16 false false http://www.saint-louis.fr/ ORG-0001 VILLE DE SAINT-LOUIS 21, Rue Théo Bachmann SAINT-LOUIS 68300 FRA 21680297500013 Pascale SCHMIDIGER Maire 68 +33 389695200 marches.publics@ville-saint-louis.fr ORG-0002 3P Lille 59800 FRA 80319892800027 +33 3 20 21 02 84 info@3p.eu http://www.meurthe-et-moselle.gouv.fr/ ORG-0003 COMITÉ CONSULTATIF INTERRÉGIONAL DU RÈGLEMENT AMIABLE DES LITIGES 1, Rue du Préfet Claude Érignac Nancy 54000 FRA 17670005200010 68 +33 383342565 +33 383342224 caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr http://strasbourg.tribunal-administratif.fr/ ORG-0004 TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG 31, Avenue de la Paix STRASBOURG 67000 FRA 17670005200010 68 +33 388212323 +33 388364466 greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 00238429-202479/20242024-04-22Z 2.3 eforms-sdk-1.8 9bdac5fb-6ff5-4bfe-bae7-a8d0c73d16cb f57c3b01-b27b-466d-9838-cbf9437cda50 2024-04-18+02:00 16:36:06+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://plateforme.alsacemarchespublics.eu la gen-pub ORG-0001 ted-esen ORG-0002 serv-prov ORG-0002 distorsion Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence. (voir DUME ou DC1-DC2) bankr-nat Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale (voir DUME ou DC1-DC2) bankruptcy Faillite. (voir DUME ou DC1-DC2) corruption Corruption. (voir DUME ou DC1-DC2) cred-arran Concordat préventif. (voir DUME ou DC1-DC2) crime-org Participation à une organisation criminelle. (voir DUME ou DC1-DC2) envir-law Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental. (voir DUME ou DC1-DC2) finan-laund Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme. (voir DUME ou DC1-DC2) fraud Fraude. (voir DUME ou DC1-DC2) human-traffic Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains. (voir DUME ou DC1-DC2) insolvency Insolvabilité. (voir DUME ou DC1-DC2) labour-law Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail. (voir DUME ou DC1-DC2) liq-admin Biens administrés par un liquidateur. (voir DUME ou DC1-DC2) misrepresent Coupable de fausses déclarations, dissimulation d’informations, incapacité de présenter les documents requis et obtention d’informations confidentielles sur cette procédure. (voir DUME ou DC1-DC2) nati-ground Motifs d’exclusion purement nationaux. (voir DUME ou DC1-DC2) partic-confl Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché. (voir DUME ou DC1-DC2) prep-confl Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché. (voir DUME ou DC1-DC2) prof-misconduct Coupable d’une faute professionnelle grave. (voir DUME ou DC1-DC2) sanction Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables. (voir DUME ou DC1-DC2) socsec-law Manquement aux obligations dans le domaine du droit social. (voir DUME ou DC1-DC2) socsec-pay Paiement de cotisations de sécurité sociale. (voir DUME ou DC1-DC2) susp-act État de cessation d’activités. (voir DUME ou DC1-DC2) tax-pay Paiement d’impôts et taxes. (voir DUME ou DC1-DC2) terr-offence Infraction terroriste ou infraction liée aux activités terroristes. (voir DUME ou DC1-DC2) open all PPP1WP-19/4040/2023-008 ACHAT ET LIVRAISON DE FOURNITURES DE BUREAU ET SCOLAIRES, ET DE MATÉRIEL POUR ACTIVITÉS MANUELLES ET DE LOISIRS La présente consultation est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande ayant pour objet l'achat et la livraison de fournitures de bureau et scolaires, et de matériel pour les activités manuelles et de loisirs qui s'exécutera en fonction des besoins des Services de la Ville de Saint-Louis. La prestation est allotie en trois lots, et chaque lot fait l’objet d’un contrat qui sera attribué à un seul opérateur économique. Les opérateurs économiques peuvent présenter une offre pour chacun des lots. L’Acheteur ne limite pas le nombre de lots pour lesquels l’opérateur peut soumissionner, ni le nombre de lots qui peuvent être attribués à un même opérateur économique. supplies Le soumissionnaire ne doit pas présenter obligatoirement une offre pour l’ensemble des lots. Les opérateurs économiques peuvent présenter une offre pour chacun des lots. L’Acheteur ne limite pas le nombre de lots pour lesquels l’opérateur peut soumissionner, ni le nombre de lots qui peuvent être attribués à un même opérateur économique. 