16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA D83F591C-DF75-9328-B1FD545A6CA4A080 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.te42.fr ORG-0002 SIEL Territoire d'énergie Loire 4 avenue Albert Raimond Saint-Priest-en-Jarez 42271 FRK25 FRA 77200 THIVANT Marie Christine Présidente 0477438900 0477438913 servicejuridique@siel42.fr ORG-0003 SIEL Territoire d'énergie Loire 4 avenue Albert Raimond Saint-Priest-en-Jarez 42271 FRK25 FRA D83F5940-F717-A412-CE5FA54824343C97 Koffi MESSAN 0477438900 0477438913 servicejuridique@siel42.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin Lyon 69433 FRK26 FRA D83F594F-E8E8-3752-083874D7D0D62B2B 0478141010 0478141065 greffe.ta-lyon@juradm.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin Lyon 69433 FRK26 FRA D83F595F-E3A8-3641-36015974E284AF34 0478141010 0478141065 greffe.ta-lyon@juradm.fr 00258590-202578/20252025-04-22+02:00 2.3 eforms-sdk-1.10 2bafb6a7-eda8-4250-a3a1-3f2d7442d091 c092b550-2992-4553-900e-4c8266d9b1be 2025-04-18+02:00 14:15:18+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.info body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. 3 13 open false 2025-REC-T-0067 Exploitation de l'éclairage public 2026-2031 La présente consultation concerne l'exploitation de l'éclairage public pour les collectivités de la Loire 42 ayant transféré la compétence au SIEL TE Loire. Le marché concerne donc l'exécution : 1) des travaux neufs suivants: - création, extension, aménagement ou amélioration des installations d'éclairage public, - éclairage public des voiries routières, - éclairage des installations sportives extérieures ou aires de loisirs, - illuminations et mise en valeur de monuments, - éclairage des espaces publics, 2) des travaux d'entretien suivants: - maintenance des installations d'éclairage public, de mise en valeur et des terrains de sports, - entretien des installations d'éclairage public, de mise en valeur et des terrains de sports works Garanties professionnelles et techniques Garanties économiques et financières 117000000 45316110 45231400 45316000 45316100 4 avenue Albert Raimond Saint-Priest-en-Jarez 42271 FRK25 FRA LOT-0001 ef-stand Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles si elle n'est pas mentionnée dans le Dc2 Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années used tp-abil Références sur des travaux spécifiés : Liste des travaux neufs et de maintenance exécutés par l'agence candidate, au cours des 5 (cinq) dernières années avec attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants, montant, époque, lieu d'exécution et précisions s'ils ont été faits selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes : Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle, références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur à réaliser la prestation). Les candidats devront présenter suivant la nomenclature des travaux publics a minima : Attestations et certifications de la capacité professionnelle Qualifélec Eclairage public «travaux neufs - niveau minimal Tn1» et «maintenance - niveau minimal Me1» ou équivalents (articles R2142-13 et R2142-14 du Code de la Commande Publique) Copie des Autorisations d'Intervenir à Proximité des Réseaux (Aipr) de l'ensemble du personnel de l'agence candidate. - la copie des titres individuels et tableau récapitulatif des habilitations électriques conformément à la norme Nfc 18 510, de l'ensemble du personnel de l'agence qui répond used not-allowed no-eu-funds t-requ true not-allowed 1635145 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1635145 none required not-allowed false no ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1635145 3 ORG-0004 ORG-0005 FRA false false AW Solutions required true 2025-06-02+02:00 10:00:00+02:00 2025-06-04+02:00 10:00:00+02:00 Saint-Priest-en-Perez false 1 Le contrat dépasse la durée maximale prévue à l'article L2125-1 du Code de la commande publique pour les motifs suivants : l'exécution nécessite des investissements amortissables sur une durée supérieure à 4 ans fa-wo-rc none 1 Lot n°1 Lot géographique 1 works 9000000 45316110 45316110 45231400 45316000 45316100 4 avenue Albert Raimond Saint-Priest-en-Jarez 42271 FRK25 FRA 2026-01-01+01:00 2031-12-31+01:00 3 LOT-0002 ef-stand Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles si elle n'est pas mentionnée dans le Dc2 Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années used tp-abil Références sur des travaux spécifiés : Liste des travaux neufs et de maintenance exécutés par l'agence candidate, au cours des 5 (cinq) dernières années avec attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants, montant, époque, lieu d'exécution et précisions s'ils ont été faits selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes : Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle, références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur à réaliser la prestation). Les candidats devront présenter suivant la nomenclature des travaux publics a minima : Attestations et certifications de la capacité professionnelle Qualifélec Eclairage public «travaux neufs - niveau minimal Tn1» et «maintenance - niveau minimal Me1» ou équivalents (articles R2142-13 et R2142-14 du Code de la Commande Publique) Copie des Autorisations d'Intervenir à Proximité des Réseaux (Aipr) de l'ensemble du personnel de l'agence candidate. - la copie des titres individuels et tableau récapitulatif des habilitations électriques conformément à la norme Nfc 18 510, de l'ensemble du personnel de l'agence qui répond used not-allowed no-eu-funds t-requ true not-allowed 1635145 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1635145 none required not-allowed false no ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1635145 3 ORG-0004 ORG-0005 FRA false false AW Solutions required true 2025-06-02+02:00 10:00:00+02:00 2025-06-04+02:00 10:00:00+02:00 Saint-Priest-en-Perez false 1 Le contrat dépasse la durée maximale prévue à l'article L2125-1 du Code de la commande publique pour les motifs suivants : l'exécution nécessite des investissements amortissables sur une durée supérieure à 4 ans fa-wo-rc none 2 Lot n°2 Lot géographique 2 works 9000000 45316110 45316110 45231400 45316000 45316100 4 avenue Albert Raimond Saint-Priest-en-Jarez 42271 FRK25 FRA 2026-01-01+01:00 2031-12-31+01:00 3 LOT-0003 ef-stand Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles si elle n'est pas mentionnée dans le Dc2 Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années used tp-abil Références sur des travaux spécifiés : Liste des travaux neufs et de maintenance exécutés par l'agence candidate, au cours des 5 (cinq) dernières années avec attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants, montant, époque, lieu d'exécution et précisions s'ils ont été faits selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes : Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle, références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur à réaliser la prestation). Les candidats devront présenter suivant la nomenclature des travaux publics a minima : Attestations et certifications de la capacité professionnelle Qualifélec Eclairage public «travaux neufs - niveau minimal Tn1» et «maintenance - niveau minimal Me1» ou équivalents (articles R2142-13 et R2142-14 du Code de la Commande Publique) Copie des Autorisations d'Intervenir à Proximité des Réseaux (Aipr) de l'ensemble du personnel de l'agence candidate. - la copie des titres individuels et tableau récapitulatif des habilitations électriques conformément à la norme Nfc 18 510, de l'ensemble du personnel de l'agence qui répond used not-allowed no-eu-funds t-requ true not-allowed 1635145 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1635145 none required not-allowed false no ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1635145 3 ORG-0004 ORG-0005 FRA false false AW Solutions required true 2025-06-02+02:00 10:00:00+02:00 2025-06-04+02:00 10:00:00+02:00 Saint-Priest-en-Perez false 1 Le contrat dépasse la durée maximale prévue à l'article L2125-1 du Code de la commande publique pour les motifs suivants : l'exécution nécessite des investissements amortissables sur une durée supérieure à 4 ans fa-wo-rc none 3 Lot n°3 Lot géographique 3 works 9000000 45316110 45316110 45231400 45316000 45316100 4 avenue Albert Raimond Saint-Priest-en-Jarez 42271 FRK25 FRA 2026-01-01+01:00 2031-12-31+01:00 3 LOT-0004 ef-stand Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles si elle n'est pas mentionnée dans le Dc2 Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années used tp-abil Références sur des travaux spécifiés : Liste des travaux neufs et de maintenance exécutés par l'agence candidate, au cours des 5 (cinq) dernières années avec attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants, montant, époque, lieu d'exécution et précisions s'ils ont été faits selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes : Certificats de qualifications professionnelles. 