277caa73-a71c-416c-abbe-998d08b0c550-01 Uniquement pour les lots 4 et 5 : Au lieu de lire : Le critère environnemental, sur 10 points, est apprécié au regard du pourcentage de matière recyclées utilisées sur 10 points. Lieu : Le critère environnemental, sur 10 points, est apprécié au regard de la description de la peinture utilisée (3 points), de la part de matériaux recyclés dans la composition des colonnes (3 points) et la recyclabilité des colonnes (4 points). Pour tous les lots : Au lieu de lire : Date limite de réception des offres : 13/05/2025 à 12h Lire : Date limite de réception des offres : 20/05/2025 à 12h 2025-04-18+02:00 true LOT-0001 LOT-0002 LOT-0003 LOT-0004 LOT-0005 cor-buy Lots 4 et 5 : Modification des sous-critères du critère environnemental sur 10 points. Prolongation de la date de remise des offres 16 ORG-0001 SYND MIXTE ARTOIS VALORISATION (SMAV) 11, rue Volta Tilloy-les-mofflaines 62217 FRE12 FRA 25620407400056 0321160001 marche-public@smav62.fr http://www.lille.tribunal.administratif.fr/ ORG-0002 Tribunal administratif de Lille 5, rue Geoffroy Saint Hilaire Lille 59000 FRE11 FRA 17590003400026 0359542342 greffe.ta-lille@juradm.fr 00258276-202578/20252025-04-22+02:00 2.3 eforms-sdk-1.11 844a2b4e-52bf-4fcd-ae80-fa6ea39c4cc2 9332ea57-ce90-4019-bdfe-c715740d0473 2025-04-18+02:00 13:11:30+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp body-pl env-pro ORG-0001 nati-ground 5 5 open 2025-AO-05 Fourniture de contenants pour la collecte des déchets ménagers Fourniture de conteneurs roulants et de colonnes aériennes pour la collecte des ordures ménagères, des emballages ménagers, du carton, du verre d'emballage. supplies 44613800 LOT-0001 sui-act Lettre de candidature ou déclaration d'intention de soumissionner, établie sur papier libre, dûment datée et signée et précisant : le nom et l'adresse du candidat ; le numéro et la nature de l'accord-cadre ; si le candidat se présente seul ou en groupement ; dans ce dernier cas, désignation des membres du groupement et habilitation donnée au mandataire Déclaration sur l'honneur du candidat pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 du Code de la commande publique Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés mentionnée aux articles L. 5212-1 à L.5212-11 du Code du Travail ef-stand DC2 - Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité du candidat, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. tp-abil Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. no-eu-funds https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Tk80GkMH7s non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Tk80GkMH7s none no performance required not-allowed price Le prix, sur 40 points, est apprécié sur la base du montant du DQE complété par le candidat. Le candidat obtenant le montant le moins élevé reçoit la totalité des points (40 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 40 x (offre moins disante/offre du candidat analysé). quality La valeur technique, sur 50 points, est appréciée au regard des éléments indiqués au cadre de réponses et des échantillons remis : Matières premières utilisées : 4 points Qualité des accessoires : 9 points (roues : 3 points - couvercles : 3 points - serrures : 3 points) Qualités générales : 15 points (Insonorisation 3 points - Epaisseurs de la cuve : 3 points - Epaisseur du couvercle : 3 points - Charge : 3 points - Résistance 3 points) Opérations de maintenance : 12 points (Mode opératoire montage/démontage des roues 4 points - Mode opératoire montage/démontage des couvercles 4 points - Mode opératoire montage/démontage des serrures 4 points) Qualité esthétiques générale (bonne intégration en centre-ville et en zone rurale) : 5 points Modalités de reprise des bacs et roues : 5 points quality Le critère environnemental, sur 10 points, est apprécié sur le Pourcentage de matière recyclées utilisées sur 10 points https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Tk80GkMH7s 120 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false true required true 2025-05-20+02:00 12:00:00+02:00 false fa-wo-rc none 1 Lot 1 - Fourniture de bacs roulants pour la collecte des déchets ménagers et pièces détachées Le présent lot concerne la fourniture de bacs roulants pour la collecte des déchets ménagers et pièces détachées. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum et avec un montant maximum annuel de 250 000 Euros HT supplies L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois consécutifs à compter de sa notification au titulaire. Il donnera lieu à 3 reconductions tacites, pour une période de 12 mois chacune. La durée de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 48 mois. 44613800 Centre De Tri du SMAV Rue Kastler SAINT LAURENT BLANGY 62223 FRE12 FRA 48 LOT-0002 sui-act Lettre de candidature ou déclaration d'intention de soumissionner, établie sur papier libre, dûment datée et signée et précisant : le nom et l'adresse du candidat ; le numéro et la nature de l'accord-cadre ; si le candidat se présente seul ou en groupement ; dans ce dernier cas, désignation des membres du groupement et habilitation donnée au mandataire Déclaration sur l'honneur du candidat pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 du Code de la commande publique Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés mentionnée aux articles