16 https://www.marches-securises.fr http://www.morbihan-habitat.fr ORG-0001 Morbihan Habitat (56) 6 avenue Edgar Degas CS 62291 Vannes 56008 FRH04 FRA 27560004700011 +33 297015991 f.gicquel@morbihan-habitat.fr ORG-0003 Tribunal Administratif de RENNES RENNES 35044 FRH03 FRA 17350005900014 +33 223212828 greffe.ta-rennes@juradm.fr 00026246-202510/20252025-01-15+01:00 2.3 eforms-sdk-1.11 a26546a1-82f2-41ea-a1f9-2216482bfdee 3e9a39ee-73d5-4c63-92a3-32b1e10b8001 2025-01-14Z 09:18:52Z 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-securises.fr body-pl hc-am ORG-0001 bankr-nat bankruptcy corruption cred-arran crime-org distorsion envir-law finan-laund fraud human-traffic insolvency labour-law liq-admin misrepresent nati-ground partic-confl prep-confl prof-misconduct sanction socsec-law socsec-pay susp-act tax-pay terr-offence open all 24S0155-1 24S0155- RELANCE-Construction d’un EHPAD de 76 places à LANGUIDIC Construction d'un EHPAD de 76 places à LANGUIDIC works Procédure d’appel d’offres ouvert en application des article R.2161-2 à R.2161-5 du code de la commande publique Groupement de commandes pour le lot n°18 (articles L2113-6 et L2113-7 du Code de la Commande publique) 45000000 LANGUIDIC 56440 FRH04 FRA LOT-0003 ef-stand Capacité économique et financière de l’entreprise Déclaration concernant le chiffre d’affaires global et le chiffre d’affaires concernant les travaux, objets du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (DC2 ou équivalent). tp-abil Références professionnelles et la capacité technique de l’entreprise 3.1 Qualification ou références de l’entreprise pour la réalisation d’opérations d’importance équivalente datant de moins de 3 ans indiquant le montant, la date et le destinataire. 3.2 Effectifs moyens annuels du candidat other Situation juridique de l’entreprise 1.1 Une lettre de candidature (DC1 ou équivalent) comportant l’ensemble des indications permettant d’identifier le candidat ou l’ensemble des membres du groupement, le cas échéant. 1.2 Déclaration sur l’honneur (modèle ci-joint ou DC1 ou DUME) attestant qu’il ne fait pas l’objet d’une des interdictions de soumissionner telles que définies aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 du code de la commande publique) et qu’il est en règle au regard des articles l.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l’emploi des travailleurs handicapés. no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://www.marches-securises.fr/entreprise false no not-allowed not-allowed poi-exa 60 price Formule appliquée : (offre moins disante / offre du candidat) X 60 poi-exa 40 quality Il est demandé aux candidats d’utiliser la trame du mémoire technique fournie dans le présent dossier de consultation. Une mémoire technique non rempli ou non remis sur ce modèle entraînera une dévaluation de la note technique attribuée au candidat : Le "malus" appliqué sera de : -5 points. Les attendus de l’acheteur sont précisés dans la trame de mémoire technique. N° Critères Pondération 1 Moyens humains et matériels affectés spécifiquement au chantier 15 points 2 Note méthodologique 15 points 3 Valorisation du chantier en matière environnementale 10 points En cas de classement en première position de candidats ex aequo à l’issue de l’analyse des offres, le candidat ayant eu la meilleure note sur le critère prépondérant, ou à défaut sur le sous-critère prépondérant, se verra déclaré attributaire pressenti.   https://www.marches-securises.fr/entreprise 180 La procédure du référé précontractuel prévue à l'article L. 551-1 du code de justice administrative peut être mis en œuvre avant la signature du marché. La procédure de référé contractuel administratif, prévue aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative peut être mise en œuvre sauf introduction préalable d’un référé précontractuel. Un recours contre le contrat signé peut être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé suspension (article L 521-1 du Code de justice administrative). ORG-0003 ORG-0003 ORG-0001 FRA false false required false 2025-02-20+01:00 13:00:00+01:00 false none none 3 Lot 03 - Charpente bois - Bardage bois ITE Lot 03 - Charpente bois - Bardage bois ITE works 45000000 LANGUIDIC 56440 FRH04 FRA 24 LOT-0002 ef-stand Capacité économique et financière de l’entreprise Déclaration concernant le chiffre d’affaires global et le chiffre d’affaires concernant les travaux, objets du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (DC2 ou équivalent). tp-abil Références professionnelles et la capacité technique de l’entreprise 3.1 Qualification ou références de l’entreprise pour la réalisation d’opérations d’importance équivalente datant de moins de 3 ans indiquant le montant, la date et le destinataire. 3.2 Effectifs moyens annuels du candidat other Situation juridique de l’entreprise 1.1 Une lettre de candidature (DC1 ou équivalent) comportant l’ensemble des indications permettant d’identifier le candidat ou l’ensemble des membres du groupement, le cas échéant. 1.2 Déclaration sur l’honneur (modèle ci-joint ou DC1 ou DUME) attestant qu’il ne fait pas l’objet d’une des interdictions de soumissionner telles que définies aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 du code de la commande publique) et qu’il est en règle au regard des articles l.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l’emploi des travailleurs handicapés. no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://www.marches-securises.fr/entreprise false no not-allowed not-allowed poi-exa 60 price Formule appliquée : (offre moins disante / offre du candidat) X 60 poi-exa 40 quality Il est demandé aux candidats d’utiliser la trame du mémoire technique fournie dans le présent dossier de consultation. Une mémoire technique non rempli ou non remis sur ce modèle entraînera une dévaluation de la note technique attribuée au candidat : Le "malus" appliqué sera de : -5 points. Les attendus de l’acheteur sont précisés dans la trame de mémoire technique. N° Critères Pondération 1 Moyens humains et matériels affectés spécifiquement au chantier 15 points 2 Note méthodologique 15 points 3 Valorisation du chantier en matière environnementale 10 points En cas de classement en première position de candidats ex aequo à l’issue de l’analyse des offres, le candidat ayant eu la meilleure note sur le critère prépondérant, ou à défaut sur le sous-critère prépondérant, se verra déclaré attributaire pressenti.   https://www.marches-securises.fr/entreprise 180 La procédure du référé précontractuel prévue à l'article L. 551-1 du code de justice administrative peut être mis en œuvre avant la signature du marché. La procédure de référé contractuel administratif, prévue aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative peut être mise en œuvre sauf introduction préalable d’un référé précontractuel. Un recours contre le contrat signé peut être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé suspension (article L 521-1 du Code de justice administrative). ORG-0003 ORG-0003 ORG-0001 FRA false false required false 2025-02-20+01:00 13:00:00+01:00 false none none 2 Lot 02 - Gros-Œuvre Lot 02 - Gros-Œuvre works 45000000 LANGUIDIC 56440 FRH04 FRA 24 LOT-0004 ef-stand Capacité économique et financière de l’entreprise Déclaration concernant le chiffre d’affaires global et le chiffre d’affaires concernant les travaux, objets du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (DC2 ou équivalent). tp-abil Références professionnelles et la capacité technique de l’entreprise 3.1 Qualification ou références de l’entreprise pour la réalisation d’opérations d’importance équivalente datant de moins de 3 ans indiquant le montant, la date et le destinataire. 3.2 Effectifs moyens annuels du candidat other Situation juridique de l’entreprise 1.1 Une lettre de candidature (DC1 ou équivalent) comportant l’ensemble des indications permettant d’identifier le candidat ou l’ensemble des membres du groupement, le cas échéant. 1.2 Déclaration sur l’honneur (modèle ci-joint ou DC1 ou DUME) attestant qu’il ne fait pas l’objet d’une des interdictions de soumissionner telles que définies aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 du code de la commande publique) et qu’il est en règle au regard des articles l.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l’emploi des travailleurs handicapés. no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://www.marches-securises.fr/entreprise false no not-allowed not-allowed poi-exa 60 price Formule appliquée : (offre moins disante / offre du candidat) X 60 poi-exa 40 quality Il est demandé aux candidats d’utiliser la trame du mémoire technique fournie dans le présent dossier de consultation. Une mémoire technique non rempli ou non remis sur ce modèle entraînera une dévaluation de la note technique attribuée au candidat : Le "malus" appliqué sera de : -5 points. Les attendus de l’acheteur sont précisés dans la trame de mémoire technique. N° Critères Pondération 1 Moyens humains et matériels affectés spécifiquement au chantier 15 points 2 Note méthodologique 15 points 3 Valorisation du chantier en matière environnementale 10 points En cas de classement en première position de candidats ex aequo à l’issue de l’analyse des offres, le candidat ayant eu la meilleure note sur le critère prépondérant, ou à défaut sur le sous-critère prépondérant, se verra déclaré attributaire pressenti.   https://www.marches-securises.fr/entreprise 180 La procédure du référé précontractuel prévue à l'article L. 551-1 du code de justice administrative peut être mis en œuvre avant la signature du marché. La procédure de référé contractuel administratif, prévue aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative peut être mise en œuvre sauf introduction préalable d’un référé précontractuel. Un recours contre le contrat signé peut être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé suspension (article L 521-1 du Code de justice administrative). ORG-0003 ORG-0003 ORG-0001 FRA false false required false 2025-02-20+01:00 13:00:00+01:00 false none none 4 Lot 04 – Etanchéité Lot 04 – Etanchéité works 45000000 LANGUIDIC 56440 FRH04 FRA 24 LOT-0005 ef-stand Capacité économique et financière de l’entreprise Déclaration concernant le chiffre d’affaires global et le chiffre d’affaires concernant les travaux, objets du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (DC2 ou équivalent). tp-abil Références professionnelles et la capacité technique de l’entreprise 3.1 Qualification ou références de l’entreprise pour la réalisation d’opérations d’importance équivalente datant de moins de 3 ans indiquant le montant, la date et le destinataire. 3.2 Effectifs moyens annuels du candidat other Situation juridique de l’entreprise 1.1 Une lettre de candidature (DC1 ou équivalent) comportant l’ensemble des indications permettant d’identifier le candidat ou l’ensemble des membres du groupement, le cas échéant. 1.2 Déclaration sur l’honneur (modèle ci-joint ou DC1 ou DUME) attestant qu’il ne fait pas l’objet d’une des interdictions de soumissionner telles que définies aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 du code de la commande publique) et qu’il est en règle au regard des articles l.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l’emploi des travailleurs handicapés. no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://www.marches-securises.fr/entreprise false no not-allowed not-allowed poi-exa 60 price Formule appliquée : (offre moins disante / offre du candidat) X 60 poi-exa 40 quality Il est demandé aux candidats d’utiliser la trame du mémoire technique fournie dans le présent dossier de consultation. Une mémoire technique non rempli ou non remis sur ce modèle entraînera une dévaluation de la note technique attribuée au candidat : Le "malus" appliqué sera de : -5 points. Les attendus de l’acheteur sont précisés dans la trame de mémoire technique. N° Critères Pondération 1 Moyens humains et matériels affectés spécifiquement au chantier 15 points 2 Note méthodologique 15 points 3 Valorisation du chantier en matière environnementale 10 points En cas de classement en première position de candidats ex aequo à l’issue de l’analyse des offres, le candidat ayant eu la meilleure note sur le critère prépondérant, ou à défaut sur le sous-critère prépondérant, se verra déclaré attributaire pressenti.   https://www.marches-securises.fr/entreprise 180 La procédure du référé précontractuel prévue à l'article L. 551-1 du code de justice administrative peut être mis en œuvre avant la signature du marché. La procédure de référé contractuel administratif, prévue aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative peut être mise en œuvre sauf introduction préalable d’un référé précontractuel. Un recours contre le contrat signé peut être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé suspension (article L 521-1 du Code de justice administrative). ORG-0003 ORG-0003 ORG-0001 FRA false false required false 2025-02-20+01:00 13:00:00+01:00 false none none 5 Lot 05 - Couverture - Bardage ardoises Lot 05 - Couverture - Bardage ardoises works 45000000 LANGUIDIC 56440 FRH04 FRA 24 LOT-0006 ef-stand Capacité économique et financière de l’entreprise Déclaration concernant le chiffre d’affaires global et le chiffre d’affaires concernant les travaux, objets du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (DC2 ou équivalent). tp-abil Références professionnelles et la capacité technique de l’entreprise 3.1 Qualification ou références de l’entreprise pour la réalisation d’opérations d’importance équivalente datant de moins de 3 ans indiquant le montant, la date et le destinataire. 