16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset38170FRK24FRA75294686-0D0D-ADB8-B7EFAD2811788346 +33480041260publications-joue@aws-france.com https://www.opacsaoneetloire.fr/ ORG-0002 OPAC Saône & Loire 800 Avenue Maréchal de Lattre de TassignyCs 41409Macon71000FRC13FRA55542 la directrice générale0385326000service.des.marches@opacsaoneetloire.fr ORG-0003 OPAC Saône et Loire Macon71000FRC13FRA752946A5-0D2E-DA0C-E5F620CE5F80F6C8 0385326000service.des.marches@opacsaoneetloire.fr http://dijon.tribunal-administratif.fr/ ORG-0004 Tribunal administratif de Dijon 6161622, rue d'AssasDijon21016FRC11FRA752946BC-F54A-7CF8-4AA72DF81F6152FD 03807391000380733989greffe.ta-dijon@juradm.fr00244535-202574/20252025-04-15+02:00 2.3 eforms-sdk-1.10 622e8357-b4d3-4d31-b78c-1c3de42aa2f9d397c46a-7fdb-4944-9283-d0fbf8b46df02025-04-11+02:0016:46:22+02:000132014L0024cn-standardFRAhttps://www.marches-publics.infobody-plhc-am ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.open false20250035Marché de maîtrise d'oeuvre relatif à la construction de 31 logements, rue des Bédouins - Le CREUSOT " La Marolle"Le projet concerne un marché de maîtrise d'oeuvre pour la construction de 31 logements situés rue des Bédouins, au Creusot " la Marolle"services- Contenu de la mission: missions de base: - Esquisse (Esq) - Avant-projet sommaire (Aps) - Avant-projet définitif (Apd) - Etudes de projet (Pro) - Assistance au maître d'ouvrage pour la passation des contrats de travaux (Act) - Etude d'exécution des lots techniques (Structure, fluides et Electricité) - Examen de la conformité au projet des études d'exécution (Exe) pour les lots techniques et visa (Visa) pour les autres lots - Direction de l'exécution du ou des contrats de travaux (Det) - Assistance au maître d'ouvrage lors des opérations de réception ainsi que pendant la période de garantie de parfait achèvement (Aor) Missions complémentaires : - Ordonnancement Pilotage & coordination du chantier (Opc) - Etablissement des quantitatifs - Etudes d'exécution sur les lots techniques (structures, fluides, électricité) - Etude thermique Re 2020 en vigueur à la date de dépôt Pc dont établissement des attestations de prise en compte de la réglementation thermique annexée au Pc - Attestation de conformité Rt à annexer à la Daact - Etude complémentaire atteinte de l'objectif Re2020, seuil 2028 - Mission étude acoustique - Mission Etude Vrd + Det - Etablissement des plans de numérotation - Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. - Modalités de financement : Budget de l'Etablissement - Enveloppe des travaux : 4 200 000 euro(s) Ht - Durée prévisionnelle des travaux: 24 mois - Modalités de paiement : Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire. Paiement à 30 jours. - Aucune forme particulière de groupement n'est imposée après attribution. - Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.3800007122100071200000800 Avenue Maréchal de Lattre de TassignyMacon71000FRC13 FRALOT-0000 ef-standAssurance responsabilité professionnelle pour les risques : Assurance responsabilité civile et professionnelle pour l'année en cours Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Assurance décennale pour l'année en coursused tp-abilQualifications éducatives et professionnelles pertinentes : Diplôme d'architecture Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes : Attestation d'inscription à l'ordre des architectes Références sur des services spécifiés : présentation de l'équipe candidate (composition, titres d'étude, compétences, répartition des tâches, moyens humains Références sur des services spécifiés : Une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années (références)used sui-actInscription à un registre professionnel pertinent : Dc1: Lettre de candidature Inscription à un registre professionnel pertinent : Dc2: Déclaration du candidatusednot-allowedno-eu-fundsnot-requfalse 1631081non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1631081 nonerequired not-allowed false no performancel'équipe devra obligatoirement comporter les compétences suivantes : compétence architecturale, compétence économie de la construction, compétence structures, compétence fluides, compétence thermiques, compétence ordonnancement, coordination et pilotage du chantier, compétence acoustique et compétence VRD - EV. Il est interdit aux mandataires de présenter plusieurs candidatures en agissant en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. Un Bureau d'étude peut être membre de plusieurs groupements sans toutefois en être le mandataire. Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur avant attribution. En cas d'attribution à un groupement conjoint, l'architecte du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article R2142-24 du Code de la commande publiquefalse per-exa45qualityValeur technique per-exa55pricePrix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=16310816Précisions concernant les voies et délais des recours dont dispose le candidat: - référé précontractuel avant la signature du marché (articles L. 551-1 à 12 du code de justice administrative). Un délai minimal de onze jours est respecté entre la date d'envoi de la notification prévue aux articles R. 2181-1 et R. 2181-3 et la date de signature du marché par l'acheteur. Ce délai minimal est porté à seize jours lorsque cette notification n'a pas été transmise par voie électronique. - référé contractuel après la signature du marché (articles L. 551-13 à 23 du même code), - recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la présente décision (articles R. 421-1 à7 du même code), - recours de pleine juridiction dans les 2 mois qui suivent la présente décision ORG-0004FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2025-05-12+02:0012:00:00+02:002025-05-13+02:0012:00:00+02:00Macon false none noneS-PF-1631081Marché de maîtrise d'oeuvre relatif à la construction de 31 logements, rue des Bédouins - Le CREUSOT " La Marolle"Le projet concerne un marché de maîtrise d'oeuvre pour la construction de 31 logements situés rue des Bédouins, au Creusot " la Marolle"services3800007122100071200000800 Avenue Maréchal de Lattre de TassignyMacon71000FRC13 FRA 2025-06-15+02:0024 0