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Les candidats devront présenter suivant la nomenclature des travaux publics a minima : Attestations et certifications de la capacité professionnelle Qualifélec Eclairage public «travaux neufs - niveau minimal Tn1» et «maintenance - niveau minimal Me1» ou équivalents (articles R2142-13 et R2142-14 du Code de la Commande Publique) Copie des Autorisations d'Intervenir à Proximité des Réseaux (Aipr) de l'ensemble du personnel de l'agence candidate. - la copie des titres individuels et tableau récapitulatif des habilitations électriques conformément à la norme Nfc 18 510, de l'ensemble du personnel de l'agence qui répond used not-allowed no-eu-funds t-requ true not-allowed 1635145 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1635145 none required not-allowed false no ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1635145 3 ORG-0004 ORG-0005 FRA false false AW Solutions required true 2025-06-02+02:00 10:00:00+02:00 2025-06-04+02:00 10:00:00+02:00 Saint-Priest-en-Perez false 1 Le contrat dépasse la durée maximale prévue à l'article L2125-1 du Code de la commande publique pour les motifs suivants : l'exécution nécessite des investissements amortissables sur une durée supérieure à 4 ans fa-wo-rc none 4 Lot n°4 Lot géographique 4 works 9000000 45316110 45316110 45231400 45316000 45316100 4 avenue Albert Raimond Saint-Priest-en-Jarez 42271 FRK25 FRA 2026-01-01+01:00 2031-12-31+01:00 3 LOT-0005 ef-stand Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles si elle n'est pas mentionnée dans le Dc2 Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années used tp-abil Références sur des travaux spécifiés : Liste des travaux neufs et de maintenance exécutés par l'agence candidate, au cours des 5 (cinq) dernières années avec attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants, montant, époque, lieu d'exécution et précisions s'ils ont été faits selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes : Certificats de qualifications professionnelles. 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La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle, références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur à réaliser la prestation). Les candidats devront présenter suivant la nomenclature des travaux publics a minima : Attestations et certifications de la capacité professionnelle Qualifélec Eclairage public «travaux neufs - niveau minimal Tn1» et «maintenance - niveau minimal Me1» ou équivalents (articles R2142-13 et R2142-14 du Code de la Commande Publique) Copie des Autorisations d'Intervenir à Proximité des Réseaux (Aipr) de l'ensemble du personnel de l'agence candidate. - la copie des titres individuels et tableau récapitulatif des habilitations électriques conformément à la norme Nfc 18 510, de l'ensemble du personnel de l'agence qui répond used not-allowed no-eu-funds t-requ true not-allowed 1635145 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1635145 none required not-allowed false no ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1635145 3 ORG-0004 ORG-0005 FRA false false AW Solutions required true 2025-06-02+02:00 10:00:00+02:00 2025-06-04+02:00 10:00:00+02:00 Saint-Priest-en-Perez false 1 Le contrat dépasse la durée maximale prévue à l'article L2125-1 du Code de la commande publique pour les motifs suivants : l'exécution nécessite des investissements amortissables sur une durée supérieure à 4 ans fa-wo-rc none 8 Lot n°8 Lot géographique 8 works 9000000 45316110 45316110 45231400 45316000 45316100 4 avenue Albert Raimond Saint-Priest-en-Jarez 42271 FRK25 FRA 2026-01-01+01:00 2031-12-31+01:00 3 LOT-0009 ef-stand Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles si elle n'est pas mentionnée dans le Dc2 Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années used tp-abil Références sur des travaux spécifiés : Liste des travaux neufs et de maintenance exécutés par l'agence candidate, au cours des 5 (cinq) dernières années avec attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants, montant, époque, lieu d'exécution et précisions s'ils ont été faits selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes : Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle, références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur à réaliser la prestation). Les candidats devront présenter suivant la nomenclature des travaux publics a minima : Attestations et certifications de la capacité professionnelle Qualifélec Eclairage public «travaux neufs - niveau minimal Tn1» et «maintenance - niveau minimal Me1» ou équivalents (articles R2142-13 et R2142-14 du Code de la Commande Publique) Copie des Autorisations d'Intervenir à Proximité des Réseaux (Aipr) de l'ensemble du personnel de l'agence candidate. - la copie des titres individuels et tableau récapitulatif des habilitations électriques