16 https://marcoule.cea.fr/Marcoule ORG-0001 Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives BP 17171 30 Bagnols sur Cèze cedex 30207 FRJ12 FRA 77568501900330 +33466791851 thomas.lyvinec@cea.fr TPO-0001 Tribunal administratif de Nîmes 16 avenue Feuchères CS 88010 NIMES Cedex 09 30941 FRJ12 FRA +33466273700 +33466361179 greffe.ta-nimes@juradm.fr 00239464-202480/20242024-04-23Z 2.3 eforms-sdk-1.10 6c9c81a4-ee2d-4633-bde3-ee796fb1cff9 53056de2-4a38-4209-adf6-a8588acdd2f9 2024-04-22Z 07:32:47Z 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.gouv.fr body-pl education ORG-0001 nati-ground Les cas d’exclusion de la procédure sont prévus aux articles L. 2141- 1 à L. 2141-5 et aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique. false open B24-00861-TL Elaboration d'un système intégré de maîtrise des données d'entrée et rédaction de cahiers des charges - SPF / AVM Il s'agit d'un marché dont le titulaire devra réaliser des prestations d’élaboration d’un système intégré de maîtrise des données d’entrée et de rédaction de cahiers des charges dans le cadre du programme de démantèlement SPF/AVM. Les prestations fermes sont définis comme suit : - Poste 1 : Système intégré de maîtrise des données d’entrée - Poste 2 : Élaboration de cahier des charges services Préalablement à la remise de l’offre, une visite des lieux par le soumissionnaire est obligatoire. Cette visite permettra d’apprécier notamment la technicité, l’étendue et les conditions spécifiques d’exécution des prestations. Les modalités de la visite sont décrites dans le règlement de consultation. 72320000 71356200 CEA Marcoule BP 17171 BAGNOLS-SUR-CEZE CEDEX 30207 FRJ12 FRA LOT-0001 ef-stand Capacité juridique et financière au regard des articles R. 2142-6 et suivants du code de la commande publique Le critère est décrit dans le règlement de consultation tp-abil Capacité professionnelle Le critère est décrit dans le règlement de consultation not-allowed no-eu-funds false false FRA _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/ none no required not-allowed false per-exa 50 price Prix per-exa 20 quality Expérience et expertise des moyens humains affectés à la réalisation de la mission per-exa 20 quality Pertinence de l’approche envisagée per-exa 10 quality Qualité organisationnelle ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr/ ORG-0001 ORG-0001 6 Voies et délais de recours : - Référé précontractuel jusqu’à la signature du contrat, dans les conditions des articles L551-1 et R551-1 et suivants du Code de Justice Administrative, - Référé contractuel dans un délai de 31 jours suivant l’accomplissement des mesures de publicité suffisante dans les conditions des articles L551-13 et R551-7 et suivants du Code de Justice Administrative, - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois suivant l’accomplissement des mesures de publicité suffisantes, dans les conditions de la décision du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, n°358994. TPO-0001 TPO-0001 FRA false true required false true 2024-05-24+02:00 12:00:00+02:00 2024-05-14+02:00 false none none Lot unique Elaboration d'un système intégré de maîtrise des données d'entrée et rédaction de cahiers des charges - SPF / AVM La prestation se divise en deux parties : la réalisation d'un système intégré de maîtrise des données d'entrée et l'élaboration de cahier des charges, représentant au total 24 livrables services 72330000 3