16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com ORG-0002 Communauté de Communes du Bonnevalais 19 rue Saint Roch Bonneval 28800 FRA 24285246500010 BILLARD Joël Président 0237474773 delphine.terrier@cdcdubonnevalais.fr ORG-0003 Tribunal administratif d'Orléans 28, rue de la Bretonnerie Orléans 45057 FRA 581114 0238775900 0238538516 greffe.ta-orleans@juradm.fr 00248940-202483/20242024-04-26Z 2.3 eforms-sdk-1.8 653d773b-afbb-4249-b4ec-a465f48bf05e 682eb7d0-bf73-4aee-95dd-2d57ff6d8935 2024-04-24+02:00 17:15:19+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://approlys.marches-publics.info/ la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. 5 open false 24FF-0001-C Marché groupé de restauration scolaire de la Commune de Bonneval, de la Commune de Dangeau, du SIRP BBNSV et de la restauration du Centre Enfance de la Communauté de Communes du Bonnevalais L'objet du marché est la fourniture et la livraison de repas, goûters en liaison froide et prestations associées pour la restauration collective des membres du groupement supplies 15894210 15894210 LOT-0001 sui-act Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat used allowed no-eu-funds true allowed 1458597 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1458597 none required not-allowed false no false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1458597 4 Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-06-04+02:00 12:00:00+02:00 2024-06-04+02:00 13:30:00+02:00 false none none 1 Restaurants scolaires de la Commune de Bonneval Restaurants scolaires de la Commune de Bonneval supplies other 15894210 15894210 2024-09-02+02:00 48 3 LOT-0002 sui-act Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat used allowed no-eu-funds true allowed 1458597 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1458597 none required not-allowed false no false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1458597 4 Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-06-04+02:00 12:00:00+02:00 2024-06-04+02:00 13:30:00+02:00 false none none 2 Restaurant du Multi-Accueil (Crèche) de la Communauté de Communes du Bonnevalais Restaurant du Multi-accueil (crèche) de la Communauté de Communes du Bonnevalais supplies other 15894210 15894210 2024-09-02+02:00 48 3 LOT-0003 sui-act Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat used allowed no-eu-funds true allowed 1458597 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1458597 none required not-allowed false no false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1458597 4 Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-06-04+02:00 12:00:00+02:00 2024-06-04+02:00 13:30:00+02:00 false none none 3 Restaurant de l'Accueil Collectif de Mineurs (ACM) de la Communauté de Communes du Bonnevalais Restaurant de l'Accueil Collectif des Mineurs (ACM) de la Communauté de Communes du Bonnevalais supplies other 15894210 15894210 2024-09-02+02:00 48 3 LOT-0004 sui-act Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat used allowed no-eu-funds true allowed 1458597 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1458597 none required not-allowed false no false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1458597 4 Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-06-04+02:00 12:00:00+02:00 2024-06-04+02:00 13:30:00+02:00 false none none 4 Restaurant scolaire du SIRP BBNSV Restaurant scolaire du SIRP BBNSV supplies other 15894210 15894210 2024-09-02+02:00 48 3 LOT-0005 sui-act Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat used allowed no-eu-funds true allowed 1458597 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1458597 none required not-allowed false no false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1458597 4 Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-06-04+02:00 12:00:00+02:00 2024-06-04+02:00 13:30:00+02:00 false none none 5 Restaurant scolaire de la Commune de Dangeau Restaurant scolaire de la Commune de Dangeau supplies Pour le lot n°5, la 1ère période démarrera au 1er janvier 2025 jusqu'au 02/09/2025. Puis les 3 autres périodes de reconduction auront une durée de 1 an chacune other 15894210 15894210 2024-09-02+02:00 48 3