16 ORG-0001 GRAND LONGWY AGGLOMERATION 2 rue de Lexy CS11432 REHON LONGWY CEDEX 54414 FRF31 FRA 24540026200045 0382260300 sophie.lega@cc-longwy.fr ORG-0002 Tribunal Administratif de Nancy 5, place de la carrière NANCY cedex 54036 FRF31 FRA FRF3154036 0383174343 greffe.ta-nancy@juradm.fr ORG-0003 Tribunal Administratif de Nancy 5, place de la carrière NANCY cedex 54036 FRF31 FRA FRF3154036 0383174343 greffe.ta-nancy@juradm.fr ORG-0004 Service juridique et assemblées 2 rue de Lexy CS11432 REHON LONGWY CEDEX 54414 FRF31 FRA FRF3154414 0382260300 sophie.lega@cc-longwy.fr ORG-0005 Service juridique et assemblées 2 rue de Lexy CS11432 REHON LONGWY CEDEX 54414 FRF31 FRA FRF3154414 0382260300 sophie.lega@cc-longwy.fr ORG-0006 Service juridique et assemblées 2 rue de Lexy CS11432 REHON LONGWY CEDEX 54414 FRF31 FRA FRF3154414 0382260300 sophie.lega@cc-longwy.fr 00253127-202484/20242024-04-29Z 2.3 eforms-sdk-1.7 d6f9ecbc-0c75-4602-9601-77a86001611f 3b1cabf0-903b-4e99-acb5-ded6ee577fc8 2024-04-26+01:00 09:35:33+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA ra gen-pub ORG-0001 tax-pay DC1 open 24-06 Marché de fourniture de bacs roulants, enquête et distribution dans le cadre de la mise en œuvre de la TEOMi Grand Longwy Agglomération-. L’objet de la présente consultation concerne la fourniture de bacs roulants, de puces, ainsi que la prestation d’enquête et de distribution des équipements. Les missions confiées au Titulaire sont décrites dans le présent Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) ainsi que dans le Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP). supplies Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons suivants correspondant à la gamme proposée dans leur offre : • 1 bac 120 L avec couvercle gris pucé avec serrure • 1 bac 240 L avec couvercle jaune pucé avec serrure • 1 bac 770 L avec couvercle gris pucé avec serrure. Ces échantillons portent le nom du candidat et doivent parvenir avant la date limite de remise des offres, figurant sur la page de garde de ce règlement de consultation, à l’adresse suivante : Grand Longwy Agglomération 2 rue de Lexy 54430 REHON Tél. : 03 82 26 03 20- Fax : 03 82 26 03 01 Les heures d’ouverture : du Lundi au vendredi de 08h30 à 12h00 et 14h00 à 17h30. Avant toute livraison, les services de Grand Longwy Agglomération devront être avertis (par mail) de la date et de l’horaire de livraison de manière à organiser l’accueil des échantillons de contenants sur le site. Les échantillons devront être étiquetés avec indication du nom de l’opérateur économique. Un récépissé de dépôts des échantillons sera remis sur demande. L’absence de dépôt d’échantillons dans les délais entraînera le rejet de l’offre. L’échantillon du titulaire sera conservé par le pouvoir adjudicateur comme modèle de référence. Les autres échantillons pourront être repris par les candidats non retenus qui en feront la demande dans le mois suivant la notification du rejet de leur offre. Au-delà de cette date, ils seront conservés et deviendront propriété du pouvoir adjudicateur 34928480 LOT-0001 sui-act • Déclaration sur l’honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner • Kbis • Attestation de régularité fiscale • Attestation de régularité sociale tp-abil • Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat • Les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte. allowed no-eu-funds id01 non-restricted-document https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=31352 none no required not-allowed Se reporter au règlement de la consultation ORG-0004 ORG-0005 https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=31352 ORG-0006 4 ORG-0002 ORG-0003 FRA false false allowed true 2024-06-17+01:00 12:00:00+01:00 2024-06-17+01:00 12:00:00+01:00 false fa-wo-rc none 1 Lot unique Lot unique supplies 34928480 36 L'accord-cadre est conclu pour une durée de 3 ans conductible 1 an. L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre. Une prolongation du délai d'exécution peut être accordée par le pouvoir adjudicateur dan