L. 5212-1 à L.5212-11 du Code du Travail ef-stand DC2 - Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité du candidat, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. tp-abil Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. no-eu-funds https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Tk80GkMH7s non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Tk80GkMH7s none not-allowed required no price Le prix, sur 90 points, est apprécié sur la base du montant du DQE complété par le candidat. Le candidat obtenant le montant le moins élevé reçoit la totalité des points (90 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 90 x (offre moins disante/offre du candidat analysé). quality Le critère délai, sur 10 points, est apprécié au regard du délai indiqué à l'acte d'engagement par le candidat Le candidat proposant le délai le plus court reçoit la totalité des points (10 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 10 x (offre moins disante/offre du candidat analysé). https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Tk80GkMH7s 120 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false true required true 2025-05-20+02:00 12:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 2 Lot 2 - Fourniture de pièces détachées pour les bacs de marque SULO Le présent lot concerne la fourniture de pièces détachées pour les bacs de marque SULO. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum et avec un montant maximum annuel de 20 000 Euros HT supplies L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois consécutifs à compter de sa notification au titulaire. Il donnera lieu à 3 reconductions tacites, pour une période de 12 mois chacune. La durée de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 48 mois. 44613800 48 LOT-0003 sui-act Lettre de candidature ou déclaration d'intention de soumissionner, établie sur papier libre, dûment datée et signée et précisant : le nom et l'adresse du candidat ; le numéro et la nature de l'accord-cadre ; si le candidat se présente seul ou en groupement ; dans ce dernier cas, désignation des membres du groupement et habilitation donnée au mandataire Déclaration sur l'honneur du candidat pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 du Code de la commande publique Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés mentionnée aux articles L. 5212-1 à L.5212-11 du Code du Travail ef-stand DC2 - Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité du candidat, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. tp-abil Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. tp-abil Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. no-eu-funds https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Tk80GkMH7s non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Tk80GkMH7s none not-allowed required no price Le prix, sur 90 points, est apprécié sur la base du montant du DQE complété par le candidat. Le candidat obtenant le montant le moins élevé reçoit la totalité des points (90 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 90 x (offre moins disante/offre du candidat analysé). quality Le critère délai, sur 10 points, est apprécié au regard du délai indiqué à l'acte d'engagement par le candidat Le candidat proposant le délai le plus court reçoit la totalité des points (10 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 10 x (offre moins disante/offre du candidat analysé). https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Tk80GkMH7s 120 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false true required true 2025-05-20+02:00 12:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 3 Lot 3 - Fourniture de pièces détachées pour les bacs de marque ESE Le présent lot concerne la fourniture de pièces détachées pour les bacs de marque ESE. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum et avec un montant maximum annuel de 20 000 Euros HT supplies L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois consécutifs à compter de sa notification au titulaire. Il donnera lieu à 3 reconductions tacites, pour une période de 12 mois chacune. La durée de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 48 mois. 44613800 48 LOT-0004 sui-act Lettre de candidature ou déclaration d'intention de soumissionner, établie sur papier libre, dûment datée et signée et précisant : le nom et l'adresse du candidat ; le numéro et la nature de l'accord-cadre ; si le candidat se présente seul ou en groupement ; dans ce dernier cas, désignation des membres du groupement et habilitation donnée au mandataire Déclaration sur l'honneur du candidat pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 du Code de la commande publique Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés mentionnée aux articles L. 5212-1 à L.5212-11 du Code du Travail ef-stand DC2 - Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité du candidat, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. tp-abil Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. no-eu-funds https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Tk80GkMH7s non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Tk80GkMH7s none not-allowed required no price Le prix, sur 40 points, est apprécié sur la base du montant du DQE complété par le candidat. Le candidat obtenant le montant le moins élevé