16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 0EBF1ED9-B55C-63FA-3D9D40316965D31F +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.serm-montpellier.fr/ ORG-0002 Société d'Equipement de la Région Montpelliéraine Etoile Richter 45 place Ernest Granier Montpellier 34960 FRJ13 FRA 85295 GRAIL Cédric Directeur Général 0467136300 cedric.grail@altemed.fr http://www.justice.gouv.fr ORG-0003 Tribunal judiciaire de Marseille 6 rue Joseph Autran Marseille 13281 FRL04 FRA 0EBF1F10-E6FC-7D32-B77DFA18C3E2D1B4 0491155050 0491544290 tj-marseille@justice.fr 00248329-202575/20252025-04-16+02:00 2.3 eforms-sdk-1.10 c41fa09e-86b6-4ba9-8e39-ba16ed724bd1 6fafe21e-22df-4b1b-aaed-cd6f2aa0cf2b 2025-04-14+02:00 16:20:56+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.info body-pl hc-am ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. open false ACDIAG Accord-cadre à bons de commande pour les prestations de diagnostics techniques immobiliers avant cession ou location et avant travaux et démolition pour les besoins de la SERM et de la SA3M Accord-cadre à bons de commande pour les prestations de diagnostics immobiliers (amiante, plomb, termites, enrobés, PEMD, DPE, gaz et électricité, audit énergétique, ERP) avant cession ou location et travaux ou démolition pour les besoins de la SERM et de la SA3M services Consultation lancée dans le cadre d'un groupement de commandes constitué par la Serm et la Sa3m. La Serm agissant en tant que coordonnateur du groupement. Accord cadre conclu avec un maximum en valeur : 400 000.00 euro(s) Ht 71621000 71621000 LOT-0000 tp-abil Références sur des services spécifiés : Les conditions relatives aux capacités professionnelles, techniques et financières ainsi que conditions de participation, sont précisées au règlement de la consultation used not-allowed no-eu-funds 1623416 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1623416 none required not-allowed false no false per-exa 40 quality Valeur technique de l'offre per-exa 10 quality Qualité Environnementale de l'offre per-exa 50 price Prix https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1623416 3 Cf : Le Greffe du Tribunal à l'adresse ci-dessus ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2025-05-19+02:00 12:00:00+02:00 2025-05-19+02:00 12:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none S-PF-1623416 Accord-cadre à bons de commande pour les prestations de diagnostics techniques immobiliers avant cession ou location et avant travaux et démolition pour les besoins de la SERM et de la SA3M Accord-cadre à bons de commande pour les prestations de diagnostics immobiliers (amiante, plomb, termites, enrobés, PEMD, DPE, gaz et électricité, audit énergétique, ERP) avant cession ou location et travaux ou démolition pour les besoins de la SERM et de la SA3M services 71621000 71621000 2025-07-02+02:00 24 1