16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 6E2353EF-C073-E4ED-32E5A21C988F8156 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://lenord.fr/ ORG-0002 Conseil Départemental du Nord Hôtel du Département 51 rue Gustave Delory Lille 59047 FRE11 FRA 71482 Président du Département du Nord 0359735959 PAP-FS@lenord.fr ORG-0003 Département du Nord 51 rue Gustave Delory Lille 59000 FRE11 FRA 6E23540E-A49C-94D5-8F94C24ABD275E63 DAJAP 0359735354 pap-fs@lenord.fr http://lille.tribunal-administratif.fr/ ORG-0004 Tribunal administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire Cs 62039 Lille 59014 FRE11 FRA 6E23541D-B7AD-2431-FFFFEB26511E0CD9 0359542342 0359542445 greffe.ta-lille@juradm.fr 00251699-202576/20252025-04-17+02:00 2.3 eforms-sdk-1.10 e7f12bb3-43e7-41fc-a2e1-363c0aea86d9 4d40932f-45f5-41ed-96db-81de8d8a58f9 2025-04-16+02:00 12:48:16+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://lenord.marches-publics.info/ la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. open false 20250309 Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents relatif à l'impression, au façonnage, au conditionnement et à la livraison des agendas du Département du Nord Le contrat porte sur les prestations suivantes : impression, façonnage, conditionnement et livraison des agendas du Département du Nord services Appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° - Code de la commande publique). Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents (Article R2162-3 - Code de la commande publique) Téléchargement des documents de la consultation par un opérateur économique : https://lenord.marches-publics.info/ Modalités de remise des plis : https://lenord.marches-publics.info/ Modalités de sélections des candidatures : cf article 3 du Rc Sous-critères de jugement des offres et modalités d'analyse des offres : cf. article 4 du Rc Le point de départ du marché est la date de sa notification. Précision sur la date à laquelle seront fournis les prestations: juin 2025 Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture : La date et le lieu mentionnés ci-dessus sont donnés à titre indicatif. La séance d'ouverture n'est pas publique. Modalités essentielles de financement : ressources propres de la collectivité, au titre de son budget de fonctionnement. Informations sur les échanges électroniques : La facturation en ligne sera acceptée Les réponses au marché se font par voie électronique uniquement. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur 0 79810000 79810000 51 rue Gustave Delory Lille 59000 FRE11 FRA LOT-0000 sui-act Autorisation ou adhésion à une organisation particulière nécessaire pour les contrats de service : Lettre de candidature (Dc1) : Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du Ministère de l'Economie) Autorisation ou adhésion à une organisation particulière nécessaire pour les contrats de service : Déclaration du candidat (Dc2) : Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du Ministère de l'Economie) Autorisation ou adhésion à une organisation particulière nécessaire pour les contrats de service : Déclaration de sous-traitance (Dc4), le cas échéant : used no-eu-funds false 1633572 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1633572 none required not-allowed false no ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1633572 6 "Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat." ORG-0004 FRA false false AW Solutions required false 2025-05-19+02:00 16:30:00+02:00 2025-05-20+02:00 09:00:00+02:00 Département du Nord false 1 fa-wo-rc none S-PF-1633572 Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents relatif à l'impression, au façonnage, au conditionnement et à la livraison des agendas du Département du Nord Le contrat porte sur les prestations suivantes : impression, façonnage, conditionnement et livraison des agendas du Département du Nord services other other 0 79810000 79810000 51 rue Gustave Delory Lille 59000 FRE11 FRA 2025-06-30+02:00 12 3 12 mois reconductible tacitement 3 fois 12 mois. La date de début du présent accord cadre donnée ci dessus est indicative et non contractuelle