3.2 Effectifs moyens annuels du candidat other Situation juridique de l’entreprise 1.1 Une lettre de candidature (DC1 ou équivalent) comportant l’ensemble des indications permettant d’identifier le candidat ou l’ensemble des membres du groupement, le cas échéant. 1.2 Déclaration sur l’honneur (modèle ci-joint ou DC1 ou DUME) attestant qu’il ne fait pas l’objet d’une des interdictions de soumissionner telles que définies aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 du code de la commande publique) et qu’il est en règle au regard des articles l.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l’emploi des travailleurs handicapés. no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://www.marches-securises.fr/entreprise false no not-allowed not-allowed poi-exa 60 price Formule appliquée : (offre moins disante / offre du candidat) X 60 poi-exa 40 quality Il est demandé aux candidats d’utiliser la trame du mémoire technique fournie dans le présent dossier de consultation. Une mémoire technique non rempli ou non remis sur ce modèle entraînera une dévaluation de la note technique attribuée au candidat : Le "malus" appliqué sera de : -5 points. Les attendus de l’acheteur sont précisés dans la trame de mémoire technique. N° Critères Pondération 1 Moyens humains et matériels affectés spécifiquement au chantier 15 points 2 Note méthodologique 15 points 3 Valorisation du chantier en matière environnementale 10 points En cas de classement en première position de candidats ex aequo à l’issue de l’analyse des offres, le candidat ayant eu la meilleure note sur le critère prépondérant, ou à défaut sur le sous-critère prépondérant, se verra déclaré attributaire pressenti.   https://www.marches-securises.fr/entreprise 180 La procédure du référé précontractuel prévue à l'article L. 551-1 du code de justice administrative peut être mis en œuvre avant la signature du marché. La procédure de référé contractuel administratif, prévue aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative peut être mise en œuvre sauf introduction préalable d’un référé précontractuel. Un recours contre le contrat signé peut être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé suspension (article L 521-1 du Code de justice administrative). ORG-0003 ORG-0003 ORG-0001 FRA false false required false 2025-02-20+01:00 13:00:00+01:00 false none none 6 Lot 06 – Enduit - Isolation Thermique Extérieure Lot 06 – Enduit - Isolation Thermique Extérieure works 45000000 LANGUIDIC 56440 FRH04 FRA 24 LOT-0007 ef-stand Capacité économique et financière de l’entreprise Déclaration concernant le chiffre d’affaires global et le chiffre d’affaires concernant les travaux, objets du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (DC2 ou équivalent). tp-abil Références professionnelles et la capacité technique de l’entreprise 3.1 Qualification ou références de l’entreprise pour la réalisation d’opérations d’importance équivalente datant de moins de 3 ans indiquant le montant, la date et le destinataire. 3.2 Effectifs moyens annuels du candidat other Situation juridique de l’entreprise 1.1 Une lettre de candidature (DC1 ou équivalent) comportant l’ensemble des indications permettant d’identifier le candidat ou l’ensemble des membres du groupement, le cas échéant. 1.2 Déclaration sur l’honneur (modèle ci-joint ou DC1 ou DUME) attestant qu’il ne fait pas l’objet d’une des interdictions de soumissionner telles que définies aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 du code de la commande publique) et qu’il est en règle au regard des articles l.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l’emploi des travailleurs handicapés. no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://www.marches-securises.fr/entreprise false no not-allowed not-allowed poi-exa 60 price Formule appliquée : (offre moins disante / offre du candidat) X 60 poi-exa 40 quality Il est demandé aux candidats d’utiliser la trame du mémoire technique fournie dans le présent dossier de consultation. Une mémoire technique non rempli ou non remis sur ce modèle entraînera une dévaluation de la note technique attribuée au candidat : Le "malus" appliqué sera de : -5 points. Les attendus de l’acheteur sont précisés dans la trame de mémoire technique. N° Critères Pondération 1 Moyens humains et matériels affectés spécifiquement au chantier 15 points 2 Note méthodologique 15 points 3 Valorisation du chantier en matière environnementale 10 points En cas de classement en première position de candidats ex aequo à l’issue de l’analyse des offres, le candidat ayant eu la meilleure note sur le critère prépondérant, ou à défaut sur le sous-critère prépondérant, se verra déclaré attributaire pressenti.   https://www.marches-securises.fr/entreprise 180 La procédure du référé précontractuel prévue à l'article L. 551-1 du code de justice administrative peut être mis en œuvre avant la signature du marché. La procédure de référé contractuel administratif, prévue aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative peut être mise en œuvre sauf introduction préalable d’un référé précontractuel. Un recours contre le contrat signé peut être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé suspension (article L 521-1 du Code de justice administrative). ORG-0003 ORG-0003 ORG-0001 FRA false false required false 2025-02-20+01:00 13:00:00+01:00 false none none 7 Lot 07 - Menuiseries extérieures - Fermetures extérieures Lot 07 - Menuiseries extérieures - Fermetures extérieures works 45000000 LANGUIDIC 56440 FRH04 FRA 24 LOT-0008 ef-stand Capacité économique et financière de l’entreprise Déclaration concernant le chiffre d’affaires global et le chiffre d’affaires concernant les travaux, objets du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (DC2 ou équivalent). tp-abil Références professionnelles et la capacité technique de l’entreprise 3.1 Qualification ou références de l’entreprise pour la réalisation d’opérations d’importance équivalente datant de moins de 3 ans indiquant le montant, la date et le destinataire. 3.2 Effectifs moyens annuels du candidat other Situation juridique de l’entreprise 1.1 Une lettre de candidature (DC1 ou équivalent) comportant l’ensemble des indications permettant d’identifier le candidat ou l’ensemble des membres du groupement, le cas échéant. 1.2 Déclaration sur l’honneur (modèle ci-joint ou DC1 ou DUME) attestant qu’il ne fait pas l’objet d’une des interdictions de soumissionner telles que définies aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 du code de la commande publique) et qu’il est en règle au regard des articles l.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l’emploi des travailleurs handicapés. no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://www.marches-securises.fr/entreprise false no not-allowed not-allowed poi-exa 60 price Formule appliquée : (offre moins disante / offre du candidat) X 60 poi-exa 40 quality Il est demandé aux candidats d’utiliser la trame du mémoire technique fournie dans le présent dossier de consultation. Une mémoire technique non rempli ou non remis sur ce modèle entraînera une dévaluation de la note technique attribuée au candidat : Le "malus" appliqué sera de : -5 points. Les attendus de l’acheteur sont précisés dans la trame de mémoire technique. N° Critères Pondération 1 Moyens humains et matériels affectés spécifiquement au chantier 15 points 2 Note méthodologique 15 points 3 Valorisation du chantier en matière environnementale 10 points En cas de classement en première position de candidats ex aequo à l’issue de l’analyse des offres, le candidat ayant eu la meilleure note sur le critère prépondérant, ou à défaut sur le sous-critère prépondérant, se verra déclaré attributaire pressenti.   https://www.marches-securises.fr/entreprise 180 La procédure du référé précontractuel prévue à l'article L. 551-1 du code de justice administrative peut être mis en œuvre avant la signature du marché. La procédure de référé contractuel administratif, prévue aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative peut être mise en œuvre sauf introduction préalable d’un référé précontractuel. Un recours contre le contrat signé peut être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé suspension (article L 521-1 du Code de justice administrative). ORG-0003 ORG-0003 ORG-0001 FRA false false required false 2025-02-20+01:00 13:00:00+01:00 false none none 8 Lot 08 - Métallerie – Serrurerie Lot 08 - Métallerie – Serrurerie works 45000000 LANGUIDIC 56440 FRH04 FRA 24 LOT-0009 ef-stand Capacité économique et financière de l’entreprise Déclaration concernant le chiffre d’affaires global et le chiffre d’affaires concernant les travaux, objets du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (DC2 ou équivalent). tp-abil Références professionnelles et la capacité technique de l’entreprise 3.1 Qualification ou références de l’entreprise pour la réalisation d’opérations d’importance équivalente datant de moins de 3 ans indiquant le montant, la date et le destinataire. 3.2 Effectifs moyens annuels du candidat other Situation juridique de l’entreprise 1.1 Une lettre de candidature (DC1 ou équivalent) comportant l’ensemble des indications permettant d’identifier le candidat ou l’ensemble des membres du groupement, le cas échéant. 1.2 Déclaration sur l’honneur (modèle ci-joint ou DC1 ou DUME) attestant qu’il ne fait pas l’objet d’une des interdictions de soumissionner telles que définies aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 du code de la commande publique) et qu’il est en règle au regard des articles l.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l’emploi des travailleurs handicapés. no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://www.marches-securises.fr/entreprise false no not-allowed not-allowed poi-exa 60 price Formule appliquée : (offre moins disante / offre du candidat) X 60 poi-exa 40 quality Il est demandé aux candidats d’utiliser la trame du mémoire technique fournie dans le présent dossier de consultation. Une mémoire technique non rempli ou non remis sur ce modèle entraînera une dévaluation de la note technique attribuée au candidat : Le "malus" appliqué sera de : -5 points. Les attendus de l’acheteur sont précisés dans la trame de mémoire technique. N° Critères Pondération 1 Moyens humains et matériels affectés spécifiquement au chantier 15 points 2 Note méthodologique 15 points 3 Valorisation du chantier en matière environnementale 10 points En cas de classement en première position de candidats ex aequo à l’issue de l’analyse des offres, le candidat ayant eu la meilleure note sur le critère prépondérant, ou à défaut sur le sous-critère prépondérant, se verra déclaré attributaire pressenti.   https://www.marches-securises.fr/entreprise 180 La procédure du référé précontractuel prévue à l'article L. 551-1 du code de justice administrative peut être mis en œuvre avant la signature du marché. La procédure de référé contractuel administratif, prévue aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative peut être mise en œuvre sauf introduction préalable d’un référé précontractuel. Un recours contre le contrat signé peut être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé suspension (article L 521-1 du Code de justice administrative). 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Une mémoire technique non rempli ou non remis sur ce modèle entraînera une dévaluation de la note technique attribuée au candidat : Le "malus" appliqué sera de : -5 points. Les attendus de l’acheteur sont précisés dans la trame de mémoire technique. N° Critères Pondération 1 Moyens humains et matériels affectés spécifiquement au chantier 15 points 2 Note méthodologique 15 points 3 Valorisation du chantier en matière environnementale 10 points En cas de classement en première position de candidats ex aequo à l’issue de l’analyse des offres, le candidat ayant eu la meilleure note sur le critère prépondérant, ou à défaut sur le sous-critère prépondérant, se verra déclaré attributaire pressenti.   https://www.marches-securises.fr/entreprise 180 La procédure du référé précontractuel prévue à l'article L. 551-1 du code de justice administrative peut être mis en œuvre avant la signature du marché. La procédure de référé contractuel administratif, prévue aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative peut être mise en œuvre sauf introduction préalable d’un référé précontractuel. Un recours contre le contrat signé peut être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé suspension (article L 521-1 du Code de justice administrative). ORG-0003 ORG-0003 ORG-0001 FRA false false required false 2025-02-20+01:00 13:00:00+01:00 false none none 10 Lot 10 - Parois isothermes Lot 10 - Parois isothermes works 45000000 LANGUIDIC 56440 FRH04 FRA 24 LOT-0011 ef-stand Capacité économique et financière de l’entreprise Déclaration concernant le chiffre d’affaires global et le chiffre d’affaires concernant les travaux, objets du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (DC2 ou équivalent). tp-abil Références professionnelles et la capacité technique de l’entreprise 3.1 Qualification ou références de l’entreprise pour la réalisation d’opérations d’importance équivalente datant de moins de 3 ans indiquant le montant, la date et le destinataire. 