3e25570a-3a2d-420f-8849-8a81d6563fb1-01 5.1.10: Au lieu de Critère type prix Description : Prix des prestations, travaux sur la base du détail quantitatif estimatif Pondération (points, valeur exacte) : 50, lire Critère type prix Description : Prix sur chantiers masqués Pondération (points, valeur exacte) : 50 16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.grandbesancon.fr ORG-0002 Mairie de Besançon 2, rue Megevand Besancon 25034 FRA 21250056500016 VIGNOT Anne Maire 0381615050 commande.publique@grandbesancon.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Besançon 30, rue Charles Nodier Besançon 25044 FRA 1103974 0381826000 0381826001 greffe.ta-besancon@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Besançon 30, rue Charles Nodier Besançon 25044 FRA 1186653 0381826000 0381826001 greffe.ta-besancon@juradm.fr 00242222-202481/20242024-04-24Z 2.3 eforms-sdk-1.8 6bd1b403-3a9f-4c00-9d35-2ff38e85a722 a5777a62-1f71-455a-aa70-95c0b7a8bbfb 2024-04-23+02:00 13:10:59+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-securises.fr body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. open false 2024-TX-EVSF-0053 Travaux d'aménagement des espaces verts, des espaces sportifs de plein air et des espaces de nature L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents par opération et par la passation de bons de commande pour les interventions ponctuelles inférieures à 10k euro(s)Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. sur le territoire de la Ville de Besançon et des autres communes de Grand Besançon Métropole works 5500000 45112710 45112710 Ville de Besançon et périmètre géographique relevant de la compétence de Grand Besançon Métropole Besancon 25000 FRC21 FRA LOT-0000 sui-act - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels used tp-abil - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. - Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature used not-allowed no-eu-funds t-requ false 1444960 non-restricted-document FRA official https://www.marches-securises.fr none required not-allowed true no performance L'exécution des prestations débute pour les marchés à bon de commande à compter de la date d'envoi des bons de commandes, et pour les marchés subséquents à compter de la date de leur notification. Une retenue de garantie est prévue au contrat pour les marchés subséquents. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges false poi-exa 20 quality Simulation de commande (sur la base du Dqe) poi-exa 10 quality Performances en matière de protection de l'environnement poi-exa 10 quality Performances en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté poi-exa 10 quality Présentation de l'entreprise (moyens humains, matériels, organisation et méthode) poi-exa 50 price Prix des prestations, travaux sur la base du détail quantitatif estimatif https://www.marches.grandbesancon.fr 4 - référé pré-contractuel (art L.551-1 et suivants du CJA pour les pouvoirs adjudicateurs et L551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices - référé contractuel (art L551.13 et suivants du cja) - recours en contestation de validité du contrat (jurisprudence Tarn et Garonne qui peut être exercé par les Tiers au contrat, sans considération de leur qualité dans les 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions allowed true 2024-05-10+02:00 12:00:00+02:00 2024-05-10+02:00 13:00:00+02:00 Besancon false 4 fa-w-rc none T-PA-1444960 Travaux d'aménagement des espaces verts, des espaces sportifs de plein air et des espaces de nature L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents par opération et par la passation de bons de commande pour les interventions ponctuelles inférieures à 10k euro(s)Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. sur le territoire de la Ville de Besançon et des autres communes de Grand Besançon Métropole works other other 45112710 45112710 Ville de Besançon et périmètre géographique relevant de la compétence de Grand Besançon Métropole Besancon 25000 FRC21 FRA 0