800000.00 30192000 VILLE DE SAINT-LOUIS 21, Rue Théo Bachmann SAINT-LOUIS 68300 FRF12 FRA VILLE DE SAINT-LOUIS 21, Rue Théo Bachmann SAINT-LOUIS 68300 FRF12 FRA VILLE DE SAINT-LOUIS 21, Rue Théo Bachmann SAINT-LOUIS 68300 FRF12 FRA VILLE DE SAINT-LOUIS 21, Rue Théo Bachmann SAINT-LOUIS 68300 FRF12 FRA LOT-0001 tp-abil Déclaration d'effectifs : Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pendant les trois dernières années. used tp-abil Références de livraisons ou de services similaires : Liste des principales références clients au cours des trois dernières années pour des prestations similaires, mentionnant l’année et le nom du client. used ef-stand Chiffre d'affaires :Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. used sui-act LES PIÈCES À FOURNIR AU TITRE DE LA CANDIDATURE SONT LES SUIVANTES : - Une lettre de candidature : Le formulaire DC1 faisant apparaitre, en cas de groupement, l’ensemble des membres du groupement ; - La déclaration du candidat : Le formulaire DC2. Les formulaires DC1 et DC2 sont disponibles gratuitement sur le site : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement d’opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété. used not-allowed no-eu-funds not-requ not-allowed false DOC 01 non-restricted-document FRA https://plateforme.alsacemarchespublics.eu none false not-allowed required no false poi-exa 40 cost Prix poi-exa 10 quality Démarches environnementales poi-exa 14 quality Qualité et performance environnementale des articles proposés poi-exa 20 quality Analyse des échantillons remis poi-exa 10 quality Modalités d'accès dématérialisé du ou des catalogue(s), de préparation, suivi et livraison des commandes, et service après-vente poi-exa 6 quality Délai de livraison ORG-0001 https://plateforme.alsacemarchespublics.eu ORG-0001 120 PRÉCISIONS CONCERNANT LES DÉLAIS D’INTRODUCTION DES RECOURS Cette décision peut faire l’objet d’un recours devant le Tribunal Administratif compétent. Les voies et délais de recours dont dispose le candidat sont : - Soit un recours en référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de Justice Administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; - Soit un recours en référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R.551-7 du CJA après la signature du contrat ; - Soit un recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat) ; - Soit un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées. Les recours peuvent être déposés sur https://www.telerecours.fr/ ou adressés par courrier. ORG-0004 ORG-0003 FRA false false required false true 2024-05-27+02:00 10:00:00+02:00 2024-05-27+02:00 10:00:00+02:00 Service Juridique et Domanialité, 21, Rue Théo Bachmann - BP 20090, 68303 SAINT-LOUIS Cédex false none fa-wo-rc 2023-008-01 ACHAT ET LIVRAISON DE FOURNITURES DE BUREAU ET D'ARTICLES DE PAPETERIE Le lot n° 01, soit le contrat n° 2023-008-01, est un accord-cadre à bons de commande ayant pour objet l'achat et la livraison de fournitures de bureau et d'articles de papeterie en fonction des besoins des Services de la Ville de Saint-Louis. Les montants annuels relatifs à la période ferme seront identiques pour les périodes de reconduction, soit un montant total maximum de commande limité à 280 000 €uros ht sur la durée totale du contrat, période ferme et périodes de reconduction comprises. supplies 280000.00 30192000 30192000 30199000 30197643 VILLE DE SAINT-LOUIS 21, Rue Théo Bachmann SAINT-LOUIS 68300 FRF12 FRA 2024-07-04+02:00 00:00:00+02:00 12 3 Le lot 1 comporte trois reconductions. LOT-0002 tp-abil Déclaration d'effectifs : Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pendant les trois dernières années. used tp-abil Références de livraisons ou de services similaires : Liste des principales références clients au cours des trois dernières années pour des prestations similaires, mentionnant l’année et le nom du client. used ef-stand Chiffre d'affaires :Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. used sui-act LES PIÈCES À FOURNIR AU TITRE DE LA CANDIDATURE SONT LES SUIVANTES : - Une lettre de candidature : Le formulaire DC1 faisant apparaitre, en cas de groupement, l’ensemble des membres du groupement ; - La déclaration du candidat : Le formulaire DC2. Les formulaires DC1 et DC2 sont disponibles gratuitement sur le site : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement d’opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété. used not-allowed no-eu-funds not-requ not-allowed false DOC 01 non-restricted-document FRA https://plateforme.alsacemarchespublics.eu none false not-allowed required no false poi-exa 40 cost Prix poi-exa 10 quality Démarches environnementales poi-exa 14 quality Qualité et performance environnementale des articles proposés poi-exa 20 quality Analyse des échantillons remis poi-exa 10 quality Modalités d'accès dématérialisé du ou des catalogue(s), de préparation, suivi et livraison des commandes, et service après-vente poi-exa 6 quality Délai de livraison ORG-0001 https://plateforme.alsacemarchespublics.eu ORG-0001 120 PRÉCISIONS CONCERNANT LES DÉLAIS D’INTRODUCTION DES RECOURS Cette décision peut faire l’objet d’un recours devant le Tribunal Administratif compétent. Les voies et délais de recours dont dispose le candidat sont : - Soit un recours en référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de Justice Administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; - Soit un recours en référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R.551-7 du CJA après la signature du contrat ; - Soit un recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat) ; - Soit un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées. Les recours peuvent être déposés sur https://www.telerecours.fr/ ou adressés par courrier. ORG-0004 ORG-0003 FRA false false required false true 2024-05-27+02:00 10:00:00+02:00 2024-05-27+02:00 10:00:00+02:00 Service Juridique et Domanialité, 21, Rue Théo Bachmann - BP 20090, 68303 SAINT-LOUIS Cédex false none fa-wo-rc 2023-008-02 ACHAT ET LIVRAISON DE FOURNITURES SCOLAIRES ET DE PETIT EQUIPEMENT DE CLASSE Le lot n° 02, soit le contrat n° 2023-008-02, est un accord-cadre à bons de commande ayant pour objet l'achat et la livraison de fournitures scolaires et de petits équipement de classe en fonction des besoins des Services de la Ville de Saint-Louis. Les montants annuels relatifs à la période ferme seront identiques pour les périodes de reconduction, soit un montant total maximum de commande limité à 240 000 €uros ht sur la durée totale du contrat, période ferme et périodes de reconduction comprises. supplies 240000.00 30192000 30192000 39162110 VILLE DE SAINT-LOUIS 21, Rue Théo Bachmann SAINT-LOUIS 68300 FRF12 FRA 2024-07-04+02:00 00:00:00+02:00 12 3 Le lot 2 comporte trois reconductions. LOT-0003 tp-abil Déclaration d'effectifs : Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pendant les trois dernières années. used tp-abil Références de livraisons ou de services similaires : Liste des principales références clients au cours des trois dernières années pour des prestations similaires, mentionnant l’année et le nom du client. used ef-stand Chiffre d'affaires :Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. used sui-act LES PIÈCES À FOURNIR AU TITRE DE LA CANDIDATURE SONT LES SUIVANTES : - Une lettre de candidature : Le formulaire DC1 faisant apparaitre, en cas de groupement, l’ensemble des membres du groupement ; - La déclaration du candidat : Le formulaire DC2. Les formulaires DC1 et DC2 sont disponibles gratuitement sur le site : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement d’opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété. used not-allowed no-eu-funds not-requ not-allowed false DOC 01 non-restricted-document FRA https://plateforme.alsacemarchespublics.eu none false not-allowed required no false poi-exa 40 cost Prix poi-exa 10 quality Démarches environnementales poi-exa 14 quality Qualité et performance environnementale des articles proposés poi-exa 20 quality Analyse des échantillons remis poi-exa 10 quality Modalités d'accès dématérialisé du ou des catalogue(s), de préparation, suivi et livraison des commandes, et service après-vente poi-exa 6 quality Délai de livraison ORG-0001 https://plateforme.alsacemarchespublics.eu ORG-0001 120 PRÉCISIONS CONCERNANT LES DÉLAIS D’INTRODUCTION DES RECOURS Cette décision peut faire l’objet d’un recours devant le Tribunal Administratif compétent. Les voies et délais de recours dont dispose le candidat sont : - Soit un recours en référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de Justice Administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; - Soit un recours en référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R.551-7 du CJA après la signature du contrat ; - Soit un recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat) ; - Soit un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées. Les recours peuvent être déposés sur https://www.telerecours.fr/ ou adressés par courrier. ORG-0004 ORG-0003 FRA false false required false true 2024-05-27+02:00 10:00:00+02:00 2024-05-27+02:00 10:00:00+02:00 Service Juridique et Domanialité, 21, Rue Théo Bachmann - BP 20090, 68303 SAINT-LOUIS Cédex false none fa-wo-rc 2023-008-03 ACHAT ET LIVRAISON DE FOURNITURES ET MATERIEL POUR ACTIVITES MANUELLES ET DE LOISIRS Le lot n° 03, soit le contrat n° 2023-008-03, est un accord-cadre à bons de commande ayant pour objet l'achat et la livraison de fournitures et matériel pour activités manuelles et de loisirs en fonction des besoins des Services de la Ville de Saint-Louis. Les montants annuels relatifs à la période ferme seront identiques pour les périodes de reconduction, soit un montant total maximum de commande limité à 280 000 €uros ht sur la durée totale du contrat, période ferme et périodes de reconduction comprises. supplies 280000.00 37524100 44812300 30194000 37520000 VILLE DE SAINT-LOUIS 21, Rue Théo Bachmann SAINT-LOUIS 68300 FRF12 FRA 2024-07-04+02:00 00:00:00+02:00 12 3 Le lot 3 comporte trois reconductions.