3.2 Effectifs moyens annuels du candidat other Situation juridique de l’entreprise 1.1 Une lettre de candidature (DC1 ou équivalent) comportant l’ensemble des indications permettant d’identifier le candidat ou l’ensemble des membres du groupement, le cas échéant. 1.2 Déclaration sur l’honneur (modèle ci-joint ou DC1 ou DUME) attestant qu’il ne fait pas l’objet d’une des interdictions de soumissionner telles que définies aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 du code de la commande publique) et qu’il est en règle au regard des articles l.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l’emploi des travailleurs handicapés. no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://www.marches-securises.fr/entreprise false no not-allowed not-allowed poi-exa 60 price Formule appliquée : (offre moins disante / offre du candidat) X 60 poi-exa 40 quality Il est demandé aux candidats d’utiliser la trame du mémoire technique fournie dans le présent dossier de consultation. Une mémoire technique non rempli ou non remis sur ce modèle entraînera une dévaluation de la note technique attribuée au candidat : Le "malus" appliqué sera de : -5 points. Les attendus de l’acheteur sont précisés dans la trame de mémoire technique. N° Critères Pondération 1 Moyens humains et matériels affectés spécifiquement au chantier 15 points 2 Note méthodologique 15 points 3 Valorisation du chantier en matière environnementale 10 points En cas de classement en première position de candidats ex aequo à l’issue de l’analyse des offres, le candidat ayant eu la meilleure note sur le critère prépondérant, ou à défaut sur le sous-critère prépondérant, se verra déclaré attributaire pressenti.   https://www.marches-securises.fr/entreprise 180 La procédure du référé précontractuel prévue à l'article L. 551-1 du code de justice administrative peut être mis en œuvre avant la signature du marché. La procédure de référé contractuel administratif, prévue aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative peut être mise en œuvre sauf introduction préalable d’un référé précontractuel. Un recours contre le contrat signé peut être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé suspension (article L 521-1 du Code de justice administrative). ORG-0003 ORG-0003 ORG-0001 FRA false false required false 2025-02-20+01:00 13:00:00+01:00 false none none 11 Lot 11 - Menuiseries intérieures bois Lot 11 - Menuiseries intérieures bois works 45000000 LANGUIDIC 56440 FRH04 FRA 24 LOT-0012 ef-stand Capacité économique et financière de l’entreprise Déclaration concernant le chiffre d’affaires global et le chiffre d’affaires concernant les travaux, objets du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (DC2 ou équivalent). tp-abil Références professionnelles et la capacité technique de l’entreprise 3.1 Qualification ou références de l’entreprise pour la réalisation d’opérations d’importance équivalente datant de moins de 3 ans indiquant le montant, la date et le destinataire. 3.2 Effectifs moyens annuels du candidat other Situation juridique de l’entreprise 1.1 Une lettre de candidature (DC1 ou équivalent) comportant l’ensemble des indications permettant d’identifier le candidat ou l’ensemble des membres du groupement, le cas échéant. 1.2 Déclaration sur l’honneur (modèle ci-joint ou DC1 ou DUME) attestant qu’il ne fait pas l’objet d’une des interdictions de soumissionner telles que définies aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 du code de la commande publique) et qu’il est en règle au regard des articles l.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l’emploi des travailleurs handicapés. no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://www.marches-securises.fr/entreprise false no not-allowed not-allowed poi-exa 60 price Formule appliquée : (offre moins disante / offre du candidat) X 60 poi-exa 40 quality Il est demandé aux candidats d’utiliser la trame du mémoire technique fournie dans le présent dossier de consultation. Une mémoire technique non rempli ou non remis sur ce modèle entraînera une dévaluation de la note technique attribuée au candidat : Le "malus" appliqué sera de : -5 points. Les attendus de l’acheteur sont précisés dans la trame de mémoire technique. N° Critères Pondération 1 Moyens humains et matériels affectés spécifiquement au chantier 15 points 2 Note méthodologique 15 points 3 Valorisation du chantier en matière environnementale 10 points En cas de classement en première position de candidats ex aequo à l’issue de l’analyse des offres, le candidat ayant eu la meilleure note sur le critère prépondérant, ou à défaut sur le sous-critère prépondérant, se verra déclaré attributaire pressenti.   https://www.marches-securises.fr/entreprise 180 La procédure du référé précontractuel prévue à l'article L. 551-1 du code de justice administrative peut être mis en œuvre avant la signature du marché. La procédure de référé contractuel administratif, prévue aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative peut être mise en œuvre sauf introduction préalable d’un référé précontractuel. Un recours contre le contrat signé peut être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé suspension (article L 521-1 du Code de justice administrative). ORG-0003 ORG-0003 ORG-0001 FRA false false required false 2025-02-20+01:00 13:00:00+01:00 false none none 12 Lot 12 - Revêtements de sols Lot 12 - Revêtements de sols works 45000000 LANGUIDIC 56440 FRH04 FRA 24 LOT-0013 ef-stand Capacité économique et financière de l’entreprise Déclaration concernant le chiffre d’affaires global et le chiffre d’affaires concernant les travaux, objets du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (DC2 ou équivalent). tp-abil Références professionnelles et la capacité technique de l’entreprise 3.1 Qualification ou références de l’entreprise pour la réalisation d’opérations d’importance équivalente datant de moins de 3 ans indiquant le montant, la date et le destinataire. 3.2 Effectifs moyens annuels du candidat other Situation juridique de l’entreprise 1.1 Une lettre de candidature (DC1 ou équivalent) comportant l’ensemble des indications permettant d’identifier le candidat ou l’ensemble des membres du groupement, le cas échéant. 1.2 Déclaration sur l’honneur (modèle ci-joint ou DC1 ou DUME) attestant qu’il ne fait pas l’objet d’une des interdictions de soumissionner telles que définies aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 du code de la commande publique) et qu’il est en règle au regard des articles l.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l’emploi des travailleurs handicapés. no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://www.marches-securises.fr/entreprise false no not-allowed not-allowed poi-exa 60 price Formule appliquée : (offre moins disante / offre du candidat) X 60 poi-exa 40 quality Il est demandé aux candidats d’utiliser la trame du mémoire technique fournie dans le présent dossier de consultation. Une mémoire technique non rempli ou non remis sur ce modèle entraînera une dévaluation de la note technique attribuée au candidat : Le "malus" appliqué sera de : -5 points. Les attendus de l’acheteur sont précisés dans la trame de mémoire technique. N° Critères Pondération 1 Moyens humains et matériels affectés spécifiquement au chantier 15 points 2 Note méthodologique 15 points 3 Valorisation du chantier en matière environnementale 10 points En cas de classement en première position de candidats ex aequo à l’issue de l’analyse des offres, le candidat ayant eu la meilleure note sur le critère prépondérant, ou à défaut sur le sous-critère prépondérant, se verra déclaré attributaire pressenti.   https://www.marches-securises.fr/entreprise 180 La procédure du référé précontractuel prévue à l'article L. 551-1 du code de justice administrative peut être mis en œuvre avant la signature du marché. La procédure de référé contractuel administratif, prévue aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative peut être mise en œuvre sauf introduction préalable d’un référé précontractuel. Un recours contre le contrat signé peut être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé suspension (article L 521-1 du Code de justice administrative). ORG-0003 ORG-0003 ORG-0001 FRA false false required false 2025-02-20+01:00 13:00:00+01:00 false none none 13 Lot 13 – Peinture Lot 13 – Peinture works 45000000 LANGUIDIC 56440 FRH04 FRA 24 LOT-0014 ef-stand Capacité économique et financière de l’entreprise Déclaration concernant le chiffre d’affaires global et le chiffre d’affaires concernant les travaux, objets du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (DC2 ou équivalent). tp-abil Références professionnelles et la capacité technique de l’entreprise 3.1 Qualification ou références de l’entreprise pour la réalisation d’opérations d’importance équivalente datant de moins de 3 ans indiquant le montant, la date et le destinataire. 3.2 Effectifs moyens annuels du candidat other Situation juridique de l’entreprise 1.1 Une lettre de candidature (DC1 ou équivalent) comportant l’ensemble des indications permettant d’identifier le candidat ou l’ensemble des membres du groupement, le cas échéant. 1.2 Déclaration sur l’honneur (modèle ci-joint ou DC1 ou DUME) attestant qu’il ne fait pas l’objet d’une des interdictions de soumissionner telles que définies aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 du code de la commande publique) et qu’il est en règle au regard des articles l.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l’emploi des travailleurs handicapés. no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://www.marches-securises.fr/entreprise false no not-allowed not-allowed poi-exa 60 price Formule appliquée : (offre moins disante / offre du candidat) X 60 poi-exa 40 quality Il est demandé aux candidats d’utiliser la trame du mémoire technique fournie dans le présent dossier de consultation. Une mémoire technique non rempli ou non remis sur ce modèle entraînera une dévaluation de la note technique attribuée au candidat : Le "malus" appliqué sera de : -5 points. Les attendus de l’acheteur sont précisés dans la trame de mémoire technique. N° Critères Pondération 1 Moyens humains et matériels affectés spécifiquement au chantier 15 points 2 Note méthodologique 15 points 3 Valorisation du chantier en matière environnementale 10 points En cas de classement en première position de candidats ex aequo à l’issue de l’analyse des offres, le candidat ayant eu la meilleure note sur le critère prépondérant, ou à défaut sur le sous-critère prépondérant, se verra déclaré attributaire pressenti.   https://www.marches-securises.fr/entreprise 180 La procédure du référé précontractuel prévue à l'article L. 551-1 du code de justice administrative peut être mis en œuvre avant la signature du marché. La procédure de référé contractuel administratif, prévue aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative peut être mise en œuvre sauf introduction préalable d’un référé précontractuel. Un recours contre le contrat signé peut être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé suspension (article L 521-1 du Code de justice administrative). ORG-0003 ORG-0003 ORG-0001 FRA false false required false 2025-02-20+01:00 13:00:00+01:00 false none none 14 Lot 14 - Chauffage - Ventilation - Conditionnement d'air - Plomberie Sanitaires Lot 14 - Chauffage - Ventilation - Conditionnement d'air - Plomberie Sanitaires works 45000000 LANGUIDIC 56440 FRH04 FRA 24 LOT-0015 ef-stand Capacité économique et financière de l’entreprise Déclaration concernant le chiffre d’affaires global et le chiffre d’affaires concernant les travaux, objets du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (DC2 ou équivalent). tp-abil Références professionnelles et la capacité technique de l’entreprise 3.1 Qualification ou références de l’entreprise pour la réalisation d’opérations d’importance équivalente datant de moins de 3 ans indiquant le montant, la date et le destinataire. 3.2 Effectifs moyens annuels du candidat other Situation juridique de l’entreprise 1.1 Une lettre de candidature (DC1 ou équivalent) comportant l’ensemble des indications permettant d’identifier le candidat ou l’ensemble des membres du groupement, le cas échéant. 1.2 Déclaration sur l’honneur (modèle ci-joint ou DC1 ou DUME) attestant qu’il ne fait pas l’objet d’une des interdictions de soumissionner telles que définies aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 du code de la commande publique) et qu’il est en règle au regard des articles l.