16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 3E89CB25-EAD0-C5E3-E54DF443243BCA58 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.belfort.fr ORG-0002 Ville Belfort Place d'Armes Belfort 90000 FRC24 FRA 65360 Meslot Damien Maire 0384542424 marchespublics@mairie-belfort.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Besançon 30, rue Charles Nodier Besançon 25044 FRC21 FRA 3E89CB6E-EC76-4113-8A9BC871426A0F01 0381826000 0381826001 greffe.ta-besancon@juradm.fr ORG-0004 CCIRA-préfecture de Meurthe et Moselle 1 Rue Préfet Claude Erignac Nancy 54038 FRF31 FRA 3E89CB7E-97FB-F1EF-8C833A633D4C7ADB 0383342565 caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr ORG-0005 Greffe du Tribunal administratif de Besançon 30, rue Charles Nodier Besançon 25044 FRC21 FRA 3E89CBAF-B92B-7C69-DF58C9ED569A83E4 0381826000 greffe.ta-besancon@juradm.fr 00249736-202575/20252025-04-16+02:00 2.3 eforms-sdk-1.10 a8ab5097-8060-4703-aabc-b77fbfc189fd f4827fe7-fcd1-479d-8f14-bc68ea7999a4 2025-04-15+02:00 14:37:17+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://marches-grandbelfort.safetender.com body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. open false 25V009 Mission OPC dans le cadre de la restructuration du CFA Municipal Jacky Drouet de Belfort Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires services 43000 71500000 71500000 Cfa municipal Jacky Drouet, 2 Rue René Cassin Belfort 90000 FRC24 FRA LOT-0000 ef-stand Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels used tp-abil Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes : Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatindication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contratsi le candidat le souhaite : tout document attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate (qualifications, certifications, etc.) used not-allowed no-eu-funds not-requ false 1633020 non-restricted-document FRA official https://marches-grandbelfort.safetender.com none required not-allowed true no performance Le contrat entre en vigueur à compter de la réception, par le Titulaire, de sa notification. L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. La durée du marché est une durée prévisionnelle. La durée prévisionnelle de la tranche ferme est de 30 mois. La durée prévisionnelle de la tranche optionnelle est de 24 mois. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur https://marches-grandbelfort.safetender.com 4 ORG-0005 ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions allowed true 2025-05-15+02:00 12:00:00+02:00 2025-05-15+02:00 14:00:00+02:00 false none none S-PF-1633020 Mission OPC dans le cadre de la restructuration du CFA Municipal Jacky Drouet de Belfort Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires services 43000 71500000 71500000 Cfa municipal Jacky Drouet, 2 Rue René Cassin Belfort 90000 FRC24 FRA 2025-07-01+02:00 54 Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges 0