b3cb1dde-1fd7-43d9-b5e3-bff64338eecb-01 Remise des offres: Au lieu du 24/06/2024 à 12h00 au plus tard. Lire 27/05/2024 à 12h00 au plus tard. Date d'ouverture des offres: Au lieu du 24/06/2024 à 13h00 au plus tard. Lire 27/05/2024 à 13h00 au plus tard. 16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com true https://www.toulouse-metropole.fr/ ORG-0002 Toulouse Métropole 35821 Direction de la commande publique 6 rue René Leduc Toulouse 31505 FRA 24310051800170 MOUDENC Jean-Luc Président 0581917336 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif de Toulouse 7007 68, rue Raymond Iv Toulouse 31068 FRA 726454 0562735757 0562735740 greffe.ta-toulouse@juradm.fr false ORG-0004 TOULOUSE METROPOLE 35821 Toulouse Métropole - Siège 6 Rue Rene Leduc, null Toulouse 31505 FRA 1683858 0531303030 correspondre@aws-france.com false ORG-0005 Commune de TOULOUSE Mairie de Toulouse 1 Place Du Capitole, null Toulouse 31040 FRA 1683859 0531303030 correspondre@aws-france.com 00257384-202485/20242024-04-30Z 2.3 eforms-sdk-1.8 85696a43-7720-451c-b043-8b20afeed8d4 5eb07d00-fa76-434a-847a-a3e2f67e643d 2024-04-26+02:00 15:13:03+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.agysoft.marches-publics.info la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 https://www.agysoft.marches-publics.info la gen-pub ORG-0004 https://www.agysoft.marches-publics.info la gen-pub ORG-0005 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. open false 24MC0128AOO 24MC0128AOO-AC-NETTOYAGE DES LOCAUX DE LA VILLE DE TOULOUSE ET TOULOUSE METROPOLE - SECTEUR 3 - ANNEES 2024-2028 Il s'agit de prestations portant sur du nettoyage classique, récurrent mais aussi occasionnel des bâtiments pour la Mairie de Toulouse et Toulouse Métropole. L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande". Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations définies au CCTP sont réparties (2 lots). Cet accord-cadre « composite » fixe toutes les conditions d'exécution des prestations. Il correspond pour partie à un marché ordinaire et pour partie à un accord-cadre à bons de commande. La partie « marché ordinaire » concerne les prestations suivantes : Part marché ordinaire. La partie « accord-cadre à bons de commande » concerne les prestations suivantes : Part à bons de commande avec maximum. Pour le lot N°1 : Toulouse Métropole : 110 000.00 euro(s) HT Ville de Toulouse : 30 000.00 euro(s) HT Pour le lot N°2 : Toulouse Métropole : 10 000.00 euro(s) HT Ville de Toulouse : 65 000.00 euro(s) HT Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants : - Commune de TOULOUSE - Toulouse Métropole Le coordonnateur du groupement de commandes est : TOULOUSE METROPOLE. Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : 1 - Fonds propres de Toulouse Métropole 2 - Fonds propres de Commune de Toulouse services Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental dont le détail est indiqué dans le Ccap. La Mairie de Toulouse et Toulouse Métropole ont adopté leur Schéma de Promotion des Achats Socialement et Ecologiquement Responsables, le Spaser. Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation 90911200 90911200 Tous les bâtiments listés au Cctp Toulouse 31000 FRJ23 FRA LOT-0001 sui-act - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années used not-allowed no-eu-funds not-requ true allowed 1457324 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1457324 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges false poi-exa 60 quality Valeur technique et environnementale poi-exa 40 price Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1457324 4 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-05-27+02:00 12:00:00+02:00 2024-05-27+02:00 13:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 01 Territoire Centre Territoire Centre Montant HT maximum du lot pour la durée totale du contrat : 560 000,00 Euro(s) H.T services Montant maximum annuel lot 1: 110 000.00 euro(s) Ht pour la part à bons de commande pour Toulouse Métropole et 30 000.00 euro(s) Ht pour Mairie de Toulouse. Nombre d'heures d'insertion minimales Lot 1 450 Heures/An other other 90911200 90911200 Tous les bâtiments listés au Cctp Toulouse 31000 FRJ23 FRA Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0002 sui-act - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. 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