16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.ardeche.fr ORG-0002 Département de l'Ardèche 737 Quartier de la Chaumette Privas 07007 FRA 22070001700019 Olivier AMRANE Président 0475667707 commandepublique@ardeche.fr ORG-0003 Département de l'Ardèche Hôtel du Département Quartier de la Chaumette Privas 07007 FRA 1681217 0475667707 commandepublique@ardeche.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin Lyon 69433 FRA 1399753 0478141010 0478141065 greffe.ta-lyon@juradm.fr 00260608-202486/20242024-05-02Z 2.3 eforms-sdk-1.8 d73804d2-5050-4efc-8734-b9836bed4827 fca53feb-f67c-4b3c-bcde-cc62f9ed4a5b 2024-04-29+02:00 15:19:28+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. open false 2024DFAC02 Prestations de réservation hôtelière et d'achat de titres de transport pour les déplacements des élus, des enfants confiés au Département et des agents du Département de l'Ardèche L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le présent accord-cadre vise l'ensemble des prestations, dites d'agence de voyage, relatives aux déplacements professionnels individuels ou collectifs : réservations, délivrance de confirmation, émission, mise à disposition et gestion des titres de transport aérien, ferroviaire et maritime, nationaux ou internationaux, pour les voyages individuels et de groupes ; hébergement ; location de véhicules de courte durée services La date d'établissement des prix du Dqe est fixée au 23 mai 2024 à 15h00 460000 63500000 63500000 Département de l'Ardèche Privas 07000 FRK22 FRA LOT-0000 sui-act - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé used not-allowed no-eu-funds not-requ true Le renouvellement du présent marché est envisagé à l'échéance des périodes de reconduction 1456266 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1456266 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. 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Le présent accord-cadre vise l'ensemble des prestations, dites d'agence de voyage, relatives aux déplacements professionnels individuels ou collectifs : réservations, délivrance de confirmation, émission, mise à disposition et gestion des titres de transport aérien, ferroviaire et maritime, nationaux ou internationaux, pour les voyages individuels et de groupes ; hébergement ; location de véhicules de courte durée services 63500000 63500000 Département de l'Ardèche Privas 07000 FRK22 FRA 2024-07-01+02:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges