16 https://www.marches-securises.fr ORG-0001 Ville d'Angers (49) Boulevard de la Résistance et de la Déportation Maine-et-Loire Angers cedex 02 49020 FRG02 FRA 21490007800012 +33 241054000 marches.dag@angersloiremetropole.fr http://nantes.tribunal-administratif.fr/ http://nantes.tribunal-administratif.fr/ ORG-0002 Tribunal administratif de Nantes 6, allée de l'île Gloriette CS 24111 Nantes cedex 44041 FRG01 FRA 17440005100010 +33 255101002 greffe.ta-nantes@juradm.fr 00254800-202577/20252025-04-18+02:00 2.3 eforms-sdk-1.11 fae59a41-8261-4ddc-92ff-1d03c89a5bb6 b6ea6db6-fd42-4e43-9a55-0b5b5810413b 2025-04-17Z 11:37:40Z 01 32014L0024 cn-standard FRA body-pl gen-pub ORG-0001 bankr-nat bankruptcy corruption cred-arran crime-org distorsion envir-law finan-laund fraud human-traffic insolvency labour-law liq-admin misrepresent nati-ground partic-confl prep-confl prof-misconduct sanction socsec-law socsec-pay susp-act tax-pay terr-offence open all false V24BATFLCDTXTOUSSAINTrel10 Travaux de restructuration et d’extension de la Médiathèque Toussaint à Angers Relance du lot 10 divisée en 10A et 10B La présente consultation concerne les travaux menuiseries extérieures bois et aluminium pour l'opération de restructuration et d'extension de la Médiathèque Toussaint située au 49 rue Toussaint à Angers. works L’acheteur souhaite imposer le groupement conjoint avec mandataire solidaire en raison de la responsabilité portée par le mandataire sans qu’il soit besoin de rechercher la faute d’un des cotraitants en cas de problème d’exécution. Une visite est possible selon les modalités renseignées dans le règlement de consultation. 950000 45212330 45421000 LOT-0001 ef-stand Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles ou DC2. used tp-abil Liste des travaux les plus importants exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux (montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin) used tp-abil Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat used tp-abil L'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années used false not-allowed no-eu-funds false not-allowed _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ ORG-0001 _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ ORG-0001 _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ ORG-0001 _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://alm.marches-securises.fr Les prestations sont réglées selon les stipulations de l'acte d'engagement par des prix forfaitaires. Les prix tiennent compte en outre : - Des dépenses liées aux mesures particulières concernant la sécurité et la protection de la santé, de la notification du marché à l'expiration du délai de garantie de parfait achèvement - Des dépenses communes de chantier mentionnées dans les pièces du marché - Des dépenses liées aux mesures engendrées par la gestion des déchets conformément à la règlementation, aux dispositions du CCTP et au SOGED - De la réalisation des espaces témoins et prototypes - Ainsi que de toutes sujétions de coordination avec les services concessionnaires. - Ainsi que les coûts relatifs à la concession des droits de propriété intellectuelle. none true L’acheteur souhaite imposer le groupement conjoint avec mandataire solidaire en raison de la responsabilité portée par le mandataire sans qu’il soit besoin de rechercher la faute d’un des cotraitants en cas de problème d’exécution. no required not-allowed false price Prix : 60 % quality Valeur technique : 40% ORG-0001 ORG-0001 https://alm.marches-securises.fr ORG-0001 ORG-0001 6 référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de la Justice Administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA ; recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivants la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat); recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2025-05-23+02:00 12:00:00+02:00 false none none Menuiseries extérieures bois Lot 10A Menuiseries extérieures bois works circ-econ other 45421000 32 LOT-0002 ef-stand Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles ou DC2. used tp-abil Liste des travaux les plus importants exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux (montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin) used tp-abil Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat used tp-abil L'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années used false not-allowed no-eu-funds false not-allowed _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ ORG-0001 _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ ORG-0001 _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ ORG-0001 _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://alm.marches-securises.fr Les prestations sont réglées selon les stipulations de l'acte d'engagement par des prix forfaitaires. Les prix tiennent compte en outre : - Des dépenses liées aux mesures particulières concernant la sécurité et la protection de la santé, de la notification du marché à l'expiration du délai de garantie de parfait achèvement - Des dépenses communes de chantier mentionnées dans les pièces du marché - Des dépenses liées aux mesures engendrées par la gestion des déchets conformément à la règlementation, aux dispositions du CCTP et au SOGED - De la réalisation des espaces témoins et prototypes - Ainsi que de toutes sujétions de coordination avec les services concessionnaires. - Ainsi que les coûts relatifs à la concession des droits de propriété intellectuelle. none true L’acheteur souhaite imposer le groupement conjoint avec mandataire solidaire en raison de la responsabilité portée par le mandataire sans qu’il soit besoin de rechercher la faute d’un des cotraitants en cas de problème d’exécution. no required not-allowed false price Prix : 60 % quality Valeur technique : 40% ORG-0001 ORG-0001 https://alm.marches-securises.fr ORG-0001 ORG-0001 6 référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de la Justice Administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA ; recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivants la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat); recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2025-05-23+02:00 12:00:00+02:00 false none none Menuiseries extérieures aluminium Lot 10B Menuiseries extérieures aluminium works circ-econ other 45421000 32