16 https://eureennormandie.fr/ ORG-0001 Département de l'Eure 14 boulevard Georges-Chauvin ÉVREUX 27000 FRD21 FRA 22270229200012 Service de la commande publique 27 +33 232315050 marchespublics@eure.fr http://www.greffe-tc-rouen.fr/ ORG-0002 Tribunal Administratif de Rouen 53, avenue Gustave Flaubert Rouen 76005 FR101 FRA 17760005300025 27 +33 235583500 greffe.ta-rouen@juradm.fr 00250824-202576/20252025-04-17+02:00 2.3 eforms-sdk-1.10 4777905c-4d98-4fe2-be95-3bbd63f1dfe0 15d83e66-6979-4cf6-9bb7-d496b9bdd8c9 2025-04-16+02:00 08:39:56+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://marchespublics.eure.fr la gen-pub ORG-0001 nati-ground (voir DUME ou DC1-DC2) 4 open PPP1IG-528/5228/CULT250161 Fournitures de matériel, d’outillage et de végétaux pour l’entretien et l’aménagement des Jardins Patrimoniaux et des dépendances de voirie du Département de l‘Eure. Fournitures de matériel, d’outillage et de végétaux pour l’entretien et l’aménagement des Jardins Patrimoniaux et des dépendances de voirie du Département de l‘Eure. supplies La date de début d'exécution indiquée est estimative et n'engage pas le pouvoir Adjudicateur. 1304000.00 16160000 LOT-0001 tp-abil Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. tp-abil Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années. ef-stand Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures et services, objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles sui-act Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement d’opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété. not-allowed no-eu-funds not-requ false DOC 01 non-restricted-document FRA https://marchespublics.eure.fr none false not-allowed required no false poi-exa 40 cost Le prix TTC des prestations, apprécié à partir du DQE (non contractuel) Le critère prix sera jugé au regard du détail quantitatif estimatif (non contractuel). Il sera fait application de la formule suivante : N = P1/P2 x 40 Dans laquelle : N= note attribuée ; P1 = Prix TTC le plus bas (hors offre anormalement basse) ; P2 = Prix TTC du candidat. En cas de discordance constatée dans une offre, les indications portées sur le bordereau des prix, prévaudront sur toutes autres indications de l'offre et le montant du détail quantitatif estimatif sera rectifié en conséquence. Les erreurs de multiplication, d'addition ou de report qui seraient constatées dans ce détail estimatif seront également rectifiées et, pour le jugement des offres, c'est le montant ainsi rectifié du détail estimatif qui sera pris en considération. poi-exa 10 quality Taux de remise sur les prix Dans le cas où le candidat propose des taux de remise différents selon les familles de produits, il sera fait une moyenne de ces taux. Dans le cas d'une proposition d'un taux unique pour l'ensemble du catalogue, c'est ce taux unique qui sera pris en compte pour le calcul de la note. Le candidat recevra une note de 0 à 10, 10 étant considérée comme la meilleure, en application de la formule suivante : T = (T1/ T2) x 10 dans laquelle: T = note attribuée, T1 = Taux de remise (moyen ou unique) proposé par le candidat T2 = Taux de remise (moyen ou unique) le plus élevé En cas de proposition d'une fourchette de taux de remise, l'offre sera déclarée irrégulière. poi-exa 50 quality Valeur technique de l'offre appréciée au regard du cadre de réponse du mémoire technique Il sera jugé le détail, la complétude des éléments mais également leur pertinence à pouvoir répondre aux besoins du Pouvoir Adjudicateur dans le cadre du présent marché : 1) Qualité des matériels proposés / 20 points Le candidat fournira dans son offre les fiches techniques suivantes : - Tondeuse autoportée diesel à faible émission à coupe frontal (réf. 8 du BPU) - Broyeur de branches SAELEN WS 18DT (ou équivalent) (réf. 9 du BPU) - Taille-haie lamier 3 points Galax H (ou équivalent) (réf. 16 du BPU) - Découpeuse à batterie STIHL TSA 230 (ou équivalent) (réf. 17 du BPU) 2) Délais de livraison / 10 points Dans le cas où le candidat propose des délais de livraison plus courts selon les familles de produits, il sera fait une moyenne de ces délais. Dans le cas d'une proposition d'un délai unique pour l'ensemble du catalogue, c'est ce délai unique qui sera pris en compte pour le calcul de la note. Le candidat recevra une note de 0 à 10, 10 étant considérée comme la meilleure, en application de la formule suivante : D = (D1/ D2) x 10 dans laquelle: D = note attribuée, D1 = délai de livraison (moyen ou unique) le plus bas D2 = délai de livraison (moyen ou unique) proposé par le candidat En cas de proposition d'une fourchette de délai, l'offre sera déclarée irrégulière. 