annexes situées dans le département de l'Essonne (91) Prestations de nettoyage, de gestion des rejets et prestations associées pour les locaux des agences et leurs annexes situées dans le département de l'Essonne (91) : Agence de Grand Paris Sud Agence de Les Quatre Vallées Agence de Paris-Saclay Loge de Massy - Opéra (8 collaborateurs) services other other 90910000 90910000 90911000 90911200 2025-01-01+01:00 48 1