16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA C48E862B-D4B5-A718-920ABBF2247F1C05 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.annecy.fr ORG-0002 Ville d'ANNECY 2305 Esplanade de l'Hôtel-de-Ville Annecy 74011 FRK28 FRA 526 Monsieur le Maire 0485467922 marchespublics@annecy.fr ORG-0003 Tribunal administratif 2 place de Verdun Grenoble 38000 FRK24 FRA C48E8676-A964-A3A1-B26B6633AD3392CD 0476429000 greffe.ta-grenoble@juradm.fr 00026085-202510/20252025-01-15+01:00 2.3 eforms-sdk-1.10 7e739a97-e53b-4425-9a48-484b9a6a595e cfd7a217-43f0-4d7b-a83d-45cdfb33b3e0 2025-01-13+01:00 17:17:25+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.annecy.fr la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. 2 open false 24FT-CP-0775-Z Travaux courants de voirie La consultation concerne des accords-cadres multi-attributaires, donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents ultérieurs. Durant la période de validité de l'accord-cadre, lorsque survient un nouveau besoin en termes de travaux courants de V.R.D. ou de revêtements bitumineux, la Personne Publique met en concurrence les seuls titulaires « présélectionnés » pour le lot concerné et attribue le marché à celui qui aura présenté la meilleure offre. Cette mise en concurrence sera effectuée suivant les modalités décrites dans les documents de la consultation works La date de début est donnée à titre informatif et ne constitue pas une donnée contractuelle. Le présent accord-cadre fixe les principes applicables aux futures mises en concurrence (critères de jugement, contenu des dossiers, modalités de réponses…), ainsi que certaines dispositions relatives aux conditions d'exécution des marchés (C.C.A.P. et C.C.T.P.). Par contre, le détail précis des travaux à réaliser, le délai d'exécution et les prix des prestations seront fixés au cas par cas lors de la survenance du besoin 45233000 45233000 LOT-0001 sui-act - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) used tp-abil Les qualifications Fntp souhaitées sont : Pour le lot 20 : 2321 - 2342 - 341 - 3432 - 3451 - 3452 - 346 - 347 - 3641 - 3642 - 5144 - 5154 - 5162 Les qualifications peuvent être remplacées par des références récentes de clients concernant des travaux similaires ou par tout élément permettant au candidat de justifier de ses capacités techniques et professionnelles. Le candidat peut demander que soient prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'un ou plusieurs sous-traitant(s) en justifiant de celles-ci dans son offre. Le candidat est dispensé de fournir ces documents ou renseignements s'il indique dans son pli les informations nécessaires à leur consultation, à condition que l'accès soit gratuit, par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique used not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1574648 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1574648 none required not-allowed false no false poi-exa 40 quality Valeur technique poi-exa 30 quality Moyens techniques et humains poi-exa 25 quality Performances en matière de protection de l'environnement poi-exa 5 price Prix https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1574648 3 Les recours peuvent être effectués par voie postale, ou électronique sur le site www.telerecours.fr ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2025-02-14+01:00 12:00:00+01:00 2025-02-14+01:00 14:00:00+01:00 false 7 fa-w-rc none 20 Travaux V.R.D V.R.D works Montant minimum sur la durée de l'accord-cadre : 1 400 000 euro(s) Ht Montant maximum sur la durée de l'accord-cadre : 5 600 000 euro(s) Ht 45233000 45233000 2025-04-01+02:00 48 0 LOT-0002 sui-act - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) used tp-abil Les qualifications Fntp souhaitées sont : Pour le lot 23 : 3321 - 341 - 3421 - 2321 Les qualifications peuvent être remplacées par des références récentes de clients concernant des travaux similaires ou par tout élément permettant au candidat de justifier de ses capacités techniques et professionnelles. Le candidat peut demander que soient prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'un ou plusieurs sous-traitant(s) en justifiant de celles-ci dans son offre. Le candidat est dispensé de fournir ces documents ou renseignements s'il indique dans son pli les informations nécessaires à leur consultation, à condition que l'accès soit gratuit, par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique used not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1574648 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1574648 none required not-allowed false no false poi-exa 40 quality Valeur technique poi-exa 30 quality Moyens techniques et humains poi-exa 25 quality Performances en matière de protection de l'environnement poi-exa 5 price Prix https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1574648 3 Les recours peuvent être effectués par voie postale, ou électronique sur le site www.telerecours.fr ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2025-02-14+01:00 12:00:00+01:00 2025-02-14+01:00 14:00:00+01:00 false 7 fa-w-rc none 23 Travaux de revêtements bitumineux REVETEMENTS BITUMINEUX works Montant minimum sur la durée de l'accord-cadre : 2 000 000 euro(s) Ht Montant maximum sur la durée de l'accord-cadre : 8 000 000 euro(s) Ht 45233000 45233000 2025-04-01+02:00 48 0