16
ORG-0001
Avenue-Web Systèmes
Seyssinet-Pariset
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+33480041260
publications-joue@aws-france.com
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ORG-0002
Communauté d'agglomération de l'Ouest Rhodanien
3 rue de la Venne
Tarare
69170
FRK26
FRA
54609
VERCHÈRE Patrice
Président
0474050660
0474632290
marchespublics@c-or.fr
ORG-0003
Tribunal administratif de Lyon
184, rue Duguesclin
Lyon
69433
FRK26
FRA
CDB17167-9C7F-C09D-BF792B7876CC6B84
0478141010
0478141065
greffe.ta-lyon@juradm.fr
ORG-0004
Tribunal administratif de Lyon
184, rue Duguesclin
Lyon
69433
FRK26
FRA
CDB1717C-98AD-389E-E9279102BD483C5D
0478141010
0478141065
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« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
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Acquisition de bacs de grande capacité à préhension latérale pour la collecte des déchets ménagers
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants maximums et les quantités prévisionnelles sont indiqués dans le dossier de consultation
supplies
Les sous-critères d'analyse des offres sont indiqués dans le règlement de consultation.
Les soumissionnaires devront fournir des échantillons dans les conditions du règlement de consultation
34928480
34928480
1038 route de Régny
Lieu-dit "Malbarde"
Bourg-de-Thizy
Thizy-les-bourgs
69240
FRK26
FRA
LOT-0001
ef-stand
Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (Dc1 ou équivalent) - En cas de groupement, pouvoir donné au mandataire - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
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Références sur des livraisons spécifiées : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
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L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.<br/>Budget de la COR
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1038 route de Régny
Lieu-dit "Malbarde"
Bourg-de-Thizy
Thizy-les-bourgs
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Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
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Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (Dc1 ou équivalent) - En cas de groupement, pouvoir donné au mandataire - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
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Références sur des livraisons spécifiées : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
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L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.<br/>Budget de la COR
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1038 route de Régny
Lieu-dit "Malbarde"
Bourg-de-Thizy
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Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
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Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (Dc1 ou équivalent) - En cas de groupement, pouvoir donné au mandataire - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
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Lieu-dit "Malbarde"
Bourg-de-Thizy
Thizy-les-bourgs
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Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges