16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset38170FRA443928874 +33480041260publications-joue@aws-france.com http://www.silene-habitat.com/ ORG-0002 SILENE HABITAT 17 Rue Pierre Mendès FranceSaint Nazaire44600FRA44212836900018 WILLIAMSON SandrineDirectrice Générale0253484444correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif de Nantes 241116, allée de l'Ile-GlorietteNantes44041FRA664018 02409946000240994658greffe.ta-nantes@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Nantes 241116, allée de l'Ile-GlorietteNantes44041FRA1282180 02409946000240994658greffe.ta-nantes@juradm.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Nantes 241116, allée de l'Ile-GlorietteNantes44041FRA664023 02409946000240994658greffe.ta-nantes@juradm.fr00258635-202485/20242024-04-30Z 2.3 eforms-sdk-1.8 41cb7235-69b5-4693-8933-24234509aba73ad9992a-a10e-444b-81ea-9e287e88c44b2024-04-26+02:0017:01:20+02:000132014L0024cn-standardFRAhttp://agysoft.marches-publics.info/body-plhc-am ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.restricted false24AOR001Maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un ensemble immobilier de logements locatifs sociaux, d'un multi-accueil et d'une crèche familiale - route de la Trébale et bd Broodcoorens à SAINT-NAZAIRELe détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un ensemble immobilier d'environ 17 logements locatifs sociaux, d'un multi-accueil municipal de 40 berceaux et d'une crèche familiale municipale - route de la Trébale et boulevard Emile Broodcoorens à SAINT-NAZAIREservicesUne visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation7122100071221000Saint-NazaireSaint-Nazaire44600FRG01 FRALOT-0000 sui-act- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçususedtrue ef-stand- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponiblesusedtrue tp-abil- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat - Indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marchéusedtruenot-allowedno-eu-fundst-requfalse 1460375non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1460375 nonerequired not-allowed false no performanceL'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. La durée du marché est une durée prévisionnelle. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteurfalseLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=14603754 ORG-0005 ORG-0003 ORG-0004FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2024-05-27+02:0012:00:00+02:00 false none noneS-PF-1460375Maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un ensemble immobilier de logements locatifs sociaux, d'un multi-accueil et d'une crèche familiale - route de la Trébale et bd Broodcoorens à SAINT-NAZAIRELe détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un ensemble immobilier d'environ 17 logements locatifs sociaux, d'un multi-accueil municipal de 40 berceaux et d'une crèche familiale municipale - route de la Trébale et boulevard Emile Broodcoorens à SAINT-NAZAIREservices7122100071221000Saint-NazaireSaint-Nazaire44600FRG01 FRA Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires0