16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset38170FRK24FRAADC2085B-BDA7-2C22-13F76A6AEF33EC24 +33480041260publications-joue@aws-france.com https://www.toulouse-metropole-habitat.fr/ ORG-0002 TOULOUSE MÉTROPOLE HABITAT 7 rue de SébastopolToulouse31000FRJ23FRA63670 LAVENTURE LucDirecteur Général0581313313correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif de Toulouse 700768, rue Raymond IvToulouse31068FRJ23FRAADC20876-E2E4-5BBB-912C087803D5A9C1 05627357570562735740greffe.ta-toulouse@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Toulouse 700768, rue Raymond IvToulouse31068FRJ23FRAADC20885-F620-F655-3F6353AEFDD083AA 05627357570562735740greffe.ta-toulouse@juradm.fr00258306-202578/20252025-04-22+02:00 2.3 eforms-sdk-1.10 3752094d-561d-4845-8003-12f9e0ca159d1294f173-9c50-455d-94c8-282e4e3347362025-04-17+02:0018:27:13+02:000132014L0024cn-standardFRAhttp://agysoft.marches-publics.infobody-plhc-am ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.neg-w-call false2025032Marché de maîtrise d'oeuvre - Résidence LE CLOS DE BOUDOUConsultation de maîtrise d'oeuvre pour la construction de 52 logements répartis en deux bâtiments avec un niveau de sous-sol. Il est exigé la reprise d'études au stade PRO, le permis de construire a été obtenu et purgé. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par un prix forfaitaireservicesLes compétences attendues de l'équipe de maîtrise d'oeuvre ainsi que les pièces à remettre au titre de la candidature sont précisées dans le Dossier de consultation des entreprises. Les critères retenus pour la sélection des candidatures sont, par ordre d'importance décroissante: 1-Adéquation des moyens à l'opération selon les moyens proposés. La proposition de la composition de l'équipe sera appréciée dans ce critère. 2-Expériences professionnelles selon les références et compétences annoncées : projets similaires, développement durable, idée innovante. La composition de l'équipe ayant déjà travaillé ensemble sur un autre projet sera favorisée. 3-Appréhension des contraintes du site et de la spécificité de la mission712210007124000071247000Allée des SablettesLaunaguet31140FRJ23 FRALOT-0000 ef-standChiffre d'affaires annuel général : Dc2 ou équivalence / chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles / Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesusedtrue tp-abilRéférences sur des services spécifiés : 3 fiches de références, pour chaque co-traitant selon le modèle « Cadre de réponse » fourni au dossier de consultation / La Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat / fiche de capacités techniques et financières, à remplir par chaque cotraitant, en utilisant le modèle à télécharger (Cadre De Reponse)usedtrue sui-actInscription à un registre professionnel pertinent : Dc1 ou équivalence / Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner / Justification d'inscription à l'ordre des architectesusedtruenot-allowedno-eu-fundsnot-requfalse 1634894non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&amp;type=DCE&amp;IDM=1634894 nonerequired not-allowed false no performanceL'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>La durée du marché est une durée prévisionnelle.<br/>Aucune avance prévue.<br/>Les prix sont fermes.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges.<br/> https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&amp;IDM=16348946 ORG-0004 ORG-0003FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtruetrue2025-05-21+02:0012:00:00+02:00 true53 false none noneS-PF-1634894Marché de maîtrise d'oeuvre - Résidence LE CLOS DE BOUDOUConsultation de maîtrise d'oeuvre pour la construction de 52 logements répartis en deux bâtiments avec un niveau de sous-sol. Il est exigé la reprise d'études au stade PRO, le permis de construire a été obtenu et purgé. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par un prix forfaitaireservices712210007124000071247000Allée des SablettesLaunaguet31140FRJ23 FRA 2025-10-31+01:002029-10-31+01:00 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires0