16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset38170FRK24FRA46F6F1A4-C888-8762-ED6185E6A262FF38 +33480041260publications-joue@aws-france.com http://www.elogie-siemp.paris ORG-0002 ELOGIE-SIEMP 8 boulevard d'IndochineParis cedex 1975924FR101FRA51745 FRAISSEIX OlivierDirecteur général0140475555appel.offres@elogie-siemp.paris http://www.justice.gouv.fr/ ORG-0003 Tribunal Judiciaire de Paris Parvis du Tribunal de ParisParis75859FR101FRA46F9A921-F26F-35D8-6DD7E1EFDD654DCB 0144325151sec.presidence.tj-paris@justice.fr http://www.justice.gouv.fr/ ORG-0004 Greffe du Tribunal Judiciaire de Paris Parvis du Tribunal de ParisParis75859FR101FRA46F9A931-A2A6-E670-0A659C067799C221 0144325151sec.presidence.tj-paris@justice.fr00238072-202668/20262026-04-08+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 f5d9073e-10c0-48d7-b2f4-66d11d27a5e349a9a1c1-7215-4fa9-abe3-f777da99a7682026-04-03+02:0017:11:00+02:000132014L0024cn-standardFRAhttp://marches-publics.infobody-plhc-am ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-documentneg-w-call false2026-117MISSION D'AMO POUR METTRE A JOUR LA BASE PATRIMOINE D'ELOGIE-SIEMP EN CARACTERISANT L'ACCESSIBILITE ET L'ADAPTABILITE DES 30.000 LOTS GERES (918 GROUPES IMMOBILIERS - LOGEMENTS ET FOYERS) - APPEL A CANDIDATURESLa procédure de passation utilisée est : la procédure avec négociation. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-3, R. 2124-3 et R. 2161-12 à R. 2161-20 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un marché mixte. A titre principal, les prestations sont réalisées sur la base d'un prix global et forfaitaire, A titre accessoire, pour les prestations ponctuelles, elles s'exécutent sur la base d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire avec un montant maximum de 100 000 euro(s) HT sur la durée du contrat (uniquement pour la partie des prestations complémentaires accessoires)servicesNombre maximal de candidats admis à présenter une offre : 3 La sélection des candidats admis à remettre une offre se fera sur la base des critères suivants : - Qualification et qualité de l'équipe candidate : compétences de l'équipe, l'adéquation des moyens techniques et humains de l'équipe à la nature du projet et au contenu de la mission projetée. Noté sur 40 points. - Qualité des références fournies : la qualité et l'adéquation des références au projet. Noté sur 60 points. Les 3 candidats ayant obtenu le plus de points à l'issue de cette analyse recevront le dossier de consultation et seront invités à remettre une offre7941520079415200LOT-0000allowedno-eu-funds 1802980non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1802980 epo-procurement-document nonerequired not-allowed false no https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1802980 ORG-0004 ORG-0003FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtruetrue2026-05-07+02:0012:00:00+02:00 false1fa-wo-rc noneS-PF-1802980MISSION D'AMO POUR METTRE A JOUR LA BASE PATRIMOINE D'ELOGIE-SIEMP EN CARACTERISANT L'ACCESSIBILITE ET L'ADAPTABILITE DES 30.000 LOTS GERES (918 GROUPES IMMOBILIERS - LOGEMENTS ET FOYERS) - APPEL A CANDIDATURESLa procédure de passation utilisée est : la procédure avec négociation. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-3, R. 2124-3 et R. 2161-12 à R. 2161-20 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un marché mixte. A titre principal, les prestations sont réalisées sur la base d'un prix global et forfaitaire, A titre accessoire, pour les prestations ponctuelles, elles s'exécutent sur la base d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire avec un montant maximum de 100 000 euro(s) HT sur la durée du contrat (uniquement pour la partie des prestations complémentaires accessoires)services7941520079415200 2026-06-30+02:0012 Il existe des options au sens du droit communautaire, à savoir : - D'éventuels achats susceptibles d'être effectués dans le cadre de marchés similaires conclus sans nouvelle mise en concurrence ; - Clauses de réexamen ; - Une clause de variation de prix (prix révisable)0