3) Service après-vente et délai de garantie / 10 points Le candidat présente les conditions de mise en œuvre de son SAV et ses délais de garantie 4) Diversité du catalogue / 5 points 5) Pratiques environnementales proposées dans le cadre du marché / 5 points ORG-0001 https://marchespublics.eure.fr ORG-0001 180 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required false true 2025-05-20+02:00 14:00:00+02:00 2025-05-20+02:00 14:00:00+02:00 false none fa-wo-rc CULT250161_1 Matériels pour l’entretien des Jardins Patrimoniaux et des dépendances de voirie Matériels pour l’entretien des Jardins Patrimoniaux et des dépendances de voirie supplies 680000.00 16160000 Département de l'Eure 14 boulevard Georges-Chauvin ÉVREUX 27000 FRD21 FRA 48 3 Le lot 1 comporte trois reconductions. LOT-0002 tp-abil Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. tp-abil Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années. ef-stand Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures et services, objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles sui-act Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement d’opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété. not-allowed no-eu-funds not-requ false DOC 01 non-restricted-document FRA https://marchespublics.eure.fr none false not-allowed required no false poi-exa 40 cost Le prix TTC des prestations, apprécié à partir du DQE (non contractuel) Le critère prix sera jugé au regard du détail quantitatif estimatif (non contractuel). Il sera fait application de la formule suivante : N = P1/P2 x 40 Dans laquelle : N= note attribuée ; P1 = Prix TTC le plus bas (hors offre anormalement basse) ; P2 = Prix TTC du candidat. En cas de discordance constatée dans une offre, les indications portées sur le bordereau des prix, prévaudront sur toutes autres indications de l'offre et le montant du détail quantitatif estimatif sera rectifié en conséquence. Les erreurs de multiplication, d'addition ou de report qui seraient constatées dans ce détail estimatif seront également rectifiées et, pour le jugement des offres, c'est le montant ainsi rectifié du détail estimatif qui sera pris en considération. poi-exa 10 quality Taux de remise sur les prix Dans le cas où le candidat propose des taux de remise différents selon les familles de produits, il sera fait une moyenne de ces taux. Dans le cas d'une proposition d'un taux unique pour l'ensemble du catalogue, c'est ce taux unique qui sera pris en compte pour le calcul de la note. Le candidat recevra une note de 0 à 10, 10 étant considérée comme la meilleure, en application de la formule suivante : T = (T1/ T2) x 10 dans laquelle: T = note attribuée, T1 = Taux de remise (moyen ou unique) proposé par le candidat T2 = Taux de remise (moyen ou unique) le plus élevé En cas de proposition d'une fourchette de taux de remise, l'offre sera déclarée irrégulière. poi-exa 50 quality Valeur technique de l'offre appréciée au regard du cadre de réponse du mémoire technique Il sera jugé le détail, la complétude des éléments mais également leur pertinence à pouvoir répondre aux besoins du Pouvoir Adjudicateur dans le cadre du présent marché : 1) Qualité des matériels proposés / 20 points Le candidat fournira dans son offre les fiches techniques suivantes : - Râteau (réf. 2 du BPU) - Louchet (réf. 8 du BPU) - Sécateur (réf. 13 du BPU) - Masse (réf. 24 du BPU) 2) Délais de livraison / 10 points 3) Service après-vente et garantie / 10 points 4) Diversité du catalogue / 5 points 5) Pratiques environnementales proposées dans le cadre du marché / 5 points ORG-0001 https://marchespublics.eure.fr ORG-0001 180 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required false true 2025-05-20+02:00 14:00:00+02:00 2025-05-20+02:00 14:00:00+02:00 false none fa-wo-rc CULT250162_2 