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l’emploi des travailleurs handicapés. no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://www.marches-securises.fr/entreprise false no not-allowed not-allowed poi-exa 60 price Formule appliquée : (offre moins disante / offre du candidat) X 60 poi-exa 40 quality Il est demandé aux candidats d’utiliser la trame du mémoire technique fournie dans le présent dossier de consultation. Une mémoire technique non rempli ou non remis sur ce modèle entraînera une dévaluation de la note technique attribuée au candidat : Le "malus" appliqué sera de : -5 points. Les attendus de l’acheteur sont précisés dans la trame de mémoire technique. N° Critères Pondération 1 Moyens humains et matériels affectés spécifiquement au chantier 15 points 2 Note méthodologique 15 points 3 Valorisation du chantier en matière environnementale 10 points En cas de classement en première position de candidats ex aequo à l’issue de l’analyse des offres, le candidat ayant eu la meilleure note sur le critère prépondérant, ou à défaut sur le sous-critère prépondérant, se verra déclaré attributaire pressenti.   https://www.marches-securises.fr/entreprise 180 La procédure du référé précontractuel prévue à l'article L. 551-1 du code de justice administrative peut être mis en œuvre avant la signature du marché. La procédure de référé contractuel administratif, prévue aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative peut être mise en œuvre sauf introduction préalable d’un référé précontractuel. Un recours contre le contrat signé peut être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé suspension (article L 521-1 du Code de justice administrative). ORG-0003 ORG-0003 ORG-0001 FRA false false required false 2025-02-20+01:00 13:00:00+01:00 false none none 15 Lot 15 - Electricité - Courants Forts - Courants Faibles Lot 15 - Electricité - Courants Forts - Courants Faibles works 45000000 LANGUIDIC 56440 FRH04 FRA 24 LOT-0016 ef-stand Capacité économique et financière de l’entreprise Déclaration concernant le chiffre d’affaires global et le chiffre d’affaires concernant les travaux, objets du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (DC2 ou équivalent). tp-abil Références professionnelles et la capacité technique de l’entreprise 3.1 Qualification ou références de l’entreprise pour la réalisation d’opérations d’importance équivalente datant de moins de 3 ans indiquant le montant, la date et le destinataire. 3.2 Effectifs moyens annuels du candidat other Situation juridique de l’entreprise 1.1 Une lettre de candidature (DC1 ou équivalent) comportant l’ensemble des indications permettant d’identifier le candidat ou l’ensemble des membres du groupement, le cas échéant. 1.2 Déclaration sur l’honneur (modèle ci-joint ou DC1 ou DUME) attestant qu’il ne fait pas l’objet d’une des interdictions de soumissionner telles que définies aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 du code de la commande publique) et qu’il est en règle au regard des articles l.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l’emploi des travailleurs handicapés. no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://www.marches-securises.fr/entreprise false no not-allowed not-allowed poi-exa 60 price Formule appliquée : (offre moins disante / offre du candidat) X 60 poi-exa 40 quality Il est demandé aux candidats d’utiliser la trame du mémoire technique fournie dans le présent dossier de consultation. Une mémoire technique non rempli ou non remis sur ce modèle entraînera une dévaluation de la note technique attribuée au candidat : Le "malus" appliqué sera de : -5 points. Les attendus de l’acheteur sont précisés dans la trame de mémoire technique. N° Critères Pondération 1 Moyens humains et matériels affectés spécifiquement au chantier 15 points 2 Note méthodologique 15 points 3 Valorisation du chantier en matière environnementale 10 points En cas de classement en première position de candidats ex aequo à l’issue de l’analyse des offres, le candidat ayant eu la meilleure note sur le critère prépondérant, ou à défaut sur le sous-critère prépondérant, se verra déclaré attributaire pressenti.   https://www.marches-securises.fr/entreprise 180 La procédure du référé précontractuel prévue à l'article L. 551-1 du code de justice administrative peut être mis en œuvre avant la signature du marché. La procédure de référé contractuel administratif, prévue aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative peut être mise en œuvre sauf introduction préalable d’un référé précontractuel. Un recours contre le contrat signé peut être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé suspension (article L 521-1 du Code de justice administrative). ORG-0003 ORG-0003 ORG-0001 FRA false false required false 2025-02-20+01:00 13:00:00+01:00 false none none 16 Lot 16 - Appareils élévateurs Lot 16 - Appareils élévateurs works 45000000 LANGUIDIC 56440 FRH04 FRA 24 LOT-0017 ef-stand Capacité économique et financière de l’entreprise Déclaration concernant le chiffre d’affaires global et le chiffre d’affaires concernant les travaux, objets du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (DC2 ou équivalent). tp-abil Références professionnelles et la capacité technique de l’entreprise 3.1 Qualification ou références de l’entreprise pour la réalisation d’opérations d’importance équivalente datant de moins de 3 ans indiquant le montant, la date et le destinataire. 3.2 Effectifs moyens annuels du candidat other Situation juridique de l’entreprise 1.1 Une lettre de candidature (DC1 ou équivalent) comportant l’ensemble des indications permettant d’identifier le candidat ou l’ensemble des membres du groupement, le cas échéant. 1.2 Déclaration sur l’honneur (modèle ci-joint ou DC1 ou DUME) attestant qu’il ne fait pas l’objet d’une des interdictions de soumissionner telles que définies aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 du code de la commande publique) et qu’il est en règle au regard des articles l.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l’emploi des travailleurs handicapés. no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://www.marches-securises.fr/entreprise false no not-allowed not-allowed poi-exa 60 price Formule appliquée : (offre moins disante / offre du candidat) X 60 poi-exa 40 quality Il est demandé aux candidats d’utiliser la trame du mémoire technique fournie dans le présent dossier de consultation. Une mémoire technique non rempli ou non remis sur ce modèle entraînera une dévaluation de la note technique attribuée au candidat : Le "malus" appliqué sera de : -5 points. Les attendus de l’acheteur sont précisés dans la trame de mémoire technique. N° Critères Pondération 1 Moyens humains et matériels affectés spécifiquement au chantier 15 points 2 Note méthodologique 15 points 3 Valorisation du chantier en matière environnementale 10 points En cas de classement en première position de candidats ex aequo à l’issue de l’analyse des offres, le candidat ayant eu la meilleure note sur le critère prépondérant, ou à défaut sur le sous-critère prépondérant, se verra déclaré attributaire pressenti.   https://www.marches-securises.fr/entreprise 180 La procédure du référé précontractuel prévue à l'article L. 551-1 du code de justice administrative peut être mis en œuvre avant la signature du marché. La procédure de référé contractuel administratif, prévue aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative peut être mise en œuvre sauf introduction préalable d’un référé précontractuel. Un recours contre le contrat signé peut être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé suspension (article L 521-1 du Code de justice administrative). ORG-0003 ORG-0003 ORG-0001 FRA false false required false 2025-02-20+01:00 13:00:00+01:00 false none none 17 Lot 17 – Paysage Lot 17 – Paysage works 45000000 LANGUIDIC 56440 FRH04 FRA 24 LOT-0001 ef-stand Capacité économique et financière de l’entreprise Déclaration concernant le chiffre d’affaires global et le chiffre d’affaires concernant les travaux, objets du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (DC2 ou équivalent). tp-abil Références professionnelles et la capacité technique de l’entreprise 3.1 Qualification ou références de l’entreprise pour la réalisation d’opérations d’importance équivalente datant de moins de 3 ans indiquant le montant, la date et le destinataire. 3.2 Effectifs moyens annuels du candidat other Situation juridique de l’entreprise 1.1 Une lettre de candidature (DC1 ou équivalent) comportant l’ensemble des indications permettant d’identifier le candidat ou l’ensemble des membres du groupement, le cas échéant. 1.2 Déclaration sur l’honneur (modèle ci-joint ou DC1 ou DUME) attestant qu’il ne fait pas l’objet d’une des interdictions de soumissionner telles que définies aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 du code de la commande publique) et qu’il est en règle au regard des articles l.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l’emploi des travailleurs handicapés. no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://www.marches-securises.fr/entreprise false no not-allowed not-allowed poi-exa 60 price Formule appliquée : (offre moins disante / offre du candidat) X 60 poi-exa 40 quality Il est demandé aux candidats d’utiliser la trame du mémoire technique fournie dans le présent dossier de consultation. Une mémoire technique non rempli ou non remis sur ce modèle entraînera une dévaluation de la note technique attribuée au candidat : Le "malus" appliqué sera de : -5 points. Les attendus de l’acheteur sont précisés dans la trame de mémoire technique. N° Critères Pondération 1 Moyens humains et matériels affectés spécifiquement au chantier 15 points 2 Note méthodologique 15 points 3 Valorisation du chantier en matière environnementale 10 points En cas de classement en première position de candidats ex aequo à l’issue de l’analyse des offres, le candidat ayant eu la meilleure note sur le critère prépondérant, ou à défaut sur le sous-critère prépondérant, se verra déclaré attributaire pressenti.   https://www.marches-securises.fr/entreprise 180 La procédure du référé précontractuel prévue à l'article L. 551-1 du code de justice administrative peut être mis en œuvre avant la signature du marché. La procédure de référé contractuel administratif, prévue aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative peut être mise en œuvre sauf introduction préalable d’un référé précontractuel. Un recours contre le contrat signé peut être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé suspension (article L 521-1 du Code de justice administrative). ORG-0003 ORG-0003 ORG-0001 FRA false false required false 2025-02-20+01:00 13:00:00+01:00 false none none 1 Lot 01 - Terrassements - Voiries - Réseaux Divers Lot 01 - Terrassements - Voiries - Réseaux Divers works 45000000 LANGUIDIC 56440 FRH04 FRA 24 LOT-0018 ef-stand Capacité économique et financière de l’entreprise Déclaration concernant le chiffre d’affaires global et le chiffre d’affaires concernant les travaux, objets du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (DC2 ou équivalent). tp-abil Références professionnelles et la capacité technique de l’entreprise 3.1 Qualification ou références de l’entreprise pour la réalisation d’opérations d’importance équivalente datant de moins de 3 ans indiquant le montant, la date et le destinataire. 3.2 Effectifs moyens annuels du candidat other Situation juridique de l’entreprise 1.1 Une lettre de candidature (DC1 ou équivalent) comportant l’ensemble des indications permettant d’identifier le candidat ou l’ensemble des membres du groupement, le cas échéant. 1.2 Déclaration sur l’honneur (modèle ci-joint ou DC1 ou DUME) attestant qu’il ne fait pas l’objet d’une des interdictions de soumissionner telles que définies aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 du code de la commande publique) et qu’il est en règle au regard des articles l.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l’emploi des travailleurs handicapés. no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://www.marches-securises.fr/entreprise false no not-allowed not-allowed poi-exa 60 price Formule appliquée : (offre moins disante / offre du candidat) X 60 poi-exa 40 quality Il est demandé aux candidats d’utiliser la trame du mémoire technique fournie dans le présent dossier de consultation. Une mémoire technique non rempli ou non remis sur ce modèle entraînera une dévaluation de la note technique attribuée au candidat : Le "malus" appliqué sera de : -5 points. Les attendus de l’acheteur sont précisés dans la trame de mémoire technique. N° Critères Pondération 1 Moyens humains et matériels affectés spécifiquement au chantier 15 points 2 Note méthodologique 15 points 3 Valorisation du chantier en matière environnementale 10 points En cas de classement en première position de candidats ex aequo à l’issue de l’analyse des offres, le candidat ayant eu la meilleure note sur le critère prépondérant, ou à défaut sur le sous-critère prépondérant, se verra déclaré attributaire pressenti.   https://www.marches-securises.fr/entreprise 180 La procédure du référé précontractuel prévue à l'article L. 551-1 du code de justice administrative peut être mis en œuvre avant la signature du marché. La procédure de référé contractuel administratif, prévue aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative peut être mise en œuvre sauf introduction préalable d’un référé précontractuel. Un recours contre le contrat signé peut être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé suspension (article L 521-1 du Code de justice administrative). ORG-0003 ORG-0003 ORG-0001 FRA false false required false 2025-02-20+01:00 13:00:00+01:00 false none none 18 Lot 18 – Mobilier de cuisine et buanderie Lot 18 – Mobilier de cuisine et buanderie works 45000000 LANGUIDIC 56440 FRH04 FRA 24