16 https://www.marches-securises.fr ORG-0001 Angers Loire Metropole (49) 83 rue du Mail - BP 80011 ANGERS cedex 02 49020 FRG02 FRA 24490001500011 +33 241055000 marches.dag@angersloiremetropole.fr http://nantes.tribunal-administratif.fr/ ORG-0003 Tribunal administratif de Nantes 6, allée de l'île Gloriette CS 24111 NANTES CEDEX 44041 FRG01 FRA 17440005100010 +33 255101002 greffe.ta-nantes@juradm.fr 00246973-202575/20252025-04-16+02:00 2.3 eforms-sdk-1.11 88cd4b74-fa4f-4f61-a3de-9a2a8153b5fe 8ce97343-2f89-41b3-922f-92a796154807 2025-04-15Z 11:42:41Z 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-securises.fr la gen-pub ORG-0001 bankr-nat bankruptcy corruption cred-arran crime-org distorsion envir-law finan-laund fraud human-traffic insolvency labour-law liq-admin misrepresent nati-ground partic-confl prep-confl prof-misconduct sanction socsec-law socsec-pay susp-act tax-pay terr-offence 3 3 false open true Procédure 100% dématérialisée G25APACHATNETVETDEW Acquisition d’équipements de protection individuelle de sécurité, de vêtements de travail et de services associés Acquisition d'équipements de protection individuelle de sécurité, de vêtements de travail et de services associés. Consultation allotie. Les candidats pourront présenter une offre pour un, plusieurs ou tous les lots, à l'exception du lot 4, marché réservé aux entreprises adaptées et établissements et services d'aide par le travail et du lot 5, marché négocié. Marché à prix unitaires. supplies Pièces de candidature demandées : Lettre de candidature ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques (ou DC1 ou Formulaire DUME-S) ; Une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d’exclusion mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du code de la commande publique (ou DC1 – case à cocher en F1 ou formulaire DUME-S) ; Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles ou DC2. Liste des principales prestations réalisées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé, appuyée par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Sur le profil acheteur, il est fortement conseillé aux candidats de ne pas télécharger le dossier de consultation de manière anonyme mais de s’identifier et de renseigner une adresse électronique valide et régulièrement consultée. L’acheteur ne pourra être tenu responsable de la méconnaissance des modifications et/ou des réponses aux questions par les candidats qui ne se seront pas identifiés et des erreurs d’adresse électronique. Les modalités de transmission des plis sont définies dans le règlement de la consultation, ainsi que les sous-critères de jugement des offres. La signature des documents n’est pas exigée au stade de la remise des offres. Il sera demandé, en fin de procédure, à l’attributaire de signer électroniquement l’acte d’engagement, selon les modalités définies au règlement de la consultation. Notre profil d'acheteur n'impose pas de limite dans la taille des fichiers, il est cependant conseillé de ne pas multiplier les sous dossiers (longueurs de noms de fichiers). Les documents devront être préalablement traités par les candidats par un anti-virus régulièrement mis à jour. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Le candidat concerné en sera informé. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. La signature électronique est exigée uniquement pour l'entreprise attributaire. 18143000 98310000 90514000 LOT-0001 ef-stand tp-abil false not-allowed no-eu-funds true Le marché sera renouvelé dans 4 ans. false _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://alm.marches-securises.fr Rémunération des prestations par des prix unitaires, révisables annuellement. Paiements des prestations par virement administratif dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement. Les prestations du présent marché seront financées par autofinancement de la ville d'Angers, d'Angers Loire Métropole et des adhérents de la Centrale d'Achat complété, le cas échéant, par des ressources externes (emprunt, subventions, fonds européens ou non confirmé à ce jour, contribution des usagers, etc.) conformément aux lois et réglementations en vigueur. none false no required not-allowed false per-exa 30 price Prix des produits aux BPU analysés au regard de la colonne DQE et des prix complémentaires per-exa 20 price Remise sur le catalogue per-exa 10 price Remise de fin d’année proposée per-exa 20 quality Qualité de l’approvisionnement des produits per-exa 10 quality Capacité à opérer des livraisons décarbonées en zone urbaine per-exa 10 quality Méthode de commande et suivi commercial https://alm.marches-securises.fr ORG-0001 ORG-0001 6 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative, et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du code de justice administrative ; recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat) ; recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0003 ORG-0003 ORG-0003 FRA false false false required true 2025-05-23+02:00 10:00:00+02:00 false fa-wo-rc none Acquisition d’EPI et de chaussures de sécurité Accord-cadre à bon de commande supplies 3000000 2000000 18143000 48 La période d'exécution initiale est de 24 mois à compter du 26 novembre 2025, reconductible 1 fois soit une durée totale de 48 mois 1 