Outillages à main pour l’entretien des Jardins Patrimoniaux et des dépendances de voirie Outillages à main pour l’entretien des Jardins Patrimoniaux et des dépendances de voirie supplies 400000.00 16160000 Département de l'Eure 14 boulevard Georges-Chauvin ÉVREUX 27000 FRD21 FRA 48 3 Le lot 2 comporte trois reconductions. LOT-0003 tp-abil Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. tp-abil Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années. ef-stand Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures et services, objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles sui-act Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement d’opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété. not-allowed no-eu-funds not-requ false DOC 01 non-restricted-document FRA https://marchespublics.eure.fr none false not-allowed required no false poi-exa 40 cost Le prix TTC des prestations, apprécié à partir du DQE (non contractuel) Le critère prix sera jugé au regard du détail quantitatif estimatif (non contractuel). Il sera fait application de la formule suivante : N = P1/P2 x 40 Dans laquelle : N= note attribuée ; P1 = Prix TTC le plus bas (hors offre anormalement basse) ; P2 = Prix TTC du candidat. En cas de discordance constatée dans une offre, les indications portées sur le bordereau des prix, prévaudront sur toutes autres indications de l'offre et le montant du détail quantitatif estimatif sera rectifié en conséquence. Les erreurs de multiplication, d'addition ou de report qui seraient constatées dans ce détail estimatif seront également rectifiées et, pour le jugement des offres, c'est le montant ainsi rectifié du détail estimatif qui sera pris en considération. poi-exa 10 quality Taux de remise sur les prix Dans le cas où le candidat propose des taux de remise différents selon les familles de produits, il sera fait une moyenne de ces taux. Dans le cas d'une proposition d'un taux unique pour l'ensemble du catalogue, c'est ce taux unique qui sera pris en compte pour le calcul de la note. Le candidat recevra une note de 0 à 10, 10 étant considérée comme la meilleure, en application de la formule suivante : T = (T1/ T2) x 10 dans laquelle: T = note attribuée, T1 = Taux de remise (moyen ou unique) proposé par le candidat T2 = Taux de remise (moyen ou unique) le plus élevé En cas de proposition d'une fourchette de taux de remise, l'offre sera déclarée irrégulière. poi-exa 50 quality Valeur technique de l'offre appréciée au regard du cadre de réponse du mémoire technique Il sera jugé le détail, la complétude des éléments mais également leur pertinence à pouvoir répondre aux besoins du Pouvoir Adjudicateur dans le cadre du présent marché : 1) Qualité des matériels proposés / 20 points Le candidat fournira dans son offre les fiches techniques suivantes : - Manchon (réf. 5 du BPU) - Amendement organique espaces verts (réf. 8 du BPU) - Substrat plantation : terreau professionnel biologique multi-usage (réf. 9 du BPU) - Paillage organique : paillette de chanvre (réf. 17 du BPU) 2) Délais de livraison / 10 points 3) Service après-vente et garantie / 10 points 4) Diversité du catalogue / 5 points 5) Pratiques environnementales proposées dans le cadre du marché / 5 points ORG-0001 https://marchespublics.eure.fr ORG-0001 180 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required false true 2025-05-20+02:00 14:00:00+02:00 2025-05-20+02:00 14:00:00+02:00 false none fa-wo-rc CULT250163_3 Fournitures horticoles pour l’entretien des Jardins Patrimoniaux Fournitures horticoles pour l’entretien des Jardins Patrimoniaux supplies 144000.00 16160000 03121000 Département de l'Eure 14 boulevard Georges-Chauvin ÉVREUX 27000 FRD21 FRA 48 3 Le lot 3 comporte trois reconductions. LOT-0004 tp-abil Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. tp-abil Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années. ef-stand Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures et services, objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles sui-act Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement d’opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété. not-allowed no-eu-funds not-requ false DOC 01 non-restricted-document FRA