090569f4-708b-4d8b-87c9-4d33f8413224-01 cor-buy Modification de la DLRO fixée désormais au vendredi 23 mai 2025 conformément au Règlement de la Consultation 16 ORG-0001 Alès Agglomération Bâtiment ATOME 2 Rue Michelet Alès 30100 FRJ12 FRA 20006691800018 Emmanuelle BONSANG - Direction Commande Publique et Ingénierie du Bâtiment - Service Marchés Publics +33 466254981 emmanuelle.bonsang@alesagglo.fr ORG-0002 Tribunal Administratif de Nîmes 16 Avenue Feuchères CS 88010 Nîmes Cedex 30941 FRJ12 FRA 13000192800014 +33 466273700 greffe.ta-nimes@juradm.fr 00247905-202575/20252025-04-16+02:00 2.3 eforms-sdk-1.11 0274c8d2-867e-47f6-b4ec-bb6f162a2147 0caaf337-edb6-40fe-8177-80776c908c0c 2025-04-14+02:00 16:33:31+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_R85FHxU_vQ body-pl gen-pub ORG-0001 labour-law L'ensemble des motifs d'exclusion sont détaillés dans le Règlement de la Consultation (RC). open 2025-EB-Collecte EMR AA Prestation de services en matière de collecte des Emballages Ménagers Recyclables (EMR) en point d'apport volontaire, y compris le transport vers le quai de transfert. Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 250 000 euro(s) HT. Il est conclu pour une durée initiale d'un an à compter du 19 octobre 2025. Il est renouvelable trois fois par période d'un an de façon expresse, sans que sa durée maximale n'excède quatre ans. Dans le cas où le seuil maximum de l'accord-cadre est atteint en cours d'année d'exécution du marché, c'est-à-dire avant le terme de la période contractuellement déterminée, il pourra être reconduit expressément par anticipation. Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. La valeur HT estimée ci-dessous correspond à la valeur estimée sur toute la durée du marché. services Les groupements d'entreprises conjoints ou solidaires sont admis. Le mandataire devra être dûment désigné dans la lettre de candidature ou dans le DUME et ne peut représenter en cette qualité plus d'un groupement pour un même marché. En cas de groupement conjoint, le mandataire commun du groupement conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de la personne publique pour l'exécution du présent marché. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Les candidats devront avoir des compétences dans les domaines définis dans les CCTP. 1000000 90511000 90511100 53 Communes affiliées au Syndicat de traitement SMIRITOM Territoire Alès Agglomération 30100 FRJ12 FRA LOT-0001 other L'ensemble des critères de sélection sont décrits dans le Règlement de la Consulation (RC). not-allowed no-eu-funds Documents de marché non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_R85FHxU_vQ none performance no not-allowed required per-exa 55 price Apprécié au regard du montant total HT du devis quantitatif estimatif servant de comparatif des offres. Le calcul du prix sera réalisé selon la formule suivante : (Meilleure offre de prix/prix de l'offre à noter) x coefficient de pondération du prix per-exa 45 quality Apprécié au regard du mémoire technique fourni par le candidat détaillant les sous-critères définis dans le Règlement de la Consultation (RC) https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_R85FHxU_vQ 180 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2025-05-23+02:00 12:00:00+02:00 false none fa-w-rc 2025-EB-Collecte EMR AA Prestation de services en matière de collecte des Emballages Ménagers Recyclables (EMR) en point d'apport volontaire, y compris le transport vers le quai de transfert. Le présent marché concerne la collecte de toutes les colonnes à emballages ménagers installées par la Alès Agglomération sur son territoire, le transport et le déchargement du flux sur le quai de transfert de la société CEVENNES DECHETS sise rue de Lajudie 30100 ALES. Le nombre de colonnes est précisé en Annexe 1 du CCTP. services Financement du marché : fonds propres d'Alès Agglomération. La valeur HT estimée ci-dessus correspond à la valeur estimée sur toute la durée du marché dans le cas de reconductions. Une avance pourra être versée sur demande si le marché est supérieur à 50.000 euros HT et dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à 2 mois, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement. Paiement par virement bancaire dans un délai de 30 jours. En cas de retard de paiement, application d'intérêts moratoires (BCE majoré de 8 points) et indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 euros. Variation des prix : révisables semestriellement à compter du début de période. 1000000 90511000 90511100 53 Communes affiliées au Syndicat de traitement SMIRITOM Territoire Alès Agglomération 30100 FRJ12 FRA 2025-10-19+02:00 1