16 https://www.marches-securises.fr ORG-0001 Ville d'Angers (49) Boulevard de la Résistance et de la Déportation Maine-et-Loire Angers cedex 02 49020 FRG02 FRA 21490007800012 +33 241054000 marches.dag@angersloiremetropole.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Nantes. 6, allée de l'île gloriette CS 24111 Loire atlantique Nantes 44041 FRG01 FRA 17440005100010 Greffe. +33 025510100 greffe.ta-nantes@juradm.fr 00258416-202578/20252025-04-22+02:00 2.3 eforms-sdk-1.11 9f026b94-80ed-4e81-8c3d-8576f4551887 3156ea8a-a2e1-4c53-85a8-b3dcaabafe83 2025-04-18Z 11:54:16Z 01 32014L0024 cn-standard FRA body-pl gen-pub ORG-0001 bankr-nat bankruptcy corruption cred-arran crime-org distorsion envir-law finan-laund fraud human-traffic insolvency labour-law liq-admin misrepresent nati-ground partic-confl prep-confl prof-misconduct sanction socsec-law socsec-pay susp-act tax-pay terr-offence open false V24BATFLCDTXTOUSSAINTrel11 Travaux de restructuration et d’extension de la Médiathèque Toussaint à Angers - Relance du lot 11 " Murs rideaux" Annonce dérivée - La présente consultation concerne les travaux de murs rideaux de l'opération de restructuration et d'extension de la Médiathèque Toussaint située au 49 rue Toussaint à Angers. works L’acheteur souhaite imposer le groupement conjoint avec mandataire solidaire en raison de la responsabilité portée par le mandataire sans qu’il soit besoin de rechercher la faute d’un des cotraitants en cas de problème d’exécution. Une visite est possible selon les modalités renseignées dans le règlement de consultation. 1000000 45443000 45441000 LOT-0001 ef-stand Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles ou DC2. tp-abil Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat tp-abil L'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années tp-abil Liste des travaux les plus importants exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux (montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin) tp-abil 3722 – fabrication et pose de façades Rideaux métalliques (technicité confirmée) false not-allowed no-eu-funds false not-allowed _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ ORG-0001 _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ ORG-0001 _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ ORG-0001 _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://alm.marches-securises.fr Les prestations sont réglées selon les stipulations de l'acte d'engagement par des prix forfaitaires. Les prix tiennent compte en outre : - Des dépenses liées aux mesures particulières concernant la sécurité et la protection de la santé, de la notification du marché à l'expiration du délai de garantie de parfait achèvement - Des dépenses communes de chantier mentionnées dans les pièces du marché - Des dépenses liées aux mesures engendrées par la gestion des déchets conformément à la règlementation, aux dispositions du CCTP et au SOGED - De la réalisation des espaces témoins et prototypes - Ainsi que de toutes sujétions de coordination avec les services concessionnaires. - Ainsi que les coûts relatifs à la concession des droits de propriété intellectuelle. none true L’acheteur souhaite imposer le groupement conjoint avec mandataire solidaire en raison de la responsabilité portée par le mandataire sans qu’il soit besoin de rechercher la faute d’un des cotraitants en cas de problème d’exécution. no required not-allowed false per-exa 60 price Critère prix : 60% per-exa 40 quality Critère valeur technique : 40% Pour plus d'information sur la répartition des sous critères de la valeur technique, se référer à l'annexe 1 du règlement de consultation. ORG-0001 ORG-0001 https://alm.marches-securises.fr ORG-0001 ORG-0001 6 référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de la Justice Administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA ; recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivants la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat); recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0003 ORG-0003 ORG-0003 FRA false false required true 2025-05-23+02:00 12:00:00+02:00 false none none Lot 11 Murs rideaux Travaux de restructuration et d’extension de la Médiathèque Toussaint située au 49 rue Toussaint à Angers - relance du lot 11 "Murs rideaux" works circ-econ other 1000000 45443000 45441000 32