17 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.odyssi.fr/ ORG-0002 Odyssi 162 7-9 Rue des Arts et Métiers Bat Flore Gaillard-Lot Dillon Fort de France 97200 FRA 45156429800011 Christine Judes Directeur Général 0596712010 correspondre@aws-france.com ORG-0003 ODYSSI - REGIE COMMUNAUTAIRE 7-9 Rue des Arts et Métiers Lot Dillon Stade 97200 FRA 1682696 Commande Publique 0596712010 svachat@odyssi.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Fort-de-France 12, rue du Citronnier Plateau Fofo Schoelcher 97271 FRA 732329 0596716667 0596631008 greffe.ta-fort-de-france@juradom.fr 00245016-202481/20242024-04-24Z 2.3 eforms-sdk-1.8 3b927983-862a-466f-880f-b590ef53409e 92a4303a-2e59-4c43-af01-d7b62824f10c 2024-04-22+02:00 19:10:15+02:00 01 32014L0025 cn-standard FRA https://www.odyssi.fr/odyssi/marche-public water ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. 2 2 open false 2024-ODY-0003 RELANCE AC 2022-LOG-0030 - FOURNITURE ET LIVRAISON DE MATERIELS DE BUREAU L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Cette consultation a pour objet la fourniture et la livraison de matériels de bureau. Elle fait suite à la déclaration sans suite de la consultation n° 2022-LOG-0030 supplies 945000 30195300 30195300 Bâtiment Phoenix7-9 Rue des Arts et Métiers Lotissement Dillon Stade97200 Fort-de-France Fort-De-France 97200 FRY20 FRA LOT-0001 sui-act - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire used ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi used tp-abil - Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures used not-allowed no-eu-funds t-requ true not-allowed false 1457334 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1457334 Le budget de fonctionnement et modalité conforme au Ccag none false required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Cet accord-cadre est financé par le budget d'Odyssi Forme juridique imposée au groupement attributaire : Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1457334 6 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-05-27+02:00 18:00:00+02:00 2024-05-28+02:00 15:00:00+02:00 false 3 fa-w-rc none 01 Papiers et Enveloppes Papiers et Enveloppes supplies other 30195300 30199000 Bâtiment Phoenix7-9 Rue des Arts et Métiers Lotissement Dillon Stade97200 Fort-de-France Fort-De-France 97200 FRY20 FRA 6 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0002 sui-act - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire used ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi used tp-abil - Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures used not-allowed no-eu-funds t-requ true not-allowed false 1457334 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1457334 Le budget de fonctionnement et modalité conforme au Ccag none false required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. 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