conformément à la norme Nfc 18 510, de l'ensemble du personnel de l'agence qui répond used not-allowed no-eu-funds t-requ true not-allowed 1635145 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1635145 none required not-allowed false no ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1635145 3 ORG-0004 ORG-0005 FRA false false AW Solutions required true 2025-06-02+02:00 10:00:00+02:00 2025-06-04+02:00 10:00:00+02:00 Saint-Priest-en-Perez false 1 Le contrat dépasse la durée maximale prévue à l'article L2125-1 du Code de la commande publique pour les motifs suivants : l'exécution nécessite des investissements amortissables sur une durée supérieure à 4 ans fa-wo-rc none 9 Lot n°9 Lot géographique 9 works 9000000 45316110 45316110 45231400 45316000 45316100 4 avenue Albert Raimond Saint-Priest-en-Jarez 42271 FRK25 FRA 2026-01-01+01:00 2031-12-31+01:00 3 LOT-0010 ef-stand Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles si elle n'est pas mentionnée dans le Dc2 Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années used tp-abil Références sur des travaux spécifiés : Liste des travaux neufs et de maintenance exécutés par l'agence candidate, au cours des 5 (cinq) dernières années avec attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants, montant, époque, lieu d'exécution et précisions s'ils ont été faits selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes : Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle, références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur à réaliser la prestation). Les candidats devront présenter suivant la nomenclature des travaux publics a minima : Attestations et certifications de la capacité professionnelle Qualifélec Eclairage public «travaux neufs - niveau minimal Tn1» et «maintenance - niveau minimal Me1» ou équivalents (articles R2142-13 et R2142-14 du Code de la Commande Publique) Copie des Autorisations d'Intervenir à Proximité des Réseaux (Aipr) de l'ensemble du personnel de l'agence candidate. - la copie des titres individuels et tableau récapitulatif des habilitations électriques conformément à la norme Nfc 18 510, de l'ensemble du personnel de l'agence qui répond used not-allowed no-eu-funds t-requ true not-allowed 1635145 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1635145 none required not-allowed false no ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1635145 3 ORG-0004 ORG-0005 FRA false false AW Solutions required true 2025-06-02+02:00 10:00:00+02:00 2025-06-04+02:00 10:00:00+02:00 Saint-Priest-en-Perez false 1 Le contrat dépasse la durée maximale prévue à l'article L2125-1 du Code de la commande publique pour les motifs suivants : l'exécution nécessite des investissements amortissables sur une durée supérieure à 4 ans fa-wo-rc none 10 Lot n°10 Lot géographique 10 works 9000000 45316110 45316110 45231400 45316000 45316100 4 avenue Albert Raimond Saint-Priest-en-Jarez 42271 FRK25 FRA 2026-01-01+01:00 2031-12-31+01:00 3 LOT-0011 ef-stand Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles si elle n'est pas mentionnée dans le Dc2 Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années used tp-abil Références sur des travaux spécifiés : Liste des travaux neufs et de maintenance exécutés par l'agence candidate, au cours des 5 (cinq) dernières années avec attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants, montant, époque, lieu d'exécution et précisions s'ils ont été faits selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes : Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle, références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur à réaliser la prestation). Les candidats devront présenter suivant la nomenclature des travaux publics a minima : Attestations et certifications de la capacité professionnelle Qualifélec Eclairage public «travaux neufs - niveau minimal Tn1» et «maintenance - niveau minimal Me1» ou équivalents (articles R2142-13 et R2142-14 du Code de la Commande Publique) Copie des Autorisations d'Intervenir à Proximité des Réseaux (Aipr) de l'ensemble du personnel de l'agence candidate. - la copie des titres individuels et tableau récapitulatif des habilitations électriques conformément à la norme Nfc 18 510, de l'ensemble du personnel de l'agence qui répond used not-allowed no-eu-funds t-requ true not-allowed 1635145 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1635145 none required not-allowed false no ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1635145 3 ORG-0004 ORG-0005 FRA false false AW Solutions required true 2025-06-02+02:00 10:00:00+02:00 2025-06-04+02:00 10:00:00+02:00 