16 ORG-0001 Ville de Brest 2 rue Frézier, CS 63834 Brest cedex 2 29238 FRH02 FRA 21290019500018 +33 298335411 marches@brest-metropole.fr ORG-0002 ALV'HEOL 5 rue de Portzmoguer Brest 29200 FRH02 FRA 77557654900437 +33 298808280 contact@alvheol.fr ORG-0003 LES AMITIES D'ARMOR 30 rue de Kérélie Brest 29200 FRH02 FRA 32948955300209 +33 298478484 poupig@amities-armor.asso.fr ORG-0004 PATRONAGE LAIQUE DE LAMBEZELLEC 4 rue du Lannoc Brest 29200 FRH02 FRA 30591734600036 +33 298030502 pll.secretariat@orange.fr ORG-0005 ASSOCIATION P'TIT MOUSSE 1 rue de Rennes Brest 29200 FRH02 FRA 34234672300022 +33 298034055 petite-enfance@mairie-brest.fr ORG-0006 ASSOCIATION LES CANAILLOUX 2 place Sanquer Brest 29200 FRH02 FRA 34851476100017 +33 298434403 lescanailloux@yahoo.fr ORG-0007 ASSOCIATION AUX MILLE SOURIRES 45 place Canneurs Brest 29200 FRH02 FRA 34448491000023 +33 298434049 petite-enfance@mairie-brest.fr ORG-0008 Tribunal administratif de Rennes et Greffe du Tribunal administratif de Rennes 3 Contour de la Motte - CS 44416, F Rennes cedex 35044 FRH03 FRA 17350005900014 +33 223212828 greffe.ta-rennes@juradm.fr 00247451-202575/20252025-04-16+02:00 2.3 eforms-sdk-1.11 9bba9728-0aa3-4a8f-827d-43eb7c9066f9 8d83e0f0-2c9e-453f-bfa7-2d84b1d1bfc3 2025-04-15+02:00 10:22:43+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA body-pl gen-pub ORG-0001 body-pl soc-pro ORG-0002 body-pl soc-pro ORG-0003 body-pl soc-pro ORG-0004 body-pl soc-pro ORG-0005 body-pl soc-pro ORG-0006 body-pl soc-pro ORG-0007 bankr-nat Les autres motifs d'exclusion figurent dans le DCE. 2 2 La présente consultation a pour objet de conclure un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande concernant l'acquisition et la livraison de changes complets jetables destinés aux crèches collectives municipales de la Ville de Brest. En application des articles L.2113-6 à L.2113-7 du Code de la commande publique, la consultation est passée dans le cadre du Groupement de commande relatif à l'achat de changes complets jetables. La ville de Brest est coordonnatrice de ce groupement de commandes. En application de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique, le lot 2 qui sera conclu à l'issue de la présente consultation contiendra des conditions d'exécution ayant pour objet la protection de l'environnement. open Brest-Ville-DCP-2025-5011 Fourniture de changes complets jetables pour les crèches collectives municipales de la ville de Brest et des crèches à gestion associative au mutualiste. La présente consultation a pour objet de conclure un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande concernant l'acquisition et la livraison de changes complets jetables destinés aux crèches collectives municipales de la Ville de Brest. supplies Depuis le 1er octobre 2018, les procédures de passation des marchés publics sont intégralement dématérialisées, la réponse à la présente consultation devra donc se faire de manière électronique par le biais de la salle des marchés Megalis. Dans le cadre de l'analyse de la valeur environnementale des offres, les candidats auront à fournir des certifications environnementales en cours de validité ou leur équivalent. Les candidats dont les produits ne seraient pas certifiés apporteront par tout moyen approprié, la preuve que leurs produits respectent les exigences des dits labels. Les candidats devront obligatoirement fournir des échantillons dans les conditions fixées à l'article 4.2 du Règlement de consultation. Les candidats se présenteront seuls ou en groupement conjoint ou solidaire. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement. Pour obtenir tous renseignements administratifs complémentaires qui leur seraient nécessaires, les candidats devront s'adresser à l'adresse suivante : marches@brest-metropole.fr. Les questions en cours de procédure et les demandes de renseignements techniques complémentaires seront impérativement posées par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur à l'adresse URL: https://marches.megalis.bretagne.bzh/. Les critères de jugement des offres et le détail de leur pondération sont indiqués à l'article « Jugement des offres » du Règlement de Consultation. 36749.17 33751000 LOT-0001 ef-stand Capacité économique et financière Déclaration de chiffre d'affaires : déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique. tp-abil Capacité technique et professionnelle Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ; Liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; Certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. D'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats sont acceptées, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés. no-eu-funds true Second semestre 2030 FRA FRA Brest-Ville-DCP-2025-5011 non-restricted-document https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=204710&orgAcronyme=a1d none performance no required allowed per-exa 40 quality Valeur technique de l'offre per-exa 40 price Prix per-exa 20 quality Valeur environnementale de l'offre ORG-0001 ORG-0001 https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=204710&orgAcronyme=a1d ORG-0001 ORG-0001 4 ORG-0001 ORG-0008 ORG-0008 FRA true true required true 2025-05-19+02:00 12:00:00+02:00 2025-05-19+02:00 14:00:00+02:00 Séance non publique false fa-wo-rc none 1 Fourniture de changes complets jetables et de lingettes Fourniture de changes complets jetables et de lingettes supplies L'accord-cadre est conclu pour une période allant du 1er juillet 2025 (ou de sa notification si elle est postérieure) au 30 juin 2026. Il pourra fait l'objet de 3 reconductions. Le présent accord-cadre est conclu avec un montant minimum annuel de 4 000,00 Euros HT et un montant maximum annuel de 65 000,00 Euros HT. La valeur estimée s'entend comme le montant annuel moyen en euros HT des commandes passées en 2022, 2023 et 2024. 33688.06 33751000 2025-07-01+02:00 2026-06-30+02:00 LOT-0003 ef-stand Capacité économique et financière Déclaration de chiffre d'affaires : déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique. tp-abil Capacité technique et professionnelle Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ; Liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; Certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. D'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats sont acceptées, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés. no-eu-funds true Second semestre 2030 FRA FRA Brest-Ville-DCP-2025-5011 non-restricted-document https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=204710&orgAcronyme=a1d none performance no required allowed per-exa 40 quality Valeur technique de l'offre per-exa 40 price Prix per-exa 20 quality Valeur environnementale de l'offre ORG-0001 ORG-0001 https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=204710&orgAcronyme=a1d ORG-0001 ORG-0001 4 ORG-0001 ORG-0008 ORG-0008 FRA true true required true 2025-05-19+02:00 12:00:00+02:00 2025-05-19+02:00 14:00:00+02:00 Séance non publique false fa-wo-rc none 2 Fourniture de changes complets jetables écologiques et biodégradables Fourniture de changes complets jetables écologiques et biodégradables supplies L'accord-cadre est conclu pour une période allant du 1er juillet 2025 (ou de sa notification si elle est postérieure) au 30 juin 2026. Il pourra fait l'objet de 3 reconductions. Le présent accord-cadre est conclu avec un montant minimum annuel de 500,00 Euros HT et un montant maximum annuel de 9 000,00 Euros HT. La valeur estimée s'entend comme le montant annuel moyen en euros HT des commandes passées en 2022, 2023 et 2024. 3061.11 33751000 2025-07-01+02:00 2026-06-30+02:00