LOT-0002 ef-stand tp-abil false not-allowed no-eu-funds true Le marché sera renouvelé dans 4 ans. false _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://alm.marches-securises.fr Rémunération des prestations par des prix unitaires, révisables annuellement. Paiements des prestations par virement administratif dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement. Les prestations du présent marché seront financées par autofinancement de la ville d'Angers, d'Angers Loire Métropole et des adhérents de la Centrale d'Achat complété, le cas échéant, par des ressources externes (emprunt, subventions, fonds européens ou non confirmé à ce jour, contribution des usagers, etc.) conformément aux lois et réglementations en vigueur. none false no required not-allowed false per-exa 30 price Prix des produits aux BPU analysés au regard de la colonne DQE et des prix complémentaires per-exa 20 price Remise sur le catalogue per-exa 10 price Remise de fin d’année proposée per-exa 20 quality Qualité de l’approvisionnement des produits per-exa 10 quality Capacité à opérer des livraisons décarbonées en zone urbaine per-exa 10 quality Méthode de commande et suivi commercial https://alm.marches-securises.fr ORG-0001 ORG-0001 6 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative, et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du code de justice administrative ; recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat) ; recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0003 ORG-0003 ORG-0003 FRA false false false required true 2025-05-23+02:00 10:00:00+02:00 false fa-wo-rc none Acquisition de vêtements de travail Accord-cadre à bon de commande supplies 2200000 1500000 18143000 48 La période d'exécution initiale est de 24 mois à compter du 26 novembre 2025, reconductible 1 fois soit une durée totale de 48 mois 1 LOT-0003 ef-stand tp-abil false not-allowed no-eu-funds true Le marché sera renouvelé dans 4 ans. false _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://alm.marches-securises.fr Rémunération des prestations par des prix unitaires, révisables annuellement. Paiements des prestations par virement administratif dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement. Les prestations du présent marché seront financées par autofinancement de la ville d'Angers, d'Angers Loire Métropole et des adhérents de la Centrale d'Achat complété, le cas échéant, par des ressources externes (emprunt, subventions, fonds européens ou non confirmé à ce jour, contribution des usagers, etc.) conformément aux lois et réglementations en vigueur. none false no required not-allowed false per-exa 50 price Prix des produits aux BPU analysés au regard de la colonne DQE et des prix complémentaires per-exa 20 price Remise sur le catalogue per-exa 20 quality Qualité de l’approvisionnement des produits per-exa 10 quality Méthode de commande et suivi commercial https://alm.marches-securises.fr ORG-0001 ORG-0001 6 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative, et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du code de justice administrative ; recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat) ; recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0003 ORG-0003 ORG-0003 FRA false false false required true 2025-05-23+02:00 10:00:00+02:00 false fa-wo-rc none Acquisition d’EPI et vêtements de travail spécialisés pour les forces de sécurité Accord-cadre à bon de commande supplies 750000 40000 18143000 41 La période d'exécution initiale court à compter du 14 juin 2026 au 25 novembre 2027, reconductible 1 fois pour une durée de deux ans. 1 LOT-0004 ef-stand tp-abil false not-allowed no-eu-funds true Le marché sera renouvelé dans 4 ans. false _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://alm.marches-securises.fr Rémunération des prestations par des prix unitaires, révisables annuellement. Paiements des prestations par virement administratif dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement. Les prestations du présent marché seront financées par autofinancement de la ville d'Angers, d'Angers Loire Métropole et des adhérents de la Centrale d'Achat complété, le cas échéant, par des ressources externes (emprunt, subventions, fonds européens ou non confirmé à ce jour, contribution des usagers, etc.) conformément aux lois et réglementations en vigueur. res-ws false no required not-allowed false per-exa 60 price Prix des prestations per-exa 25 quality Critère A : Méthode et délai de prise en charge des produits per-exa 15 quality Critère B : Méthode de lavage et produits utilisés https://alm.marches-securises.fr ORG-0001 ORG-0001 6 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative, et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du code de justice administrative ; recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat) ; recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0003 ORG-0003 ORG-0003 FRA false false false required true 2025-05-23+02:00 10:00:00+02:00 false fa-wo-rc none Nettoyage des vêtements de travail Accord-cadre à bon de commande supplies 600000 300000 18143000 48 La période d'exécution initiale est d'un an à compter de la date de l'accusé de réception de la notification, reconductible 3 fois soit une durée totale de 48 mois.