16 false false https://www.sigerly.fr/ ORG-0001 SIGERLY 1 Esplanade Miriam Makeba Villeurbanne 69100 FRK26 FRA 20005849300053 Service des Affaires Juridiques du SIGERLy +33 478849827 commandepublique@sigerly.fr http://lyon.tribunal-administratif.fr/ ORG-0002 Tribunal Administratif de Lyon, palais des juridictions administratives 184 rue Duguesclin Lyon 69433 FRK26 FRA 17690111400403 0487635000 greffe.ta-lyon@juradm.fr 00245442-202482/20242024-04-25Z 2.3 eforms-sdk-1.8 184d8dad-538f-4182-9abd-78933c578545 833435fb-c959-4996-b0eb-ca9800ea9b20 2024-04-23+02:00 17:40:05+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://sigerly.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_2691_1013745.html body-pl gen-pub ORG-0001 nati-ground Se référer au dossier d'appel d'offres open false TVX_2024_02 Travaux de dissimulation coordonnée des réseaux - travaux de dissimulation coordonnée des réseaux - travaux d'éclairage public réalisés ponctuellement dans le cadre des opérations de dissimulations coordonnée des réseaux - travaux de câblage et dépose des réseaux de télécommunication - études de dissimulation des réseaux works 89500000 45231400 LOT-0001 ef-stand Critère tel qu'indiqué dans le règlement de la consultation Critère tel que décrit dans le règlement de la consultation tp-abil Critère tel qu'indiqué dans le règlement de la consultation Critère tel que décrit dans le règlement de la consultation not-allowed no-eu-funds not-requ allowed DOC-1 non-restricted-document https://sigerly.e-marchespublics.com/ none not-allowed no required price Prix Critère pondéré à 60% de la note global tous critères confondus Voir règlement de la consultation pour plus de détails quality Valeur technique Critère pondéré à 40% de la note global tous critères confondus Voir règlement de la consultation pour plus de détails 120 - référé précontractuel à exercer auprès du tribunal administratif compétent, jusqu'à la signature du contrat étant spécifié que l'acheteur observera un délai de standstill, dont il notifiera la durée aux candidats écartés, avant la signature du marché via le profil d'acheteur; - référé contractuel à exercer auprès du tribunal administratif compétent, avant l'expiration d'un délai de 31 jours courant à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché, ou à défaut de la publication d'un tel avis, durant un délai de 6 mois partant de la signature du marché ; - recours en contestation de validité contractuelle, de deux mois courant à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché u moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi ORG-0002 FRA false false required true 2024-06-03+02:00 12:00:00+02:00 2024-06-03+02:00 13:00:00+02:00 L'accord-cadre comprend 6 lots L'accord-cadre est mono-attributaire pour les lots 1 à 5. Ceux-ci seront exécutés par l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est multi-attributaire pour le lot 6. Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents. Le lot 6 est attribué au maximum à quatre (4) attributaires, sous réserve de la présentation d'un nombre suffisant de candidats et d'offres recevables, régulières et acceptables. Le présent Accord-Cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois et prend effet à compter de sa notification au titulaire. Il peut être reconduit trois fois pour la même durée. Territoire du SIGERLy, selon les modalités prévues par le marché false fa-mix none 1 Lot 1 Nord Est - travaux de dissimulation coordonnée des réseaux - travaux d'éclairage public réalisés ponctuellement dans le cadre des opérations de dissimulations coordonnée des réseaux - travaux de câblage et dépose des réseaux de télécommunication - études de dissimulation des réseaux Voir carte du lot (annexe 1 au CCAP) works Lot mono-attributaire Montant maximum sur la durée globale du marché, soit 48 mois : 18 000 000 euros HT Chiffre d'affaires annuel minimum pour le candidat individuel ou le groupement : 750 000 euros HT Exécution par bons de commande à la survenance d'un besoin true 45231400 2024-07-17+02:00 12 3 LOT-0002 ef-stand Critère tel qu'indiqué dans le règlement de la consultation Critère tel que décrit dans le règlement de la consultation tp-abil Critère tel qu'indiqué dans le règlement de la consultation Critère tel que décrit dans le règlement de la consultation not-allowed no-eu-funds not-requ allowed DOC-1 non-restricted-document https://sigerly.e-marchespublics.com/ none not-allowed no required price Prix Critère pondéré à 60% de la note global tous critères confondus Voir règlement de la consultation pour plus de détails quality Valeur technique Critère pondéré à 40% de la note global tous critères confondus Voir règlement de la consultation pour plus de détails 120 - référé précontractuel à exercer auprès du tribunal administratif compétent, jusqu'à la signature du contrat étant spécifié que l'acheteur observera un délai de standstill, dont il notifiera la durée aux candidats écartés, avant la signature du marché via le profil d'acheteur; - référé contractuel à exercer auprès du tribunal administratif compétent, avant l'expiration d'un délai de 31 jours courant à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché, ou à défaut de la publication d'un tel avis, durant un délai de 6 mois partant de la signature du marché ; - recours en contestation de validité contractuelle, de deux mois courant à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché u moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi ORG-0002 FRA false false required true 2024-06-03+02:00 12:00:00+02:00 2024-06-03+02:00 13:00:00+02:00 L'accord-cadre comprend 6 lots L'accord-cadre est mono-attributaire pour les lots 1 à 5. Ceux-ci seront exécutés par l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est multi-attributaire pour le lot 6. Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents. Le lot 6 est attribué au maximum à quatre (4) attributaires, sous réserve de la présentation d'un nombre suffisant de candidats et d'offres recevables, régulières et acceptables. Le présent Accord-Cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois et prend effet à compter de sa notification au titulaire. Il peut être reconduit trois fois pour la même durée. Territoire du SIGERLy, selon les modalités prévues par le marché false fa-mix none 2 Lot 2 Nord-Ouest - travaux de dissimulation coordonnée des réseaux - travaux d'éclairage public réalisés ponctuellement dans le cadre des opérations de dissimulations coordonnée des réseaux - travaux de câblage et dépose des réseaux de télécommunication - études de dissimulation des réseaux Voir carte du lot (annexe 1 au CCAP) works Lot mono-attributaire Montant maximum sur la durée globale du marché, soit 48 mois : 15 000 000 euros HT Chiffre d'affaires annuel minimum pour le candidat individuel ou le groupement : 750 000 euros HT Exécution par bons de commande à la survenance d'un besoin true 45231400 2024-07-17+02:00 12 3 LOT-0003 ef-stand Critère tel qu'indiqué dans le règlement de la consultation Critère tel que décrit dans le règlement de la consultation tp-abil Critère tel qu'indiqué dans le règlement de la consultation Critère tel que décrit dans le règlement de la consultation not-allowed no-eu-funds not-requ allowed DOC-1 non-restricted-document https://sigerly.e-marchespublics.com/ none not-allowed no required price Prix Critère pondéré à 60% de la note global tous critères confondus Voir règlement de la consultation pour plus de détails quality Valeur technique Critère pondéré à 40% de la note global tous critères confondus Voir règlement de la consultation pour plus de détails 120 - référé précontractuel à exercer auprès du tribunal administratif compétent, jusqu'à la signature du contrat étant spécifié que l'acheteur observera un délai de standstill, dont il notifiera la durée aux candidats écartés, avant la signature du marché via le profil d'acheteur; - référé contractuel à exercer auprès du tribunal administratif compétent, avant l'expiration d'un délai de 31 jours courant à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché, ou à défaut de la publication d'un tel avis, durant un délai de 6 mois partant de la signature du marché ; - recours en contestation de validité contractuelle, de deux mois courant à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché u moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi ORG-0002 FRA false false required true 2024-06-03+02:00 12:00:00+02:00 2024-06-03+02:00 13:00:00+02:00 L'accord-cadre comprend 6 lots L'accord-cadre est mono-attributaire pour les lots 1 à 5. Ceux-ci seront exécutés par l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est multi-attributaire pour le lot 6. Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents. Le lot 6 est attribué au maximum à quatre (4) attributaires, sous réserve de la présentation d'un nombre suffisant de candidats et d'offres recevables, régulières et acceptables. Le présent Accord-Cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois et prend effet à compter de sa notification au titulaire. Il peut être reconduit trois fois pour la même durée. Territoire du SIGERLy, selon les modalités prévues par le marché false fa-mix none 3 Lot 3 Centre Ouest - travaux de dissimulation coordonnée des réseaux - travaux d'éclairage public réalisés ponctuellement dans le cadre des opérations de dissimulations coordonnée des réseaux - travaux de câblage et dépose des réseaux de télécommunication - études de dissimulation des réseaux Voir carte du lot (annexe 1 au CCAP) works Lot mono-attributaire Montant maximum sur la durée globale du marché, soit 48 mois : 18 000 000 euros HT Chiffre d'affaires annuel minimum pour le candidat individuel ou le groupement : 750 000 euros HT Exécution par bons de commande à la survenance d'un besoin true 45231400 2024-07-17+02:00 12 3 LOT-0004 ef-stand Critère tel qu'indiqué dans le règlement de la consultation Critère tel que décrit dans le règlement de la consultation tp-abil Critère tel qu'indiqué dans le règlement de la consultation Critère tel que décrit dans le règlement de la consultation not-allowed no-eu-funds not-requ allowed DOC-1 non-restricted-document https://sigerly.e-marchespublics.com/ none not-allowed no required price Prix Critère pondéré à 60% de la note global tous critères confondus Voir règlement de la consultation pour plus de détails quality Valeur technique Critère pondéré à 40% de la note global tous critères confondus Voir règlement de la consultation pour plus de détails 120 - référé précontractuel à exercer auprès du tribunal administratif compétent, jusqu'à la signature du contrat étant spécifié que l'acheteur observera un délai de standstill, dont il notifiera la durée aux candidats écartés, avant la signature du marché via le profil d'acheteur; - référé contractuel à exercer auprès du tribunal administratif compétent, avant l'expiration d'un délai de 31 jours courant à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché, ou à défaut de la publication d'un tel avis, durant un délai de 6 mois partant de la signature du marché ; - recours en contestation de validité contractuelle, de deux mois courant à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché u moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi ORG-0002 FRA false false required true 2024-06-03+02:00 12:00:00+02:00 2024-06-03+02:00 13:00:00+02:00 L'accord-cadre comprend 6 lots L'accord-cadre est mono-attributaire pour les lots 1 à 5. Ceux-ci seront exécutés par l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est multi-attributaire pour le lot 6. Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents. Le lot 6 est attribué au maximum à quatre (4) attributaires, sous réserve de la présentation d'un nombre suffisant de candidats et d'offres recevables, régulières et acceptables. Le présent Accord-Cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois et prend effet à compter de sa notification au titulaire. Il peut être reconduit trois fois pour la même durée. Territoire du SIGERLy, selon les modalités prévues par le marché false fa-mix none 4 Lot 4 SUD EST - travaux de dissimulation coordonnée des réseaux - travaux d'éclairage public réalisés ponctuellement dans le cadre des opérations de dissimulations coordonnée des réseaux - travaux de câblage et dépose des réseaux de télécommunication - études de dissimulation des réseaux Voir carte du lot (annexe 1 au CCAP) works Lot mono-attributaire Montant maximum sur la durée globale du marché, soit 48 mois : 12 500 000 euros HT Chiffre d'affaires annuel minimum pour le candidat individuel ou le groupement : 750 000 euros HT Exécution par bons de commande à la survenance d'un besoin 45231400 2024-07-17+02:00 12 3 LOT-0005 ef-stand Critère tel qu'indiqué dans le règlement de la consultation Critère tel que décrit dans le règlement de la consultation tp-abil Critère tel qu'indiqué dans le règlement de la consultation Critère tel que décrit dans le règlement de la consultation not-allowed no-eu-funds not-requ allowed DOC-1 non-restricted-document https://sigerly.e-marchespublics.com/ none not-allowed no required price Prix Critère pondéré à 60% de la note global tous critères confondus Voir règlement de la consultation pour plus de détails quality Valeur technique Critère pondéré à 40% de la note global tous critères confondus Voir règlement de la consultation pour plus de détails 120 - référé précontractuel à exercer auprès du tribunal administratif compétent, jusqu'à la signature du contrat étant spécifié que l'acheteur observera un délai de standstill, dont il notifiera la durée aux candidats écartés, avant la signature du marché via le profil d'acheteur; - référé contractuel à exercer auprès du tribunal administratif compétent, avant l'expiration d'un délai de 31 jours courant à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché, ou à défaut de la publication d'un tel avis, durant un délai de 6 mois partant de la signature du marché ; - recours en contestation de validité contractuelle, de deux mois courant à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché u moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi ORG-0002 FRA false false required true 2024-06-03+02:00 12:00:00+02:00 2024-06-03+02:00 13:00:00+02:00 L'accord-cadre comprend 6 lots L'accord-cadre est mono-attributaire pour les lots 1 à 5. Ceux-ci seront exécutés par l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est multi-attributaire pour le lot 6. Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents. Le lot 6 est attribué au maximum à quatre (4) attributaires, sous réserve de la présentation d'un nombre suffisant de candidats et d'offres recevables, régulières et acceptables. Le présent Accord-Cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois et prend effet à compter de sa notification au titulaire. Il peut être reconduit trois fois pour la même durée. Territoire du SIGERLy, selon les modalités prévues par le marché false fa-mix none 5 Lot 5 SUD OUEST - travaux de dissimulation coordonnée des réseaux - travaux d'éclairage public réalisés ponctuellement dans le cadre des opérations de dissimulations coordonnée des réseaux - travaux de câblage et dépose des réseaux de télécommunication - études de dissimulation des réseaux Voir carte du lot (annexe 1 au CCAP) works Lot mono-attributaire Montant maximum sur la durée globale du marché, soit 48 mois : 11 000 000 euros HT Chiffre d'affaires annuel minimum pour le candidat ou le groupement : 750 000 euros HT Exécution par bons de commande à la survenance d'un besoin true 45231400 2024-07-17+02:00 12 3 LOT-0006 ef-stand Critère tel qu'indiqué dans le règlement de la consultation Critère tel que décrit dans le règlement de la consultation tp-abil Critère tel qu'indiqué dans le règlement de la consultation Critère tel que décrit dans le règlement de la consultation not-allowed no-eu-funds not-requ allowed DOC-1 non-restricted-document https://sigerly.e-marchespublics.com/ none not-allowed no required price Prix Critère pondéré à 60% de la note global tous critères confondus Voir règlement de la consultation pour plus de détails quality Valeur technique Critère pondéré à 40% de la note global tous critères confondus Voir règlement de la consultation pour plus de détails 120 - référé précontractuel à exercer auprès du tribunal administratif compétent, jusqu'à la signature du contrat étant spécifié que l'acheteur observera un délai de standstill, dont il notifiera la durée aux candidats écartés, avant la signature du marché via le profil d'acheteur; - référé contractuel à exercer auprès du tribunal administratif compétent, avant l'expiration d'un délai de 31 jours courant à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché, ou à défaut de la publication d'un tel avis, durant un délai de 6 mois partant de la signature du marché ; - recours en contestation de validité contractuelle, de deux mois courant à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché u moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi ORG-0002 FRA false false required true 2024-06-03+02:00 12:00:00+02:00 2024-06-03+02:00 13:00:00+02:00 L'accord-cadre comprend 6 lots L'accord-cadre est mono-attributaire pour les lots 1 à 5. Ceux-ci seront exécutés par l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est multi-attributaire pour le lot 6. Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents. Le lot 6 est attribué au maximum à quatre (4) attributaires, sous réserve de la présentation d'un nombre suffisant de candidats et d'offres recevables, régulières et acceptables. Le présent Accord-Cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois et prend effet à compter de sa notification au titulaire. Il peut être reconduit trois fois pour la même durée. Territoire du SIGERLy, selon les modalités prévues par le marché false fa-mix none 6 LOT 6 - travaux de dissimulation coordonnée des réseaux - travaux d'éclairage public réalisés ponctuellement dans le cadre des opérations de dissimulations coordonnée des réseaux - travaux de câblage et dépose des réseaux de télécommunication - études de dissimulation des réseaux Voir carte du lot (annexe 3 au CCAP) works Lot multi-attributaires : 4 maximum Montant maximum sur la durée globale du marché, soit 48 mois : 15 000 000 euros HT Chiffre d'affaires annuel minimum pour le candidat ou le groupement : 750 000 euros HT Exécution par marchés subséquents true 45231400 2024-07-17+02:00 12 3