reçoit la totalité des points (40 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 40 x (offre moins disante/offre du candidat analysé). quality La valeur technique, sur 50 points, est appréciée au regard des éléments indiqués au cadre de réponses et des échantillons remis : Caractéristiques techniques : système d'ouverture, modalités d'utilisation, poids, dimensions, volume : 10 points - Résistance (traitement anti-corrosion, tenue aux intempéries, qualité et épaisseurs des tôles, résistance aux chocs ) : 12 points - Système de vidage (description du système, technique de vidage) : 10 points - Spécificités (description des bacs de rétention et de l'insonorisation des colonnes à verre ) : 4 points - Signalétique (description, résistance, dimension) : 4 points - Maintenance (recommandations, fréquence de renouvellement des pièces détachées par usure) : 4 points - Qualité esthétique générale (bonne intégration en centre-ville et en zone rurale) : 4 points - Garantie : Délais et étendue de la garantie : 2 points quality Le critère environnemental, sur 10 points, est apprécié au regard de la description de la peinture utilisée (3 points), de la part de matériaux recyclés dans la composition des colonnes (3 points) et la recyclabilité des colonnes (4 points). https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Tk80GkMH7s 120 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false true required true 2025-05-20+02:00 12:00:00+02:00 false none none 4 Lot 4 - Fourniture de colonnes aériennes avec système de préhension type KINSHOFER et pièces détachées Le présent lot concerne la fourniture de colonnes aériennes avec système de préhension type KINSHOFER et pièces détachées. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum et avec un montant maximum annuel de 700 000 Euros HT supplies L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois consécutifs à compter de sa notification au titulaire. Il donnera lieu à 3 reconductions tacites, pour une période de 12 mois chacune. La durée de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 48 mois. 44613800 48 LOT-0005 sui-act Lettre de candidature ou déclaration d'intention de soumissionner, établie sur papier libre, dûment datée et signée et précisant : le nom et l'adresse du candidat ; le numéro et la nature de l'accord-cadre ; si le candidat se présente seul ou en groupement ; dans ce dernier cas, désignation des membres du groupement et habilitation donnée au mandataire Déclaration sur l'honneur du candidat pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 du Code de la commande publique Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés mentionnée aux articles L. 5212-1 à L.5212-11 du Code du Travail ef-stand DC2 - Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité du candidat, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. tp-abil Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. no-eu-funds https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Tk80GkMH7s non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Tk80GkMH7s none not-allowed required no price Le prix, sur 40 points, est apprécié sur la base du montant du DQE complété par le candidat. Le candidat obtenant le montant le moins élevé reçoit la totalité des points (40 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 40 x (offre moins disante/offre du candidat analysé). quality La valeur technique, sur 50 points, est appréciée au regard des éléments indiqués au cadre de réponses et des échantillons remis : Caractéristiques techniques : système d'ouverture, modalités d'utilisation, poids, dimensions, volume : 10 points - Résistance (traitement anti-corrosion, tenue aux intempéries, qualité et épaisseurs des tôles, résistance aux chocs ) : 12 points - Système de vidage (description du système, technique de vidage) : 10 points - Spécificités (description des bacs de rétention et de l'insonorisation des colonnes à verre ) : 4 points - Signalétique (description, résistance, dimension) : 4 points - Maintenance (recommandations, fréquence de renouvellement des pièces détachées par usure) : 4 points - Qualité esthétique générale (bonne intégration en centre-ville et en zone rurale) : 4 points - Garantie : Délais et étendue de la garantie : 2 points quality Le critère environnemental, sur 10 points, est apprécié au regard de la description de la peinture utilisée (3 points), de la part de matériaux recyclés dans la composition des colonnes (3 points) et la recyclabilité des colonnes (4 points). https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Tk80GkMH7s 120 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false true required true 2025-05-20+02:00 12:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 5 Lot 5 - Fourniture de colonnes aériennes avec système de préhension type F-90 et pièces détachées Le présent lot concerne la fourniture de colonnes aériennes avec système de préhension type F-90 et pièces détachées. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum et avec un montant maximum annuel de 700 000 Euros HT supplies L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois consécutifs à compter de sa notification au titulaire. Il donnera lieu à 3 reconductions tacites, pour une période de 12 mois chacune. La durée de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 48 mois. 44613800 48