16 ORG-0001 Ville de Clichy la Garenne 80 Bd Jean Jaurès- BP 300 Clichy la Garenne 92110 FR105 FRA 21920024300018 +33 147153000 marches.publics@ville-clichy.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Cergy Pontoise 2-4, boulevard de l'Hautil CERGE PONTOISE 95027 FR108 FRA 179 507 025 00015 www.dematis.com ORG-0000 DEMATIS Paris 75015 FR101 FRA 45072478600030 +33 172365548 contact@dematis.com 00260123-202578/20252025-04-22+02:00 2.3 eforms-sdk-1.13 b70746d4-ab26-4129-9c37-a233bccc4069 d2f4733d-3075-49c7-9c0b-c51bd2863e2e 2025-04-17+02:00 16:40:07+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://marches.maximilien.fr/?page=Frame.ConsultationsOrganisme&org=d7m body-pl gen-pub ORG-0001 ted-esen ORG-0000 epo-procurement-document 4 4 Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire exécuté au moyen de bons de commande. La consultation est répartie en quatre lots. Chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire, qui s'exécute à bons de commande. Chaque lot est conclu pour une durée contractuelle d'une (1) année à compter de sa date de notification. Ils pourront être reconduits tacitement trois (3) fois maximum par période d'une année (12 mois). En tout état de cause, la durée totale de chaque lot ne pourra excéder quatre (4) ans (48 mois). open false SE25-002 ORGANISATION DES CLASSES DE DECOUVERTE A DESTINATION DES ELEVES DE CLASSES ELEMENTAIRES SUR LA TERRITOIRE DE LA VILLE DE CLICHY La présente consultation a pour objet l'organisation des classes de découverte pour les élèves de classes élémentaires de Clichy pour les établissement publics et privés sous contrat pendant les périodes scolaires. La ville a décidé de passer un marché relatif aux classes de découvertes pour les écoles publiques et privées sous contrat avec l'Etat. services 80100000 80 Bd Jean Jaurès- BP 300 Clichy la Garenne 92110 FR105 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds DOC-1 non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/?page=Frame.ConsultationsOrganisme&org=d7m none epo-procurement-document performance allowed no required quality La qualité de l'offre ainsi que tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. price Le prix de l'offre ainsi que tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://marches.maximilien.fr/?page=Frame.ConsultationsOrganisme&org=d7m 4 Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours en contestation de validité du contrat ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique, dans les conditions définies par le Conseil d'Etat dans son arrêt Département de Tarnet-Garonne du 4 avril 2014. Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Clichy la Garenne Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Cergy Pontoise - ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2025-05-22+02:00 12:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 1 Classe Histoire Le present a pour objet les classes découverts d'histoire. services 220000 80100000 80 Bd Jean Jaurès- BP 300 Clichy-la-garenne 92110 FR105 FRA 12 3 En vertu de l'article R.2122-7 du Code de la commande publique, les prestations de chaque pourront donner lieu à un nouveau marché sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet des livraisons complémentaires, et qui seront exécutées par le titulaire de ce présent marché. Ce nouveau marché devra être conclu dans les trois ans à compter de la notification du présent marché. Pour le lot 1, les prestations ne pourront excéder 25% du montant total du marché. LOT-0002 not-allowed no-eu-funds DOC-1 non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/?page=Frame.ConsultationsOrganisme&org=d7m none epo-procurement-document performance allowed no required quality La qualité de l'offre ainsi que tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. price Le prix de l'offre ainsi que tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://marches.maximilien.fr/?page=Frame.ConsultationsOrganisme&org=d7m 4 Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours en contestation de validité du contrat ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique, dans les conditions définies par le Conseil d'Etat dans son arrêt Département de Tarnet-Garonne du 4 avril 2014. Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Clichy la Garenne Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Cergy Pontoise - ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2025-05-22+02:00 12:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 2 Classe Patrimoine régional La consultation a pour objet les classes de décourvertes pour le Patrimoine régional services 100000 80100000 Clichy 92110 FR105 FRA 12 3 En vertu de l'article R.2122-7 du Code de la commande publique, les prestations de chaque pourront donner lieu à un nouveau marché sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet des livraisons complémentaires, et qui seront exécutées par le titulaire de ce présent marché. Ce nouveau marché devra être conclu dans les trois ans à compter de la notification du présent marché. Pour le lot 2, les prestations ne pourront excéder 25% du montant total du marché. LOT-0003 not-allowed no-eu-funds DOC-1 non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/?page=Frame.ConsultationsOrganisme&org=d7m none epo-procurement-document performance allowed no required quality La qualité de l'offre ainsi que tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. price Le prix de l'offre ainsi que tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://marches.maximilien.fr/?page=Frame.ConsultationsOrganisme&org=d7m 4 Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours en contestation de validité du contrat ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique, dans les conditions définies par le Conseil d'Etat dans son arrêt Département de Tarnet-Garonne du 4 avril 2014. Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Clichy la Garenne Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Cergy Pontoise - ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2025-05-22+02:00 12:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 3 Classes pour les activiités sportives Le présent lot a pour objet les classes pour les activités sportives services 440000 80100000 Clichy 92110 FR105 FRA 12 3 En vertu de l'article R.2122-7 du Code de la commande publique, les prestations de chaque pourront donner lieu à un nouveau marché sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet des livraisons complémentaires, et qui seront exécutées par le titulaire de ce présent marché. Ce nouveau marché devra être conclu dans les trois ans à compter de la notification du présent marché. Pour le lot 3, les prestations ne pourront excéder 25% du montant maximum annuel du marché. LOT-0004 not-allowed no-eu-funds DOC-1 non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/?page=Frame.ConsultationsOrganisme&org=d7m none epo-procurement-document performance allowed no required quality La qualité de l'offre ainsi que tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. price Le prix de l'offre ainsi que tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://marches.maximilien.fr/?page=Frame.ConsultationsOrganisme&org=d7m 4 Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours en contestation de validité du contrat ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique, dans les conditions définies par le Conseil d'Etat dans son arrêt Département de Tarnet-Garonne du 4 avril 2014. Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Clichy la Garenne Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Cergy Pontoise - ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2025-05-22+02:00 12:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none Classes ENVIRONNEMENT ET SCIENTIFIQUE Le lot 4 a pour objet les classes de découverte ENVIRONNEMENT ET SCIENTIFIQUE services 100000 80100000 Clichy 9110 FR105 FRA 12 3 En vertu de l'article R.2122-7 du Code de la commande publique, les prestations de chaque pourront donner lieu à un nouveau marché sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet des livraisons complémentaires, et qui seront exécutées par le titulaire de ce présent marché. Ce nouveau marché devra être conclu dans les trois ans à compter de la notification du présent marché. Pour le lot 4, les prestations ne pourront excéder 25% du montant total du marché.