https://marchespublics.eure.fr none false not-allowed required no false poi-exa 40 cost Le prix TTC des prestations, apprécié à partir du DQE (non contractuel) Le critère prix sera jugé au regard du détail quantitatif estimatif (non contractuel). Il sera fait application de la formule suivante : N = P1/P2 x 40 Dans laquelle : N= note attribuée ; P1 = Prix TTC le plus bas (hors offre anormalement basse) ; P2 = Prix TTC du candidat. En cas de discordance constatée dans une offre, les indications portées sur le bordereau des prix, prévaudront sur toutes autres indications de l'offre et le montant du détail quantitatif estimatif sera rectifié en conséquence. Les erreurs de multiplication, d'addition ou de report qui seraient constatées dans ce détail estimatif seront également rectifiées et, pour le jugement des offres, c'est le montant ainsi rectifié du détail estimatif qui sera pris en considération. poi-exa 10 quality Taux de remise sur les prix Dans le cas où le candidat propose des taux de remise différents selon les familles de produits, il sera fait une moyenne de ces taux. Dans le cas d'une proposition d'un taux unique pour l'ensemble du catalogue, c'est ce taux unique qui sera pris en compte pour le calcul de la note. Le candidat recevra une note de 0 à 10, 10 étant considérée comme la meilleure, en application de la formule suivante : T = (T1/ T2) x 10 dans laquelle: T = note attribuée, T1 = Taux de remise (moyen ou unique) proposé par le candidat T2 = Taux de remise (moyen ou unique) le plus élevé En cas de proposition d'une fourchette de taux de remise, l'offre sera déclarée irrégulière. poi-exa 50 quality Valeur technique de l'offre appréciée au regard du cadre de réponse du mémoire technique Il sera jugé le détail, la complétude des éléments mais également leur pertinence à pouvoir répondre aux besoins du Pouvoir Adjudicateur dans le cadre du présent marché : 1) Présentation des moyens humains et techniques / 5 points - moyens humains dédiés à la production (2.5 points) : nombre, rôle - présentation de l'entreprise (petit historique) avec projets antérieurs menés et des lieux de production des végétaux avec photos :  5 photos en couleur gros plans par catégorie (art. 3.4 du CCTP),  1 photo en couleur vue d'ensemble de l'espace de production,  1 photo en couleur vue d'ensemble du quai de déchargement IMPORTANT : les photos remises deviennent contractuelles et seront opposables au titulaire durant l'exécution. 2) Délais de livraison / 5 points Dans le cas où le candidat propose des délais de livraison plus court selon les familles de produits, il sera fait une moyenne de ces délais. Dans le cas d'une proposition d'un délai unique pour l'ensemble du catalogue, c'est ce délai unique qui sera pris en compte pour le calcul de la note. Le candidat recevra une note de 0 à 5, 5 étant considérée comme la meilleure, en application de la formule suivante : D = (D1/ D2) x 5 dans laquelle: D = note attribuée, D1 = délai de livraison (moyen ou unique) le plus bas D2 = délai de livraison (moyen ou unique) proposé par le candidat En cas de proposition d'une fourchette de délai, l'offre sera déclarée irrégulière. 3) Service après-vente et garantie / 5 points Le candidat présente les conditions de mise en œuvre de son SAV et ses délais de garantie 4) Qualité et provenance des végétaux proposés au catalogue / 25 points Remise de passeport phytosanitaire pour les végétaux suivants : - PINUS mugo Mops (réf. 10 du BPU) - Quercus pubescens(réf. 11 du BPU) -Rosier paysager Rosanatura Bicolore (réf. 14 du BPU) - EUPHORBIA martinii (réf. 24 du BPU) - Viola cornuta (réf. 31 du BPU) 5) Pratiques environnementales proposées par le candidat dans le cadre du marché / 5 points 6) Diversité du catalogue / 5 points ORG-0001 https://marchespublics.eure.fr ORG-0001 180 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required false true 2025-05-20+02:00 14:00:00+02:00 2025-05-20+02:00 14:00:00+02:00 false none fa-wo-rc CULT250164_4 Végétaux pour l’aménagement des Jardins Patrimoniaux Végétaux pour l’aménagement des Jardins Patrimoniaux supplies 80000.00 16160000 03121000 Département de l'Eure 14 boulevard Georges-Chauvin ÉVREUX 27000 FRD21 FRA 48 3 Le lot 4 comporte trois reconductions.