16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.agglo-bourgesplus.fr/ ORG-0002 Communauté d'agglomération Bourges Plus 23-31 boulevard Foch Cs 20321 Bourges Cedex 18023 FRA 24180050700071 Madame la Présidente 0248485858 commandepublique@agglo-bourgesplus.fr http://www.telerecours.fr ORG-0003 Tribunal administratif d'Orléans 28, rue de la Bretonnerie Orléans 45057 FRA 1491137 0238775900 0238538516 greffe.ta-orleans@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif d'Orléans 28, rue de la Bretonnerie Orléans 45057 FRA 1491136 0238775900 0238538516 greffe.ta-orleans@juradm.fr 00253824-202484/20242024-04-29Z 2.3 eforms-sdk-1.8 f1665acf-8323-44a9-81ef-413a1f26ab8c dfc6cc2e-c6fd-4bb7-8677-5331bb854a7b 2024-04-25+02:00 15:40:15+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.info/ body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. open false 2024F002 Achat de composteurs en bois L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le marché débutera à compter de la date de notification supplies 39234000 39234000 Territoire de Bourges Plus Bourges 18000 FRB01 FRA LOT-0000 sui-act - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé used not-allowed no-eu-funds false 1459343 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1459343 res-ws required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Budget de la collectivité de Bourges Plus false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1459343 4 ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-05-27+02:00 12:00:00+02:00 2024-05-27+02:00 13:00:00+02:00 Bourges false 3 fa-w-rc none F-PF-1459343 Achat de composteurs en bois L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le marché débutera à compter de la date de notification supplies 39234000 39234000 Territoire de Bourges Plus Bourges 18000 FRB01 FRA 2024-07-15+02:00 12 0