Saint-Priest-en-Perez false 1 Le contrat dépasse la durée maximale prévue à l'article L2125-1 du Code de la commande publique pour les motifs suivants : l'exécution nécessite des investissements amortissables sur une durée supérieure à 4 ans fa-wo-rc none 11 Lot n°11 Lot géographique 11 works 9000000 45316110 45316110 45231400 45316000 45316100 4 avenue Albert Raimond Saint-Priest-en-Jarez 42271 FRK25 FRA 2026-01-01+01:00 2031-12-31+01:00 3 LOT-0012 ef-stand Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles si elle n'est pas mentionnée dans le Dc2 Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années used tp-abil Références sur des travaux spécifiés : Liste des travaux neufs et de maintenance exécutés par l'agence candidate, au cours des 5 (cinq) dernières années avec attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants, montant, époque, lieu d'exécution et précisions s'ils ont été faits selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes : Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle, références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur à réaliser la prestation). Les candidats devront présenter suivant la nomenclature des travaux publics a minima : Attestations et certifications de la capacité professionnelle Qualifélec Eclairage public «travaux neufs - niveau minimal Tn1» et «maintenance - niveau minimal Me1» ou équivalents (articles R2142-13 et R2142-14 du Code de la Commande Publique) Copie des Autorisations d'Intervenir à Proximité des Réseaux (Aipr) de l'ensemble du personnel de l'agence candidate. - la copie des titres individuels et tableau récapitulatif des habilitations électriques conformément à la norme Nfc 18 510, de l'ensemble du personnel de l'agence qui répond used not-allowed no-eu-funds t-requ true not-allowed 1635145 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1635145 none required not-allowed false no ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1635145 3 ORG-0004 ORG-0005 FRA false false AW Solutions required true 2025-06-02+02:00 10:00:00+02:00 2025-06-04+02:00 10:00:00+02:00 Saint-Priest-en-Perez false 1 Le contrat dépasse la durée maximale prévue à l'article L2125-1 du Code de la commande publique pour les motifs suivants : l'exécution nécessite des investissements amortissables sur une durée supérieure à 4 ans fa-wo-rc none 12 Lot n°12 Lot géographique 12 works 9000000 45316110 45316110 45231400 45316000 45316100 4 avenue Albert Raimond Saint-Priest-en-Jarez 42271 FRK25 FRA 2026-01-01+01:00 2031-12-31+01:00 3 LOT-0013 ef-stand Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles si elle n'est pas mentionnée dans le Dc2 Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années used tp-abil Références sur des travaux spécifiés : Liste des travaux neufs et de maintenance exécutés par l'agence candidate, au cours des 5 (cinq) dernières années avec attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants, montant, époque, lieu d'exécution et précisions s'ils ont été faits selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes : Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle, références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur à réaliser la prestation). Les candidats devront présenter suivant la nomenclature des travaux publics a minima : Attestations et certifications de la capacité professionnelle Qualifélec Eclairage public «travaux neufs - niveau minimal Tn1» et «maintenance - niveau minimal Me1» ou équivalents (articles R2142-13 et R2142-14 du Code de la Commande Publique) Copie des Autorisations d'Intervenir à Proximité des Réseaux (Aipr) de l'ensemble du personnel de l'agence candidate. - la copie des titres individuels et tableau récapitulatif des habilitations électriques conformément à la norme Nfc 18 510, de l'ensemble du personnel de l'agence qui répond used not-allowed no-eu-funds t-requ true not-allowed 1635145 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1635145 none required not-allowed false no ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1635145 3 ORG-0004 ORG-0005 FRA false false AW Solutions required true 2025-06-02+02:00 10:00:00+02:00 2025-06-04+02:00 10:00:00+02:00 Saint-Priest-en-Perez false 1 Le contrat dépasse la durée maximale prévue à l'article L2125-1 du Code de la commande publique pour les motifs suivants : l'exécution nécessite des investissements amortissables sur une durée supérieure à 4 ans fa-wo-rc none 13 Lot n°13 Lot géographique 13 works 9000000 45316110 45316110 45231400 45316000 45316100 4 avenue Albert Raimond Saint-Priest-en-Jarez 42271 FRK25 FRA 2026-01-01+01:00 2031-12-31+01:00 3